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36 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1
Arrêté préfectoral conforme au rapport de l'ingénieur suite à la pétition du sieur Pichardet (22 septembre 1815)

2 medias

Arrêté préfectoral conforme au rapport de l'ingénieur suite à la pétition du sieur Pichardet (22 septembre 1815)

Date

22 septembre 1815

Cote

-

Résultat n°2
Arrêté préfectoral modifiant le règlement d'eau de 1852 (6 juin 1853)

4 medias

Arrêté préfectoral modifiant le règlement d'eau de 1852 (6 juin 1853)

Date

6 juin 1853

Cote

-

Résultat n°3
Arrêté préfectoral de mise en demeure (13 février 1911)

2 medias

Arrêté préfectoral de mise en demeure (13 février 1911)

Date

13 février 1911

Cote

-

Résultat n°4
Arrêté préfectoral statutant sur la réclamation du maire de Monts (6 juillet 1825)

2 medias

Arrêté préfectoral statutant sur la réclamation du maire de Monts (6 juillet 1825)

Date

6 juillet 1825

Cote

-

Résultat n°5
Procès-verbal d'état des lieux (29 décembre 1826)

8 medias

Procès-verbal d'état des lieux (29 décembre 1826)

Date

29 décembre 1826

Cote

-

Résultat n°6
Procès-verbal de commodo et incommodo et rapport sur les moulins de M. Bailby (5 février 1827)

12 medias

Procès-verbal de commodo et incommodo et rapport sur les moulins de M. Bailby (5 février 1827)

Date

5 février 1827

Cote

-

Résultat n°7
Procès-verbal de récolement (2 mai 1860)

8 medias

Procès-verbal de récolement (2 mai 1860)

Date

2 mai 1860

Cote

-

Résultat n°8
Documents relatifs au règlement d'eau de plusieurs moulins (1851-1852)

49 medias

Documents relatifs au règlement d'eau de plusieurs moulins (1851-1852)

Date

1851-1852

Cote

-

Résultat n°9
Arrêté préfectoral de mise en demeure (11 novembre 1882)

2 medias

Arrêté préfectoral de mise en demeure (11 novembre 1882)

Date

11 novembre 1882

Cote

-

Résultat n°10
Arrêté préfectoral accordant un délais de deux mois pour l'exécutiond es travaux prescrits à MM. Bailby et Pichard (21 septembre 1832)

3 medias

Arrêté préfectoral accordant un délais de deux mois pour l'exécutiond es travaux prescrits à MM. Bailby et Pichard (21 septembre 1832)

Date

21 septembre 1832

Cote

-

Résultat n°11
Réclamation contre le mauvais état des vannes de décharge : plan (1911)

1 media

Réclamation contre le mauvais état des vannes de décharge : plan (1911)

Date

[1911]

Cote

-

Résultat n°12
Procès-verbal de récolement (8 mars 1912)

1 media

Procès-verbal de récolement (8 mars 1912)

Date

8 mars 1912

Cote

-

Résultat n°13
Reconstruction du pont de l'Indre à Monts. Manœuvre des vannes de plusieurs propriétaires de moulins (6 avril 1955)

3 medias

Reconstruction du pont de l'Indre à Monts. Manœuvre des vannes de plusieurs propriétaires de moulins (6 avril 1955)

Date

6 avril 1955

Cote

-

Résultat n°14
Arrêté portant règlement hydraulique des usines de l'Indre situées dans la commune de Monts (29 octobre 1852)

12 medias

Arrêté portant règlement hydraulique des usines de l'Indre situées dans la commune de Monts (29 octobre 1852)

Date

29 octobre 1852

Cote

-

Résultat n°15
Plan général (29 octobre 1851)

1 media

Plan général (29 octobre 1851)

Date

29 octobre 1851

Cote

-

Résultat n°16
Procès-verbal de visite (25 juin 1849)

4 medias

Procès-verbal de visite (25 juin 1849)

Date

25 juin 1849

Cote

-

Résultat n°17
Procès-verbal de commodo et incommodo (3 novembre 1825)

15 medias

Procès-verbal de commodo et incommodo (3 novembre 1825)

Date

3 novembre 1825

Cote

-

Résultat n°18
Plan de nivellement (29 octobre 1851)

1 media

Plan de nivellement (29 octobre 1851)

Date

29 octobre 1851

Cote

-

Résultat n°19
Plan général de la rivière de l'Indre, dans la commune de Monts (29 octobre 1851)

2 medias

Plan général de la rivière de l'Indre, dans la commune de Monts (29 octobre 1851)

Date

[29 octobre 1851]

Cote

-

Résultat n°20
Moulin de Monts (1811-1930) - dossier complet

533 medias

Moulin de Monts (1811-1930) - dossier complet

Date

-

Cote

-