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28 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

RD31, renforcement du pont sur la Creuse à Descartes.

Date

1998

Cote

1882W4 (Cote)

Résultat n°2

2ème tranche - aménagement du CD 31 entre la ZI de la Boitardière et le CD 751, enquête publique et parcellaire, expropriations, litige : textes officiels, jugements, plans.

Date

1973-1979

Cote

1310W43 (Cote)

Résultat n°3

Fonçage, lot n°2 : Dossier de marché de la société Sogea, dossier d'enquête parcellaire (1986-1989). Rétablissement des communications (1ère phase), projet de définition (CR 97, Giratoire nord carrefour Saint-Jacques / CD 31 / CD 760 / Aire d'arrêt / CD 21 sur le CD 760 / accès au parc Saint-Blaise) : notices et documents topographiques (1986). Confortement des caves (1ère phase) : courriers, compte rendu de réunion, devis estimatif (1982-1983).

Date

1982-1989

Cote

2819W22 (Cote)

Résultat n°4

Construction d'un pont sur la Loire, enquête publique et parcellaire, expropriations : textes officiels, dossiers individuels.

Date

1976-1978

Cote

1310W42 (Cote)

Résultat n°5

CD 31 - 3ème tranche (rocade d'Amboise), déclaration d'utilité publique et enquête parcellaire, expropriation : textes officiels, plans, actes de vente.

Date

1979-1983

Cote

1310W44 (Cote)

Résultat n°6

Section sud. - Terrassement, assainissement, passation et suivi du marché n° 90.10.052 (Perez, Morin) : dossier de triangulation (1989), dossier de marché (1990-1991) , rétablissement de la VC2 et desserte de la carrière des Vezons : plans ; correspondance générale

Date

1989-1991

Cote

1481W103 (Cote)

Résultat n°7

RD 31 de Sainte Maure-de-Touraine à Noyant-de-Touraine : plan parcellaire.

Date

1839

Cote

EDEP067/O1 (Cote)

Résultat n°8

Opération de sécurité. - Aménagement de virage au PK 7,800 : déclaration d'utilité publique, correspondance (1973-1976) aménagement du carrefour RN76-RD40-RD31, financement : dossier d'inscription au FSIR, correspondance (1975-1976).

Date

1973-1976

Cote

1481W105 (Cote)

Résultat n°9

Audition publique : récapitulatif des accidents, comptes-rendus, synthèse des questions, correspondance ; Acquisitions convention, projets de rapports au Bureau du Conseil général, récapitulatif des promesses de cession, barème d'indemnisation des villes, extrait de délibération, correspondance ; établissement du plan et de l'état parcellaire pour acquisitions supplémentaires : plans, relevés.

Date

1978-1980

Cote

1481W100 (Cote)

Résultat n°10

RD140. - Projet de prolongement : étude d'environnement et d'impact.

Date

1981-1982

Cote

1481W99 (Cote)

Résultat n°11

Expropriations dans les communes d'Amboise, Saint-Règle, Saint-Ouen-les-Vignes, Limeray et Pocé-sur-Cisse : textes officiels, dossiers.

Date

1975-1981

Cote

1310W41 (Cote)

Résultat n°12

CD31. - Rectification du virage des Fontaines à Autrèche : correspondance, rapports, notes, plans, documents de travail (1954-1966). Modification de l'alignement face à l'entrée du parc de Beaumarchais à Autrèche : correspondance (1955). Dégagement de la visibilité au carrefour avec le CD46 à Château-Renault : correspondance, plans (1958-1960).

Date

1954-1966

Cote

2086W5 (Cote)

Résultat n°13

Travaux. - Soutènement, glissières en béton adhérant (GBA), fossés bétonnés dossier de consultation des entreprises (1988-1989) assainissement et bordures (Screg) : plans (dont plan de récolement, 1989) ; travaux non engagés, aménagement de la RD31 (1983) : rapport de synthèse, plan de situation, plan général, affectation de trafic, note économique.

Date

1983-1989

Cote

1481W203 (Cote)

Résultat n°14

Enquêtes publique et parcellaire : textes officiels, registre.

