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  1. Résultat n°1

    Casiers administratifs électoraux : condamnations de prison pour vols.

    Date

    1943-1946

    Cote

    EDEP135/I5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 135 - Commune de Louestault (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Casiers administratifs électoraux : condamnations de...

    Producteur :

    Commune de Louestault (Indre-et-Loire)

  2. Résultat n°2

    Baptêmes avril 1540-mai 1544. Baptêmes, mariages, sépultures 1756-1792.

    Date

    1540-1792

    Cote

    EDEP135/E1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 135 - Commune de Louestault (Indre-et-Loire)...

    • Série E : Etat civil.
    • Baptêmes, mariages et sépultures : registres
    • Baptêmes avril 1540-mai 1544. Baptêmes, mariages, sépultures...

    Producteur :

    Commune de Louestault (Indre-et-Loire)

  3. Résultat n°3

    Contributions foncières, contribution mobilières et contribution des patentes : tableaux.

    Date

    1921-1943

    Cote

    EDEP135/G5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 135 - Commune de Louestault (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contributions foncières, contribution mobilières et...

    Producteur :

    Commune de Louestault (Indre-et-Loire)

  4. Résultat n°4

    Construction de la maison d'école mixte : achats de terrains, actes notariés, mémoire des travaux exécutés, emprunt à la caisse, cahier des charges, devis estimatif, procès verbal de réception, procès-verbal d'expertise, correspondance.

    Date

    1850-1931

    Cote

    EDEP135/M2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 135 - Commune de Louestault (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Construction de la maison d'école mixte : achats de...

    Producteur :

    Commune de Louestault (Indre-et-Loire)

  5. Résultat n°5

    Coupe et vente de bois : correspondance, relevés contradictoires.

    Date

    1948-1950

    Cote

    EDEP135/N1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 135 - Commune de Louestault (Indre-et-Loire)...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Coupe et vente de bois : correspondance, relevés contradictoires.

    Producteur :

    Commune de Louestault (Indre-et-Loire)

  6. Résultat n°6

    Caisse des écoles, attribution de fournitures scolaires gratuites et de soupes chaudes : liste des bénéficiaires.

    Date

    1905

    Cote

    EDEP135/R4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 135 - Commune de Louestault (Indre-et-Loire)...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Caisse des écoles, attribution de fournitures scolaires...

    Producteur :

    Commune de Louestault (Indre-et-Loire)

  7. Résultat n°7

    Taxe sur les billards publics : déclaration.

    Date

    1873

    Cote

    EDEP135/G2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 135 - Commune de Louestault (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Taxe sur les billards publics : déclaration.

    Producteur :

    Commune de Louestault (Indre-et-Loire)

  8. Résultat n°8

    Ravitaillement civil : tableaux des ressources de la commune.

    Date

    1890-1899

    Cote

    EDEP135/F7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 135 - Commune de Louestault (Indre-et-Loire)...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Ravitaillement civil : tableaux des ressources de la...

    Producteur :

    Commune de Louestault (Indre-et-Loire)

  9. Résultat n°9

    Réquisitions de logements pour les troupes allemandes : instructions, bons de réquisitions, bordereaux récapitulatifs.

    Date

    1939-1942

    Cote

    EDEP135/H4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 135 - Commune de Louestault (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Réquisitions de logements pour les troupes allemandes...

    Producteur :

    Commune de Louestault (Indre-et-Loire)

  10. Résultat n°10

    Chemins vicinaux, travaux : proposition de mise en régie, rapports de l'agent-voyer, demandes d'alignement, procès-verbaux de réception, extrait du plan cadastral.

    Date

    1850-1880

    Cote

    EDEP135/O3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 135 - Commune de Louestault (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux, travaux : proposition de mise en...

    Producteur :

    Commune de Louestault (Indre-et-Loire)

  11. Résultat n°11

    Règlement d'eau : procès-verbal de récolement, affiche.

