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167 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Compte administratif.

    Date

    1933-1936

    Cote

    EDEP146/L2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 146 - Commune de Marcilly-sur-Maulne - Archives...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Compte administratif.
  2. Résultat n°2

    Erection de l'église de Marcilly en succursale, création d'un conseil de fabrique : ordonnance royale, arrêté préfectoral, correspondance.

    Date

    1834-1837

    Cote

    EDEP147/P1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

    • Série P : Cultes.
    • Erection de l'église de Marcilly en succursale, création...
  3. Résultat n°3

    Chemins vicinaux ordinaires, construction et entretien : rapports des commissions, cahier des charges, devis, procès-verbaux de reconnaissance, délibérations du conseil municipal, plans.

    Date

    1875-1930

    Cote

    EDEP147/O3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux ordinaires, construction et entretien...
  4. Résultat n°4

    Déclaration des parents ou ayants droit.

    Date

    1880-1936

    Cote

    EDEP146/Q2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 146 - Commune de Marcilly-sur-Maulne - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Protection des enfants du 1er âge.
    • Déclaration des parents ou ayants droit.
  5. Résultat n°5

    Biens et revenus de la cure : contrats de vente.

    Date

    1618-1673

    Cote

    EDEP146/P3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 146 - Commune de Marcilly-sur-Maulne - Archives...

    • Série P : Cultes.
    • Biens et revenus de la cure : contrats de vente.
  6. Résultat n°6

    Listes des contribuables assujettis à l'impôt sur les bénéfices agricoles et industriels.

    Date

    1943-1963

    Cote

    EDEP147/G11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Listes des contribuables assujettis à l'impôt sur les...
  7. Résultat n°7

    Eglise, travaux de réparation : procès-verbaux d'adjudication et de réception, devis, correspondance.

    Date

    1889-1912

    Cote

    EDEP147/M4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Eglise, travaux de réparation : procès-verbaux d'adjudication...
  8. Résultat n°8

    Référendum.

    Date

    1961-1972

    Cote

    EDEP147/K2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques ; procès-verbaux et listes d'émargement.
    • Référendum.
  9. Résultat n°9

    Délibérations du Conseil municipal : registres.

    Date

    1895-1922

    Cote

    EDEP146/D4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 146 - Commune de Marcilly-sur-Maulne - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du Conseil municipal : registres.
    • Délibérations du Conseil municipal : registres.
  10. Résultat n°10

    Ecole mixte, construction : cahier des charges, plans, devis, correspondance.

    Date

    1903-1932

    Cote

    EDEP147/M2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Ecole mixte, construction : cahier des charges, plans,...
  11. Résultat n°11

    Barrages sur le ruisseau du Cep, construction : arrêté préfectoral et procès-verbal de récolement.

    Date

    1909-1924

    Cote

    EDEP147/O7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Barrages sur le ruisseau du Cep, construction : arrêté...
  12. Résultat n°12

    Naissances, mariages, décès.

    Date

    1792-1794

    Cote

    EDEP146/E11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 146 - Commune de Marcilly-sur-Maulne - Archives...

    • Série E : Etat civil.
    • Naissances, mariages et décès : registres
    • Naissances, mariages, décès.
  13. Résultat n°13

    Société de secours mutuels : budgets et comptes.

    Date

    1918-1925

    Cote

    EDEP147/Q14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Société de secours mutuels : budgets et comptes.
  14. Résultat n°14

    Rôles des prestations pour travaux de réparations et entretien des chemins vicinaux.

    Date

    1899-1920

    Cote

    EDEP147/G13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Rôles des prestations pour travaux de réparations et...
  15. Résultat n°15

    Aménagement d'un terrain de sports : devis, plan-calque.

    Date

    1941-1942

    Cote

    EDEP146/M1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 146 - Commune de Marcilly-sur-Maulne - Archives...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Aménagement d'un terrain de sports : devis, plan-calque.
  16. Résultat n°16

    Matériel d'incendie, prêt par la commune de la moto-pompe aux troupes d'occupation : contrat de prêt rédigé en allemand, bulletin de réception, extraits de délibérations, correspondance.

    Date

    1941

    Cote

    EDEP147/H5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Matériel d'incendie, prêt par la commune de la moto-pompe...
  17. Résultat n°17

    Pont, financement des travaux : adjudication, plan.

    Date

    1833

    Cote

    EDEP146/O11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 146 - Commune de Marcilly-sur-Maulne - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Pont, financement des travaux : adjudication, plan.
  18. Résultat n°18

    Pont sur la Vienne, construction : plans, correspondance.

    Date

    1928-1930

    Cote

    EDEP147/O1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Pont sur la Vienne, construction : plans, correspondance.
  19. Résultat n°19

    Contribution foncière : matrice de rôle.