Date

1972-1974

Cote

1310W38 (Cote)

Résultat n°15

RD 31. Commune de Saint-Quentin-sur-Indrois, projets routiers susceptibles de concerner la propriété de l'Association diocésaine de Tours : correspondance, tracé en plan et vue en plan concernant l'aménagement de la RD 31 entre Sublaines et Saint-Quentin-sur-Indrois (copie de plans) (1995-1998).

Date

1995-1998

Cote

2778W1 (Cote)

Résultat n°16

RD 31. Commune de Saint-Quentin-sur-Indrois, aménagement du carrefour avec le chemin rural n°20 à l'entrée nord de la ville, études et travaux : document d'étude, dossier d'avant-projet, arrêté de déclaration d'utilité publique (DUP), dossier d'appel d'offres, procès-verbal d'ouverture des candidatures, estimation, conventions, comptes rendus de réunions, plans, photographies, dossier Piste, correspondance.

Date

1994-2000

Cote

2778W5 (Cote)

Résultat n°17

Aménagement du CD 31 entre Château-Renault et l'autoroute A 10 sur les communes d'Auzouer-en-Touraine et de Saunay, enquêtes publique et parcellaire, aménagement des talus : textes officiels, plans.

Date

1974-1981

Cote

1310W36 (Cote)

Résultat n°18

Construction d'une bretelle de liaison entre la RN152 et la RD31. - Aménagement d'un itinéraire pour transports exceptionnels EDF, passation et suivi du marché de travaux n° 79.10.013 (Colas, Screg) : dossier de marché, plans divers.

Date

1979-1982

Cote

1481W218 (Cote)

Résultat n°19

Occupation des terrains, arpentage : plans

Date

1975-1977

Cote

1310W39 (Cote)

Résultat n°20

Section nord. - Contrôle de laboratoire : notes techniques ; Réseaux, demande d'avis sur autorisation de construire : plans, correspondance.

Date

1982-1991

Cote

1481W104 (Cote)

Résultat n°21

CD 31, expropriations : actes de vente.

Date

1976-1978

Cote

1310W37 (Cote)

Résultat n°22

Pont sur la Loire à Amboise - CD31.

Date

1978-1980

Cote

224W36 (Cote)

Résultat n°23

RD31, 35, 46, 246 et 766. - Aménagement d'itinéraire et recalibrage pour convoi exceptionnel EDF à destination de Chinon, études préalables : dossier d'itinéraire (dont dossiers de vérification des ponts sur la voie SNCF) (1978-1979) ; acquisitions foncières : dossier d'enquête parcellaire, promesse unilatérale d'acquisition d'immeuble, promesses de cession amiable constat d'acquisition notes, correspondance, copie d'acte notarié (1979-1983) ; passation et suivi d'un marché de travaux : procès-verbaux des opérations d'ouverture des plis, dossier de marché, rapport de contrôle de l'ouvrage de franchissement de la Cisse par le laboratoire de Blois (1980), photographies des travaux, photographies de passage d'un convoi exceptionnel, correspondance (19781980), documentation ; RD 246, construction d'un pont sur la Brenne : dossier d'autorisation hydraulique ; RD766, construction d'un pont sur la Maulne : dossier d'autorisation hydraulique (1979).

Date

1978-1983

Cote

1481W245 (Cote)

Résultat n°24

Financement par le Conseil général d'Indre-et-Loire : rapports, délibérations.

Date

1988-1990

Cote

1481W101 (Cote)

Résultat n°25

Section nord. - Terrassement, assainissement, chaussées, passation et suivi du marché n°98.10.003 (Heulin) : dossier de marché.

Date

1988-1989

Cote

1481W102 (Cote)

Résultat n°26

CD n°31 - Marché n°8710060 - déviation de Bléré, La Croix-en-Touraine, section nord. CD n°31 - Marché n°910128 - aménagement entre Bléré et Loches, études préliminaires (1991). CD n°751 - Déviation de Chinon - 2ème tranche entrée nord de la ville (1987).

Date

1987-1991

Cote

1548W13 (Cote)

Résultat n°27

Arrêtés de voirie portant alignement : RD 11, 17, 21, 25, 31.

Date

1910-1995

Cote

2778W2 (Cote)

Résultat n°28

Remembrement : procès-verbaux de la commission départementale.

Date

1974-1977

Cote

1310W40 (Cote)