    Date

    1899-1901

    Cote

    EDEP135/O6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 135 - Commune de Louestault (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Règlement d'eau : procès-verbal de récolement, affiche.

    Producteur :

    Commune de Louestault (Indre-et-Loire)

  12. Résultat n°12

    Bureau de bienfaisance, budgets et comptes : tableaux.

    Date

    1903-1938

    Cote

    EDEP135/Q1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 135 - Commune de Louestault (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance, budgets et comptes : tableaux.

    Producteur :

    Commune de Louestault (Indre-et-Loire)

  13. Résultat n°13

    Taxes des prestations : rôles.

    Date

    1882-1896

    Cote

    EDEP135/G3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 135 - Commune de Louestault (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Taxes des prestations : rôles.

    Producteur :

    Commune de Louestault (Indre-et-Loire)

  14. Résultat n°14

    Formation du jury : liste des jurés.

    Date

    1871-1872

    Cote

    EDEP135/I2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 135 - Commune de Louestault (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Formation du jury : liste des jurés.

    Producteur :

    Commune de Louestault (Indre-et-Loire)

  15. Résultat n°15

    Naissances, mariages, décès.

    Date

    1857-1871

    Cote

    EDEP135/E5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 135 - Commune de Louestault (Indre-et-Loire)...

    • Série E : Etat civil.
    • Naissances, mariages et décès : registres.
    • Naissances, mariages, décès.

    Producteur :

    Commune de Louestault (Indre-et-Loire)

  16. Résultat n°16

    Elections politiques : Référendums : procès-verbaux des opérations électorales(1945-1946). Election sénatoriales : procès-verbaux des opérations électorales (1959-1965). Elections législatives : procès-verbaux des opérations électorales (1945-1951). Elections au Conseil de la République : listes d'appel des votants, procès-verbaux des opérations électorales (1946-1955). Elections au Conseil général : liste d'appel des votants (1955), procès-verbaux des opérations électorales (1945-1955). Elections municipales : procès-verbaux (1852-1959) des opérations électorales et d'installation du Conseil municipal. (1852;1945-1959), liste d'appel des votants (1959).

    Date

    1852-1959

    Cote

    EDEP135/K2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 135 - Commune de Louestault (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques : Référendums : procès-verbaux...

    Producteur :

    Commune de Louestault (Indre-et-Loire)

  17. Résultat n°17

    Travaux publics, mise en place de bornes géodésiques par l'IGN : certificats de notification, arrêtés, correspondance.

    Date

    1955-1959

    Cote

    EDEP135/O8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 135 - Commune de Louestault (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Travaux publics, mise en place de bornes géodésiques...

    Producteur :

    Commune de Louestault (Indre-et-Loire)

  18. Résultat n°18

    Instruction primaire : listes nominatives des enfants admis gratuitement à l'école.

    Date

    1865-1879

    Cote

    EDEP135/R2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 135 - Commune de Louestault (Indre-et-Loire)...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Instruction primaire : listes nominatives des enfants...

    Producteur :

    Commune de Louestault (Indre-et-Loire)

  19. Résultat n°19

    Améliorations scolaires, achat de mobilier ; projet d'agrandissement de la salle de classe ; reconstruction du préau ; création d'un emploi d'adjointe : correspondance, arrêté préfectoral.

    Date

    1881-1931

    Cote

    EDEP135/R5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 135 - Commune de Louestault (Indre-et-Loire)...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Améliorations scolaires, achat de mobilier ; projet...

    Producteur :

    Commune de Louestault (Indre-et-Loire)

  20. Résultat n°20

    Statistique agricole annuelle et décennale : questionnaires, états communaux.

    Date

    1853-1954

    Cote

    EDEP135/F4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 135 - Commune de Louestault (Indre-et-Loire)...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Statistique agricole annuelle et décennale : questionnaires,...

    Producteur :

    Commune de Louestault (Indre-et-Loire)

  21. Résultat n°21

    Voie ferrée, service de garde : listes nominatives.

