1481W - DDE - Service eau et grandes infrastructures - Voirie et ouvrages d'art, assainissement (1910-1996)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1481W1-363 (Cote)

Date

1910-1996

Localisation physique

AD37 - site de Chambray-lès-Tours

Origine

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement

Modalités d'entrées

Versement (2000).

Mots clés matières

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

1481W98 (Cote)

Date

1985-1986

Audition publique : récapitulatif des accidents, comptes-rendus, synthèse des questions, correspondance ; Acquisitions convention, projets de rapports au Bureau du Conseil général, récapitulatif des promesses de cession, barème d'indemnisation des villes, extrait de délibération, correspondance ; établissement du plan et de l'état parcellaire pour acquisitions supplémentaires : plans, relevés.

Cote/Cotes extrêmes

1481W100 (Cote)

Date

1978-1980