Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Procès-verbal de vérification (2 août 1832)

10 medias

Cote- Date
2 août 1832
Lieu
Indre (France ; cours d'eau)
Type de document
procès-verbal de récolement
  • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...
  • Bassin de l'Indre
  • Rivière Indre
  • N° 34 - Moulin de Monts (1811-1930)
  • Procès-verbal de vérification (2 août 1832)
Résultat n°2
Procès-verbal de récolement (4 mai 1855)

8 medias

Cote- Date
4 mai 1855
Lieu
Indre (France ; cours d'eau)
Type de document
procès-verbal de récolement
  • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...
  • Bassin de l'Indre
  • Rivière Indre
  • N° 34 - Moulin de Monts (1811-1930)
  • Procès-verbal de récolement (4 mai 1855)
Résultat n°3
Arrêté préfectoral confirmant les dispositions de l'arrêté du 22 septembre 1815 (19 juin 1816)

2 medias

Cote- Date
19 juin 1816
Lieu
Indre (France ; cours d'eau)
Type de document
arrêté
  • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...
  • Bassin de l'Indre
  • Rivière Indre
  • N° 34 - Moulin de Monts (1811-1930)
  • Arrêté préfectoral confirmant les dispositions de l'arrêté...
Résultat n°4
Moulin de Monts (1811-1930) - dossier complet

533 medias

Cote- Date- Lieu
Indre (France ; cours d'eau)
Type de document -
  • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...
  • Bassin de l'Indre
  • Rivière Indre
  • N° 34 - Moulin de Monts (1811-1930)
  • Moulin de Monts (1811-1930) - dossier complet
Résultat n°5
Arrêté préfectoral statutant sur la réclamation du maire de Monts (6 juillet 1825)

2 medias

Cote- Date
6 juillet 1825
Lieu
Indre (France ; cours d'eau)
Type de document
arrêté
  • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...
  • Bassin de l'Indre
  • Rivière Indre
  • N° 34 - Moulin de Monts (1811-1930)
  • Arrêté préfectoral statutant sur la réclamation du...
Résultat n°6
Arrêté préfectoral autorisant M. Pichard à remettre en service ses roues dans l'attente du règlement (13 juillet 1826)

1 media

Cote- Date
13 juillet 1826
Lieu
Indre (France ; cours d'eau)
Type de document
arrêté
  • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...
  • Bassin de l'Indre
  • Rivière Indre
  • N° 34 - Moulin de Monts (1811-1930)
  • Arrêté préfectoral autorisant M. Pichard à remettre...
Résultat n°7
Procès-verbal de récolement (8 mars 1912)

1 media

Cote- Date
8 mars 1912
Lieu
Indre (France ; cours d'eau)
Type de document
procès-verbal de récolement
  • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...
  • Bassin de l'Indre
  • Rivière Indre
  • N° 34 - Moulin de Monts (1811-1930)
  • Procès-verbal de récolement (8 mars 1912)
Résultat n°8
Procès-verbal de récolement (17 mai 1886)

4 medias

Cote- Date
17 mai 1886
Lieu
Indre (France ; cours d'eau)
Type de document
procès-verbal de récolement
  • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...
  • Bassin de l'Indre
  • Rivière Indre
  • N° 34 - Moulin de Monts (1811-1930)
  • Procès-verbal de récolement (17 mai 1886)
Résultat n°9
Procès-verbal de récolement (2 mai 1860)

8 medias

Cote- Date
2 mai 1860
Lieu
Indre (France ; cours d'eau)
Type de document
procès-verbal de récolement
  • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...
  • Bassin de l'Indre
  • Rivière Indre
  • N° 34 - Moulin de Monts (1811-1930)
  • Procès-verbal de récolement (2 mai 1860)
Résultat n°10
Arrêté préfectoral mettant en demeure les propriétaires des moulins d'exécuter les travaux prescrits (29 février 1856)

2 medias

Cote- Date
29 février 1856
Lieu
Indre (France ; cours d'eau)
Type de document
arrêté
  • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...
  • Bassin de l'Indre
  • Rivière Indre
  • N° 34 - Moulin de Monts (1811-1930)
  • Arrêté préfectoral mettant en demeure les propriétaires...
Résultat n°11
Plan et profils (3 avril 1826)

1 media

Cote- Date
3 avril 1826
Lieu
Indre (France ; cours d'eau)
Type de document
plan
  • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...
  • Bassin de l'Indre
  • Rivière Indre
  • N° 34 - Moulin de Monts (1811-1930)
  • Plan et profils (3 avril 1826)
Résultat n°12
Plan général de la rivière de l'Indre, dans la commune de Monts (29 octobre 1851)