    Date

    1944

    Cote

    EDEP135/O7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 135 - Commune de Louestault (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Voie ferrée, service de garde : listes nominatives.

    Producteur :

    Commune de Louestault (Indre-et-Loire)

  22. Résultat n°22

    Délibérations du conseil municipal : registres.

    Date

    1878-1908

    Cote

    EDEP135/D1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 135 - Commune de Louestault (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal : registres.
    • Délibérations du conseil municipal : registres.

    Producteur :

    Commune de Louestault (Indre-et-Loire)

  23. Résultat n°23

    Pertes militaires : extrait mortuaire, acte de décès, correspondance.

    Date

    1870-1871

    Cote

    EDEP135/H1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 135 - Commune de Louestault (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Pertes militaires : extrait mortuaire, acte de décès,...

    Producteur :

    Commune de Louestault (Indre-et-Loire)

  24. Résultat n°24

    Dons et legs : correspondance.

    Date

    1909

    Cote

    EDEP135/L3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 135 - Commune de Louestault (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Dons et legs : correspondance.

    Producteur :

    Commune de Louestault (Indre-et-Loire)

  25. Résultat n°25

    Déclarations des surfaces ensemencées en céréales et pommes de terres (1918-1919) ; déclarations de récolte ou de stock de vin : registres (1953-1963) ; contributions indirectes : relevé des déclarations de récoltes de vin (1952-1953).

    Date

    1918-1963

    Cote

    EDEP135/F5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 135 - Commune de Louestault (Indre-et-Loire)...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Déclarations des surfaces ensemencées en céréales et...

    Producteur :

    Commune de Louestault (Indre-et-Loire)

  26. Résultat n°26

    Direction de l'école, nomination : lettre d'obédience de l'Institut des Soeurs du Tiers-Ordre du Carmel.

    Date

    1864

    Cote

    EDEP135/R1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 135 - Commune de Louestault (Indre-et-Loire)...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Direction de l'école, nomination : lettre d'obédience...

    Producteur :

    Commune de Louestault (Indre-et-Loire)

  27. Résultat n°27

    Nomination de cantonier : arrêtés.

    Date

    1871-1874

    Cote

    EDEP135/K4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 135 - Commune de Louestault (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Nomination de cantonier : arrêtés.

    Producteur :

    Commune de Louestault (Indre-et-Loire)

  28. Résultat n°28

    Naissances, mariages, décès.

    Date

    1837-1856

    Cote

    EDEP135/E4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 135 - Commune de Louestault (Indre-et-Loire)...

    • Série E : Etat civil.
    • Naissances, mariages et décès : registres.
    • Naissances, mariages, décès.

    Producteur :

    Commune de Louestault (Indre-et-Loire)

  29. Résultat n°29

    Recensement agricole : questionnaires (1866-1930) ; registres de culture (1904-1953).

    Date

    1866-1953

    Cote

    EDEP135/F6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 135 - Commune de Louestault (Indre-et-Loire)...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Recensement agricole : questionnaires (1866-1930) ;...

    Producteur :

    Commune de Louestault (Indre-et-Loire)

  30. Résultat n°30

    Guerre d'Algérie, désertion : procès verbal d'enquête préliminaire, mandat d'arrêt.

    Date

    1962

    Cote

    EDEP135/H8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 135 - Commune de Louestault (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Guerre d'Algérie, désertion : procès verbal d'enquête...

    Producteur :

    Commune de Louestault (Indre-et-Loire)

  31. Résultat n°31

    Etat des pertes occasionnées par la grêle : liste nominative.

    Date

    1895

    Cote

    EDEP135/F8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 135 - Commune de Louestault (Indre-et-Loire)...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Etat des pertes occasionnées par la grêle : liste nominative.

    Producteur :

    Commune de Louestault (Indre-et-Loire)

  32. Résultat n°32

    Vaccinations : listes nominatives, relevés récapitulatifs, affiches.

    Date

    1838-1959

    Cote

    EDEP135/I7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 135 - Commune de Louestault (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Vaccinations : listes nominatives, relevés récapitulatifs,...

