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36 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Procès-verbal de vérification (2 août 1832)

    10 medias

    Procès-verbal de vérification (2 août 1832)

    Date

    2 août 1832

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 34 - Moulin de Monts (1811-1930)
    • Procès-verbal de vérification (2 août 1832)
  2. Résultat n°2
    Procès-verbal de récolement (4 mai 1855)

    8 medias

    Procès-verbal de récolement (4 mai 1855)

    Date

    4 mai 1855

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 34 - Moulin de Monts (1811-1930)
    • Procès-verbal de récolement (4 mai 1855)
  3. Résultat n°3
    Arrêté préfectoral confirmant les dispositions de l'arrêté du 22 septembre 1815 (19 juin 1816)

    2 medias

    Arrêté préfectoral confirmant les dispositions de l'arrêté du 22 septembre 1815 (19 juin 1816)

    Date

    19 juin 1816

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 34 - Moulin de Monts (1811-1930)
    • Arrêté préfectoral confirmant les dispositions de l'arrêté...
  4. Résultat n°4
    Moulin de Monts (1811-1930) - dossier complet

    533 medias

    Moulin de Monts (1811-1930) - dossier complet

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 34 - Moulin de Monts (1811-1930)
    • Moulin de Monts (1811-1930) - dossier complet
  5. Résultat n°5
    Arrêté préfectoral statutant sur la réclamation du maire de Monts (6 juillet 1825)

    2 medias

    Arrêté préfectoral statutant sur la réclamation du maire de Monts (6 juillet 1825)

    Date

    6 juillet 1825

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 34 - Moulin de Monts (1811-1930)
    • Arrêté préfectoral statutant sur la réclamation du...
  6. Résultat n°6
    Arrêté préfectoral autorisant M. Pichard à remettre en service ses roues dans l'attente du règlement (13 juillet 1826)

    1 media

    Arrêté préfectoral autorisant M. Pichard à remettre en service ses roues dans l'attente du règlement (13 juillet 1826)

    Date

    13 juillet 1826

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 34 - Moulin de Monts (1811-1930)
    • Arrêté préfectoral autorisant M. Pichard à remettre...
  7. Résultat n°7
    Procès-verbal de récolement (8 mars 1912)

    1 media

    Procès-verbal de récolement (8 mars 1912)

    Date

    8 mars 1912

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 34 - Moulin de Monts (1811-1930)
    • Procès-verbal de récolement (8 mars 1912)
  8. Résultat n°8
    Procès-verbal de récolement (17 mai 1886)

    4 medias

    Procès-verbal de récolement (17 mai 1886)

    Date

    17 mai 1886

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 34 - Moulin de Monts (1811-1930)
    • Procès-verbal de récolement (17 mai 1886)
  9. Résultat n°9
    Procès-verbal de récolement (2 mai 1860)

    8 medias

    Procès-verbal de récolement (2 mai 1860)

    Date

    2 mai 1860

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 34 - Moulin de Monts (1811-1930)
    • Procès-verbal de récolement (2 mai 1860)
  10. Résultat n°10
    Arrêté préfectoral mettant en demeure les propriétaires des moulins d'exécuter les travaux prescrits (29 février 1856)

    2 medias

    Arrêté préfectoral mettant en demeure les propriétaires des moulins d'exécuter les travaux prescrits (29 février 1856)

    Date

    29 février 1856

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 34 - Moulin de Monts (1811-1930)
    • Arrêté préfectoral mettant en demeure les propriétaires...
  11. Résultat n°11
    Plan et profils (3 avril 1826)

    1 media

    Plan et profils (3 avril 1826)

    Date

    3 avril 1826

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 34 - Moulin de Monts (1811-1930)
    • Plan et profils (3 avril 1826)
  12. Résultat n°12
    Plan général de la rivière de l'Indre, dans la commune de Monts (29 octobre 1851)

    2 medias

    Plan général de la rivière de l'Indre, dans la commune de Monts (29 octobre 1851)

    Date

    [29 octobre 1851]

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 34 - Moulin de Monts (1811-1930)
    • Plan général de la rivière de l'Indre, dans la commune...
  13. Résultat n°13
    Procès-verbal de visite (25 juin 1849)

    4 medias

    Procès-verbal de visite (25 juin 1849)

    Date

    25 juin 1849

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 33 - Moulin de Beaumer à Monts (1835-1950)
    • Procès-verbal de visite (25 juin 1849)
  14. Résultat n°14
    Arrêté préfectoral autorisant M. Bailby à conserver le moulin à foulon qu'il a fait consctruire sans autorisation (5 octobre 1827)

    4 medias

    Arrêté préfectoral autorisant M. Bailby à conserver le moulin à foulon qu'il a fait consctruire sans autorisation (5 octobre 1827)

    Date

    5 octobre 1827

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 34 - Moulin de Monts (1811-1930)
    • Arrêté préfectoral autorisant M. Bailby à conserver...
  15. Résultat n°15
    Arrêté préfectoral concernant le moulin de M. Bailby mis en service sans autorisation (12 août 1826)

    4 medias

    Arrêté préfectoral concernant le moulin de M. Bailby mis en service sans autorisation (12 août 1826)

    Date

    12 août 1826

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 34 - Moulin de Monts (1811-1930)
    • Arrêté préfectoral concernant le moulin de M. Bailby...
  16. Résultat n°16
    Documents relatifs au règlement d'eau de plusieurs moulins (1851-1852)

    49 medias

    Documents relatifs au règlement d'eau de plusieurs moulins (1851-1852)

    Date

    1851-1852

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 31 - Moulin de la Fresnaye à Monts (1773-1860)
    • Documents relatifs au règlement d'eau de plusieurs...
  17. Résultat n°17
    Arrêté préfectoral conforme au rapport de l'ingénieur suite à la pétition du sieur Pichardet (22 septembre 1815)

    2 medias

    Arrêté préfectoral conforme au rapport de l'ingénieur suite à la pétition du sieur Pichardet (22 septembre 1815)

    Date

    22 septembre 1815

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 34 - Moulin de Monts (1811-1930)
    • Arrêté préfectoral conforme au rapport de l'ingénieur...
  18. Résultat n°18
    Arrêté préfectoral accordant un délais de deux mois pour l'exécutiond es travaux prescrits à MM. Bailby et Pichard (21 septembre 1832)

    3 medias

    Arrêté préfectoral accordant un délais de deux mois pour l'exécutiond es travaux prescrits à MM. Bailby et Pichard (21 septembre 1832)

    Date

    21 septembre 1832

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 34 - Moulin de Monts (1811-1930)
    • Arrêté préfectoral accordant un délais de deux mois...
  19. Résultat n°19
    Réclamation contre le mauvais état des vannes de décharge : plan (1911)

    1 media

    Réclamation contre le mauvais état des vannes de décharge : plan (1911)

    Date

    [1911]

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 34 - Moulin de Monts (1811-1930)
    • Réclamation contre le mauvais état des vannes de décharge...
  20. Résultat n°20
    Arrêté préfectoral ordonnant l'arrêté des trois roues du moulin de M. Bailby jusqu'à établissement d'un règlement (29 novembre 1826)

    2 medias

    Arrêté préfectoral ordonnant l'arrêté des trois roues du moulin de M. Bailby jusqu'à établissement d'un règlement (29 novembre 1826)

    Date

    29 novembre 1826

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 34 - Moulin de Monts (1811-1930)
    • Arrêté préfectoral ordonnant l'arrêté des trois roues...