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Résultats de la recherche

Résultat n°1
Procès-verbal de vérification (2 août 1832)

10 medias

Procès-verbal de vérification (2 août 1832)

Date

2 août 1832

Cote

-

Résultat n°2
Procès-verbal de récolement (4 mai 1855)

8 medias

Procès-verbal de récolement (4 mai 1855)

Date

4 mai 1855

Cote

-

Résultat n°3
Arrêté préfectoral confirmant les dispositions de l'arrêté du 22 septembre 1815 (19 juin 1816)

2 medias

Arrêté préfectoral confirmant les dispositions de l'arrêté du 22 septembre 1815 (19 juin 1816)

Date

19 juin 1816

Cote

-

Résultat n°4
Moulin de Monts (1811-1930) - dossier complet

533 medias

Moulin de Monts (1811-1930) - dossier complet

Date

-

Cote

-

Résultat n°5
Arrêté préfectoral statutant sur la réclamation du maire de Monts (6 juillet 1825)

2 medias

Arrêté préfectoral statutant sur la réclamation du maire de Monts (6 juillet 1825)

Date

6 juillet 1825

Cote

-

Résultat n°6
Arrêté préfectoral autorisant M. Pichard à remettre en service ses roues dans l'attente du règlement (13 juillet 1826)

1 media

Arrêté préfectoral autorisant M. Pichard à remettre en service ses roues dans l'attente du règlement (13 juillet 1826)

Date

13 juillet 1826

Cote

-

Résultat n°7
Procès-verbal de récolement (8 mars 1912)

1 media

Procès-verbal de récolement (8 mars 1912)

Date

8 mars 1912

Cote

-

Résultat n°8
Procès-verbal de récolement (17 mai 1886)

4 medias

Procès-verbal de récolement (17 mai 1886)

Date

17 mai 1886

Cote

-

Résultat n°9
Procès-verbal de récolement (2 mai 1860)

8 medias

Procès-verbal de récolement (2 mai 1860)

Date

2 mai 1860

Cote

-

Résultat n°10
Arrêté préfectoral mettant en demeure les propriétaires des moulins d'exécuter les travaux prescrits (29 février 1856)

2 medias

Arrêté préfectoral mettant en demeure les propriétaires des moulins d'exécuter les travaux prescrits (29 février 1856)

Date

29 février 1856

Cote

-

Résultat n°11
Plan et profils (3 avril 1826)

1 media

Plan et profils (3 avril 1826)

Date

3 avril 1826

Cote

-

Résultat n°12
Plan général de la rivière de l'Indre, dans la commune de Monts (29 octobre 1851)

2 medias

Plan général de la rivière de l'Indre, dans la commune de Monts (29 octobre 1851)

Date

[29 octobre 1851]

Cote

-

Résultat n°13
Procès-verbal de visite (25 juin 1849)

4 medias

Procès-verbal de visite (25 juin 1849)

Date

25 juin 1849

Cote

-

Résultat n°14
Arrêté préfectoral autorisant M. Bailby à conserver le moulin à foulon qu'il a fait consctruire sans autorisation (5 octobre 1827)

4 medias

Arrêté préfectoral autorisant M. Bailby à conserver le moulin à foulon qu'il a fait consctruire sans autorisation (5 octobre 1827)

Date

5 octobre 1827

Cote

-

Résultat n°15
Arrêté préfectoral concernant le moulin de M. Bailby mis en service sans autorisation (12 août 1826)

4 medias

Arrêté préfectoral concernant le moulin de M. Bailby mis en service sans autorisation (12 août 1826)

Date

12 août 1826

Cote

-

Résultat n°16
Documents relatifs au règlement d'eau de plusieurs moulins (1851-1852)

49 medias

Documents relatifs au règlement d'eau de plusieurs moulins (1851-1852)

Date

1851-1852

Cote

-

Résultat n°17
Arrêté préfectoral conforme au rapport de l'ingénieur suite à la pétition du sieur Pichardet (22 septembre 1815)

2 medias

Arrêté préfectoral conforme au rapport de l'ingénieur suite à la pétition du sieur Pichardet (22 septembre 1815)

Date

22 septembre 1815

Cote

-

Résultat n°18
Arrêté préfectoral accordant un délais de deux mois pour l'exécutiond es travaux prescrits à MM. Bailby et Pichard (21 septembre 1832)

3 medias

Arrêté préfectoral accordant un délais de deux mois pour l'exécutiond es travaux prescrits à MM. Bailby et Pichard (21 septembre 1832)

Date

21 septembre 1832

Cote

-

Résultat n°19
Réclamation contre le mauvais état des vannes de décharge : plan (1911)

1 media

Réclamation contre le mauvais état des vannes de décharge : plan (1911)

Date

[1911]

Cote

-

Résultat n°20
Arrêté préfectoral ordonnant l'arrêté des trois roues du moulin de M. Bailby jusqu'à établissement d'un règlement (29 novembre 1826)

2 medias

Arrêté préfectoral ordonnant l'arrêté des trois roues du moulin de M. Bailby jusqu'à établissement d'un règlement (29 novembre 1826)

Date

29 novembre 1826

Cote

-