    Producteur :

    Commune de Louestault (Indre-et-Loire)

  33. Résultat n°33

    Construction de la mairie : procès-verbaux de réception, certificat d'avancement, devis et plans, procès verbal d'adjudication.

    Date

    1861-1863

    Cote

    EDEP135/M1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 135 - Commune de Louestault (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Construction de la mairie : procès-verbaux de réception,...

    Producteur :

    Commune de Louestault (Indre-et-Loire)

  34. Résultat n°34

    Mouvements de la population : tableaux statistiques.

    Date

    1864-1906

    Cote

    EDEP135/F1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 135 - Commune de Louestault (Indre-et-Loire)...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Mouvements de la population : tableaux statistiques.

    Producteur :

    Commune de Louestault (Indre-et-Loire)

  35. Résultat n°35

    Dommages causés par l'armée allemande : correspondance, inventaire estimatif.

    Date

    1940-1945

    Cote

    EDEP135/H7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 135 - Commune de Louestault (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Dommages causés par l'armée allemande : correspondance,...

    Producteur :

    Commune de Louestault (Indre-et-Loire)

  36. Résultat n°36

    Recensement des classes : tableaux.

    Date

    1832-1971

    Cote

    EDEP135/H2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 135 - Commune de Louestault (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement des classes : tableaux.

    Producteur :

    Commune de Louestault (Indre-et-Loire)

  37. Résultat n°37

    Chemins vicinaux, classement : état des contingents, tableaux généraux, correspondance entre des particuliers et la commune.

    Date

    1824-1887

    Cote

    EDEP135/O2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 135 - Commune de Louestault (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux, classement : état des contingents,...

    Producteur :

    Commune de Louestault (Indre-et-Loire)

  38. Résultat n°38

    Naissances, mariages, décès.

    Date

    1872-1882

    Cote

    EDEP135/E6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 135 - Commune de Louestault (Indre-et-Loire)...

    • Série E : Etat civil.
    • Naissances, mariages et décès : registres.
    • Naissances, mariages, décès.

    Producteur :

    Commune de Louestault (Indre-et-Loire)

  39. Résultat n°39

    Notifications de jugement.

    Date

    1863-1883

    Cote

    EDEP135/I1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 135 - Commune de Louestault (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Notifications de jugement.

    Producteur :

    Commune de Louestault (Indre-et-Loire)

  40. Résultat n°40

    Voirie urbaine, projet d'une rue entre Louestault et Neuvy-le-Roi : plan.

    Date

    1883

    Cote

    EDEP135/O1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 135 - Commune de Louestault (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Voirie urbaine, projet d'une rue entre Louestault et...

    Producteur :

    Commune de Louestault (Indre-et-Loire)

  41. Résultat n°41

    Feuilles de ménages.

    Date

    1881-1886

    Cote

    EDEP135/F3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 135 - Commune de Louestault (Indre-et-Loire)...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Feuilles de ménages.

    Producteur :

    Commune de Louestault (Indre-et-Loire)

  42. Résultat n°42

    Fêtes nationales, fêtes des mères, fête de Jeanne d'Arc, organisation : directives de la préfecture.

    Cote

    EDEP135/R7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 135 - Commune de Louestault (Indre-et-Loire)...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Fêtes nationales, fêtes des mères, fête de Jeanne d'Arc,...

    Producteur :

    Commune de Louestault (Indre-et-Loire)

  43. Résultat n°43

    Police de la chasse, destruction de sangliers par battues : arrêté préfectoral.

    Date

    1901

    Cote

    EDEP135/I4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 135 - Commune de Louestault (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Police de la chasse, destruction de sangliers par battues...

    Producteur :

    Commune de Louestault (Indre-et-Loire)

  44. Résultat n°44

    Contributions directes : tableaux.

    Date

    1944-1945

    Cote

    EDEP135/G6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 135 - Commune de Louestault (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contributions directes : tableaux.