    Date

    1812

    Cote

    EDEP146/G4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 146 - Commune de Marcilly-sur-Maulne - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Contribution foncière : matrice de rôle.
  20. Résultat n°20

    Tempête des 29-30 décembre 1955 : liste des sinistrés, déclarations de pertes.

    Date

    1955-1956

    Cote

    EDEP147/I3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Tempête des 29-30 décembre 1955 : liste des sinistrés,...
  21. Résultat n°21

    Culture des céréales : registre de déclarations des superficies ensemencées.

    Date

    1934-1953

    Cote

    EDEP147/F2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Culture des céréales : registre de déclarations des...
  22. Résultat n°22

    Legs aux pauvres de la commune.

    Date

    1843-1853

    Cote

    EDEP147/Q4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Legs aux pauvres de la commune.
  23. Résultat n°23

    Titres de recettes et mandats : registres d'inscription.

    Date

    1949-1957

    Cote

    EDEP147/L4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Titres de recettes et mandats : registres d'inscription.
  24. Résultat n°24

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1630-1631

    Cote

    EDEP147/E1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

    • Série E : Etat civil.
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  25. Résultat n°25

    Elections sénatoriales.

    Date

    1923-1974

    Cote

    EDEP147/K5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques ; procès-verbaux et listes d'émargement.
    • Elections sénatoriales.
  26. Résultat n°26

    Contributions directes : rôles des taxes et prestations.

    Date

    1954-1962

    Cote

    EDEP146/G10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 146 - Commune de Marcilly-sur-Maulne - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Contributions directes : rôles des taxes et prestations.
  27. Résultat n°27

    Attribution d'une pension au desservant : extraits du registre des délibérations, correspondance.

    Date

    1902-1906

    Cote

    EDEP147/P3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

    • Série P : Cultes.
    • Attribution d'une pension au desservant : extraits...
  28. Résultat n°28

    Allocations aux familles des militaires : listes nominatives, états de paiement, correspondance.

    Date

    1926-1940

    Cote

    EDEP147/Q6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Allocations aux familles des militaires : listes nominatives,...
  29. Résultat n°29

    Chambre d'agriculture.

    Date

    1954-1965

    Cote

    EDEP147/K10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections professionnelles : listes des électeurs et...
    • Chambre d'agriculture.
  30. Résultat n°30

    Registres de déclarations de récoltes.

    Date

    1913-1968

    Cote

    EDEP147/F4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Registres de déclarations de récoltes.
  31. Résultat n°31

    Inventaire des archives et objets immobilisés de la Mairie.

    Date

    1842-1881

    Cote

    EDEP147/D8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Inventaire des archives et objets immobilisés de la...
  32. Résultat n°32

    Etat de section.

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP146/G3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 146 - Commune de Marcilly-sur-Maulne - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Etat de section.
  33. Résultat n°33

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1754-1780

    Cote

    EDEP146/E9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 146 - Commune de Marcilly-sur-Maulne - Archives...

    • Série E : Etat civil.
    • Baptêmes, mariages et sépultures : registres
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  34. Résultat n°34

    Matrices des propriétés foncières.

    Date

    1828-1881

    Cote

    EDEP147/G2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Matrices des propriétés foncières.
    • Matrices des propriétés foncières.
  35. Résultat n°35

    Remembrement : registre des délibérations du Comité d'échanges amiables d'immeubles ruraux.

    Date

    1957

    Cote

    EDEP147/F6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Remembrement : registre des délibérations du Comité...
  36. Résultat n°36

    Propriétés bâties : matrice.

    Date

    1911-1932

    Cote

    EDEP146/G7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 146 - Commune de Marcilly-sur-Maulne - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Propriétés bâties : matrice.
  37. Résultat n°37

    Tribunaux paritaires de baux ruraux.

    Date

    1950-1963

    Cote

    EDEP147/K8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections professionnelles : listes des électeurs et...
    • Tribunaux paritaires de baux ruraux.
  38. Résultat n°38

    Legs de Mme Bordeau en faveur de la commune.

    Date

    1941

    Cote

    EDEP146/L3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 146 - Commune de Marcilly-sur-Maulne - Archives...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Legs de Mme Bordeau en faveur de la commune.
  39. Résultat n°39

    Propriétés foncières : matrice.

    Cote

    EDEP146/G5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 146 - Commune de Marcilly-sur-Maulne - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Propriétés foncières : matrice.
    • Propriétés foncières : matrice.
  40. Résultat n°40

    Tableau général

    Cote

    EDEP146/O8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 146 - Commune de Marcilly-sur-Maulne - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux : tableau général.
    • Tableau général
  41. Résultat n°41

    Abandon de famille, enquête : procès-verbaux de gendarmerie.