2 medias

Cote- Date
[29 octobre 1851]
Lieu
Monts (Indre-et-Loire, France) -- moulin de la Fresnaye, Monts (Indre-et-Loire, France) -- poudrerie du Ripault, Monts (Indre-et-Loire, France) -- moulin de Monts, Monts (Indre-et-Loire, France) -- moulin du Breuil, Monts (Indre-et-Loire, France) -- moulin des Fleuriaux
Type de document
plan général
  • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...
  • Bassin de l'Indre
  • Rivière Indre
  • N° 34 - Moulin de Monts (1811-1930)
  • Plan général de la rivière de l'Indre, dans la commune...
Résultat n°13
Procès-verbal de visite (25 juin 1849)

4 medias

Cote- Date
25 juin 1849
Lieu
Monts (Indre-et-Loire, France) -- moulin de Monts, Monts (Indre-et-Loire, France) -- moulin du Breuil, Monts (Indre-et-Loire, France) -- moulin des Fleuriaux
Type de document
procès-verbal de visite
  • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...
  • Bassin de l'Indre
  • Rivière Indre
  • N° 33 - Moulin de Beaumer à Monts (1835-1950)
  • Procès-verbal de visite (25 juin 1849)
Résultat n°14
Arrêté préfectoral autorisant M. Bailby à conserver le moulin à foulon qu'il a fait consctruire sans autorisation (5 octobre 1827)

4 medias

Cote- Date
5 octobre 1827
Lieu
Indre (France ; cours d'eau)
Type de document
arrêté
  • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...
  • Bassin de l'Indre
  • Rivière Indre
  • N° 34 - Moulin de Monts (1811-1930)
  • Arrêté préfectoral autorisant M. Bailby à conserver...
Résultat n°15
Arrêté préfectoral concernant le moulin de M. Bailby mis en service sans autorisation (12 août 1826)

4 medias

Cote- Date
12 août 1826
Lieu
Indre (France ; cours d'eau)
Type de document
arrêté
  • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...
  • Bassin de l'Indre
  • Rivière Indre
  • N° 34 - Moulin de Monts (1811-1930)
  • Arrêté préfectoral concernant le moulin de M. Bailby...
Résultat n°16
Documents relatifs au règlement d'eau de plusieurs moulins (1851-1852)

49 medias

Cote- Date
1851-1852
Lieu
Monts (Indre-et-Loire, France) -- poudrerie du Ripault, Monts (Indre-et-Loire, France) -- moulin de Beaumer, Monts (Indre-et-Loire, France) -- moulin de Monts, Monts (Indre-et-Loire, France) -- moulin du Breuil, Monts (Indre-et-Loire, France) -- moulin des Fleuriaux
Type de document
indexation multiple
  • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...
  • Bassin de l'Indre
  • Rivière Indre
  • N° 31 - Moulin de la Fresnaye à Monts (1773-1860)
  • Documents relatifs au règlement d'eau de plusieurs...
Résultat n°17
Arrêté préfectoral conforme au rapport de l'ingénieur suite à la pétition du sieur Pichardet (22 septembre 1815)

2 medias

Cote- Date
22 septembre 1815
Lieu
Indre (France ; cours d'eau)
Type de document
arrêté
  • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...
  • Bassin de l'Indre
  • Rivière Indre
  • N° 34 - Moulin de Monts (1811-1930)
  • Arrêté préfectoral conforme au rapport de l'ingénieur...
Résultat n°18
Arrêté préfectoral accordant un délais de deux mois pour l'exécutiond es travaux prescrits à MM. Bailby et Pichard (21 septembre 1832)

3 medias

Cote- Date
21 septembre 1832
Lieu
Indre (France ; cours d'eau)
Type de document
arrêté
  • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...
  • Bassin de l'Indre
  • Rivière Indre
  • N° 34 - Moulin de Monts (1811-1930)
  • Arrêté préfectoral accordant un délais de deux mois...
Résultat n°19
Réclamation contre le mauvais état des vannes de décharge : plan (1911)

1 media

Cote- Date
[1911]
Lieu
Indre (France ; cours d'eau)
Type de document
plan
  • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...
  • Bassin de l'Indre
  • Rivière Indre
  • N° 34 - Moulin de Monts (1811-1930)
  • Réclamation contre le mauvais état des vannes de décharge...
Résultat n°20
Arrêté préfectoral ordonnant l'arrêté des trois roues du moulin de M. Bailby jusqu'à établissement d'un règlement (29 novembre 1826)

2 medias

Cote- Date
29 novembre 1826
Lieu
Indre (France ; cours d'eau)
Type de document
arrêté
  • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...
  • Bassin de l'Indre
  • Rivière Indre
  • N° 34 - Moulin de Monts (1811-1930)
  • Arrêté préfectoral ordonnant l'arrêté des trois roues...