    Producteur :

    Commune de Louestault (Indre-et-Loire)

  45. Résultat n°45

    Exploitants agricoles employant de la main d'oeuvre : listes nominatives.

    Date

    1949

    Cote

    EDEP135/F9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 135 - Commune de Louestault (Indre-et-Loire)...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Exploitants agricoles employant de la main d'oeuvre...

    Producteur :

    Commune de Louestault (Indre-et-Loire)

  46. Résultat n°46

    Commission scolaire : délibérations.

    Date

    1882-1883

    Cote

    EDEP135/R3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 135 - Commune de Louestault (Indre-et-Loire)...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Commission scolaire : délibérations.

    Producteur :

    Commune de Louestault (Indre-et-Loire)

  47. Résultat n°47

    Naissances, mariages, décès.

    Date

    1793-1803

    Cote

    EDEP135/E2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 135 - Commune de Louestault (Indre-et-Loire)...

    • Série E : Etat civil.
    • Naissances, mariages et décès : registres.
    • Naissances, mariages, décès.

    Producteur :

    Commune de Louestault (Indre-et-Loire)

  48. Résultat n°48

    Encouragement national aux familles nombreuses, état des allocations dues, listes nominatives : tableaux.

    Date

    1939-1944

    Cote

    EDEP135/Q4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 135 - Commune de Louestault (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Encouragement national aux familles nombreuses, état...

    Producteur :

    Commune de Louestault (Indre-et-Loire)

  49. Résultat n°49

    Elections professionnelles : Chambre d'agriculture : listes électorales et d'émargement (1941-1964) ; dépouillement des votes [sans date] ; procès-verbaux (1946-1964). Chambre de métiers : listes électorales 1958-1968. Conseil de prud'hommes : listes électorales 1958-1969.

    Date

    1941-1969

    Cote

    EDEP135/K3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 135 - Commune de Louestault (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections professionnelles : Chambre d'agriculture...

    Producteur :

    Commune de Louestault (Indre-et-Loire)

  50. Résultat n°50

    Surveillance du bétail : état récapitulatif des animaux domestiques (1872) ; état des animaux morts de maladies contagieuses ou non contagieuses (1872-1873).

    Date

    1872-1873

    Cote

    EDEP135/I3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 135 - Commune de Louestault (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Surveillance du bétail : état récapitulatif des animaux...

    Producteur :

    Commune de Louestault (Indre-et-Loire)

  51. Résultat n°51

    Assistance aux femmes en couches, allocations d'allaitement : tableau.

    Date

    1940

    Cote

    EDEP135/Q3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 135 - Commune de Louestault (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Assistance aux femmes en couches, allocations d'allaitement...

    Producteur :

    Commune de Louestault (Indre-et-Loire)

  52. Résultat n°52

    Réquisition de chevaux et bicylettes : correspondance ; recensement d'animaux domestiques : listes.

    Date

    1940-1945

    Cote

    EDEP135/H5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 135 - Commune de Louestault (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Réquisition de chevaux et bicylettes : correspondance...

    Producteur :

    Commune de Louestault (Indre-et-Loire)

  53. Résultat n°53

    Listes électorales.

    Date

    1944-1953

    Cote

    EDEP135/K1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 135 - Commune de Louestault (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Listes électorales.

    Producteur :

    Commune de Louestault (Indre-et-Loire)

  54. Résultat n°54

    Taxe sur les chiens : rôle.

    Date

    1898

    Cote

    EDEP135/G4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 135 - Commune de Louestault (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Taxe sur les chiens : rôle.

    Producteur :

    Commune de Louestault (Indre-et-Loire)

  55. Résultat n°55

    Ponts et chaussées : bail d'entretien.

    Date

    1839

    Cote

    EDEP135/O5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 135 - Commune de Louestault (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Ponts et chaussées : bail d'entretien.

    Producteur :

    Commune de Louestault (Indre-et-Loire)

  56. Résultat n°56

    Dénombrement de la population : listes nominatives, renseignements statistiques.