    Date

    1944

    Cote

    EDEP147/I2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Abandon de famille, enquête : procès-verbaux de gendarmerie.
  42. Résultat n°42

    Statistiques agricoles : fiches individuelles.

    Date

    1904

    Cote

    EDEP146/F1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 146 - Commune de Marcilly-sur-Maulne - Archives...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Statistiques agricoles : fiches individuelles.
  43. Résultat n°43

    Conseil municipal, délibérations : registres.

    Date

    1905-1927

    Cote

    EDEP147/D5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal, délibérations : registres.
    • Conseil municipal, délibérations : registres.
  44. Résultat n°44

    Passeports à l'intérieur.

    Date

    1831-1862

    Cote

    EDEP147/I4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Passeports à l'intérieur.
  45. Résultat n°45

    Donation à la commune par M. Gilbert de Vautibault d'un corps de bâtiments.

    Date

    1906

    Cote

    EDEP147/L5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Donation à la commune par M. Gilbert de Vautibault...
  46. Résultat n°46

    Grande voirie, infraction : procès-verbal dressé par le cantonnier.

    Date

    1850

    Cote

    EDEP146/O2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 146 - Commune de Marcilly-sur-Maulne - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Grande voirie, infraction : procès-verbal dressé par...
  47. Résultat n°47

    Monument aux morts, érection : plans, devis, correspondance.

    Date

    1903-1932

    Cote

    EDEP147/M3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Monument aux morts, érection : plans, devis, correspondance.
  48. Résultat n°48

    Curage de la rivière de Maulne et des ruisseaux du moulin Rollin : devis, plans.

    Date

    1839

    Cote

    EDEP146/O10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 146 - Commune de Marcilly-sur-Maulne - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Curage de la rivière de Maulne et des ruisseaux du...
  49. Résultat n°49

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1756-1770

    Cote

    EDEP147/E4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

    • Série E : Etat civil.
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  50. Résultat n°50

    Etat de sections des propriétés non bâties et bâties.

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP147/G1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Etat de sections des propriétés non bâties et bâties.
  51. Résultat n°51

    Statistiques agricoles.

    Date

    1931-1954

    Cote

    EDEP147/F3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Statistiques agricoles.
  52. Résultat n°52

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1781-1791

    Cote

    EDEP146/E10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 146 - Commune de Marcilly-sur-Maulne - Archives...

    • Série E : Etat civil.
    • Baptêmes, mariages et sépultures : registres
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  53. Résultat n°53

    Curage des ruisseaux du Cep et des Verrières et réfection de la cale du port de Nouâtre : souscription pour demande de crédits, arrêté préfectoral, correspondance.

    Date

    1868-1907

    Cote

    EDEP147/O5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Curage des ruisseaux du Cep et des Verrières et réfection...
  54. Résultat n°54

    Délibérations du Conseil municipal : registres.

    Date

    1922-1934

    Cote

    EDEP146/D5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 146 - Commune de Marcilly-sur-Maulne - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du Conseil municipal : registres.
    • Délibérations du Conseil municipal : registres.
  55. Résultat n°55

    Elections législatives.

    Date

    1956-1978

    Cote

    EDEP147/K4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques ; procès-verbaux et listes d'émargement.
    • Elections législatives.
  56. Résultat n°56

    Registre de délibérations.

    Date

    1835-1924

    Cote

    EDEP147/Q2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Registre de délibérations.
  57. Résultat n°57

    Registre de délibérations.

    Date

    1924-1950

    Cote

    EDEP147/Q3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Registre de délibérations.
  58. Résultat n°58

    Bureau d'assistance médicale : registre de délibérations.

    Date

    1895-1915

    Cote

    EDEP146/Q1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 146 - Commune de Marcilly-sur-Maulne - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau d'assistance médicale : registre de délibérations.
  59. Résultat n°59

    Naissances, mariages, décès An IV ; An VII-An X.

    Date

    An IV-An X

    Cote

    EDEP147/E9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

    • Série E : Etat civil.
    • Registres d'état civil
    • Naissances, mariages, décès An IV ; An VII-An X.
  60. Résultat n°60

    Chemins de grande communication et d'intérêt commun, construction et entretien : acquisitions de terrains, rapports de l'agent-voyer, devis et cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, délibérations du conseil municipal.

    Date

    1835-1947

    Cote

    EDEP147/O2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins de grande communication et d'intérêt commun,...
  61. Résultat n°61

    Délibérations du Conseil municipal : registres.

    Date

    1790-1791

    Cote

    EDEP146/D1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 146 - Commune de Marcilly-sur-Maulne - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du Conseil municipal : registres.
    • Délibérations du Conseil municipal : registres.
  62. Résultat n°62

    Registre de déclaration des nourrices, sevreuses ou gardeuses.

    Date

    1901-1959

    Cote

    EDEP147/Q11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Protection des enfants du premier âge.
    • Registre de déclaration des nourrices, sevreuses ou...
  63. Résultat n°63

    Propriétés foncières : matrice.

    Cote

    EDEP146/G6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 146 - Commune de Marcilly-sur-Maulne - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Propriétés foncières : matrice.
    • Propriétés foncières : matrice.
  64. Résultat n°64

    Répertoire des actes soumis à l'enregistrement.

    Date

    1806-1831

    Cote

    EDEP146/D9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 146 - Commune de Marcilly-sur-Maulne - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Répertoire des actes soumis à l'enregistrement.
  65. Résultat n°65

    Sapeurs-pompiers, achat de matériel incendie et d'uniformes : devis, catalogues, correspondance.

    Date

    1929-1930

    Cote

    EDEP147/H4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Sapeurs-pompiers, achat de matériel incendie et d'uniformes...
  66. Résultat n°66

    Budget.

    Date

    1830

    Cote

    EDEP146/L1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 146 - Commune de Marcilly-sur-Maulne - Archives...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Budget.
  67. Résultat n°67

    Registre de déclaration des parents ou ayants droit.

    Date

    1911-1959

    Cote

    EDEP147/Q10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Protection des enfants du premier âge.
    • Registre de déclaration des parents ou ayants droit.
  68. Résultat n°68

    Plan cadastral (incomplet)

    Date

    1827

    Cote

    EDEP147/G15 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Plan cadastral (incomplet)
  69. Résultat n°69

    Hommage simple de Gatien Loiseau à Charles Fouquet, seigneur de la châtellerie de Marcilly (5 juillet 1611) : jugement aux assises de Marcilly et fragments de procédure (1601, 1647) ; contrat d'acquêt (1610).

    Date

    1601-1647

    Cote

    EDEP146/S1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 146 - Commune de Marcilly-sur-Maulne - Archives...

    • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
    • Hommage simple de Gatien Loiseau à Charles Fouquet,...
  70. Résultat n°70

    Déclarations des nourrices, sevreuses ou gardeuses.

    Date

    1880-1928

    Cote

    EDEP146/Q3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 146 - Commune de Marcilly-sur-Maulne - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Protection des enfants du 1er âge.
    • Déclarations des nourrices, sevreuses ou gardeuses.
  71. Résultat n°71

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1780-An II

    Cote

    EDEP147/E6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

    • Série E : Etat civil.
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  72. Résultat n°72

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1741-1753

    Cote

    EDEP146/E8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 146 - Commune de Marcilly-sur-Maulne - Archives...

    • Série E : Etat civil.
    • Baptêmes, mariages et sépultures : registres
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  73. Résultat n°73

    Commission paritaire intercommunale.

    Date

    1952-1967

    Cote

    EDEP147/K9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections professionnelles : listes des électeurs et...
    • Commission paritaire intercommunale.
  74. Résultat n°74

    Archives et objets mobiliers de la mairie : inventaire.

    Date

    1842

    Cote

    EDEP146/D8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 146 - Commune de Marcilly-sur-Maulne - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Archives et objets mobiliers de la mairie : inventaire.
  75. Résultat n°75

    Matrice générale des contributions directes.

    Date

    1967-1971

    Cote

    EDEP147/G8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Matrice générale des contributions directes.
  76. Résultat n°76

    Protection de la population : recensement des locaux comportant des caves ou des sous-sols, liste récapitulative des places d'abris par immeuble.

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP147/I6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Protection de la population : recensement des locaux...
  77. Résultat n°77

    Débits de boissons, enregistrement : attestations.

    Date

    1885-1913

    Cote

    EDEP146/I1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 146 - Commune de Marcilly-sur-Maulne - Archives...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Débits de boissons, enregistrement : attestations.
  78. Résultat n°78

    Presbytère, financement des travaux : lettre du maire au desservant.

    Date

    1826

    Cote

    EDEP146/M2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 146 - Commune de Marcilly-sur-Maulne - Archives...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Presbytère, financement des travaux : lettre du maire...
  79. Résultat n°79

    Naissances, mariages, décès.

    Date

    1823-1832

    Cote

    EDEP147/E12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

    • Série E : Etat civil.
    • Registres d'état civil
    • Naissances, mariages, décès.
  80. Résultat n°80

    Pensions, attribution : demandes, notes, attestations.

    Date

    1919-1925

    Cote

    EDEP146/H2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 146 - Commune de Marcilly-sur-Maulne - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Pensions, attribution : demandes, notes, attestations.