    Date

    1836-1866

    Cote

    EDEP135/F2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 135 - Commune de Louestault (Indre-et-Loire)...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Dénombrement de la population : listes nominatives,...

    Producteur :

    Commune de Louestault (Indre-et-Loire)

  57. Résultat n°57

    Taxes et prestations des chemins vicinaux : rôles.

    Date

    1899-1911

    Cote

    EDEP135/G1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 135 - Commune de Louestault (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Taxes et prestations des chemins vicinaux : rôles.

    Producteur :

    Commune de Louestault (Indre-et-Loire)

  58. Résultat n°58

    Secrétariat général de la jeunesse, désignation de correspondants locaux de la commune : correspondance, questionnaire.

    Date

    1942-1943

    Cote

    EDEP135/R6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 135 - Commune de Louestault (Indre-et-Loire)...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Secrétariat général de la jeunesse, désignation de...

    Producteur :

    Commune de Louestault (Indre-et-Loire)

  59. Résultat n°59

    Contrôle des étrangers : fiche d'étranger (1958) ; demandes de cartes d'identité et de séjour (1957-1971) ; état numérique (1969-1988) ; enregistrement des visas de départ et d'arrivée [sans date] ; demandes et autorisations provisoires de titres de séjour (1977-1987) ; changements de résidences (1971 ; 1986).

    Date

    1958-1986

    Cote

    EDEP135/I8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 135 - Commune de Louestault (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Contrôle des étrangers : fiche d'étranger (1958) ;...

    Producteur :

    Commune de Louestault (Indre-et-Loire)

  60. Résultat n°60

    Budgets et comptes.

    Date

    1913-1954

    Cote

    EDEP135/L1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 135 - Commune de Louestault (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes.

    Producteur :

    Commune de Louestault (Indre-et-Loire)

  61. Résultat n°61

    Défense nationale et sécurité publique, déclaration d'état d'indignité nationale : arrêté préfectoral, avis.

    Date

    1945

    Cote

    EDEP135/I6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 135 - Commune de Louestault (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Défense nationale et sécurité publique, déclaration...

    Producteur :

    Commune de Louestault (Indre-et-Loire)

  62. Résultat n°62

    Contentieux relatifs à des droits de passage : convention, plans, correspondance ; élections municipales du 6 mai 1900, protestation d'un électeur : procès verbal d'audience.

    Date

    1878-1900

    Cote

    EDEP135/D3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 135 - Commune de Louestault (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Contentieux relatifs à des droits de passage : convention,...

    Producteur :

    Commune de Louestault (Indre-et-Loire)

  63. Résultat n°63

    Service vicinal, budgets et création de ressources : tableaux.

    Date

    1849-1895

    Cote

    EDEP135/O4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 135 - Commune de Louestault (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Service vicinal, budgets et création de ressources...

    Producteur :

    Commune de Louestault (Indre-et-Loire)

  64. Résultat n°64

    Naissances, mariages, décès.

    Date

    1804-1836

    Cote

    EDEP135/E3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 135 - Commune de Louestault (Indre-et-Loire)...

    • Série E : Etat civil.
    • Naissances, mariages et décès : registres.
    • Naissances, mariages, décès.

    Producteur :

    Commune de Louestault (Indre-et-Loire)

  65. Résultat n°65

    Château de Fontenailles, réquisition de logement et emploi de personnel : correspondance, fiches de salaire, état des dommages causés par les troupes d'occupation.

    Date

    1940-1946

    Cote

    EDEP135/H6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 135 - Commune de Louestault (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Château de Fontenailles, réquisition de logement et...

    Producteur :

    Commune de Louestault (Indre-et-Loire)

  66. Résultat n°66

    Assistance publique, accidents du travail : correspondance.

    Date

    1908-1925

    Cote

    EDEP135/Q2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 135 - Commune de Louestault (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Assistance publique, accidents du travail : correspondance.

    Producteur :

    Commune de Louestault (Indre-et-Loire)

  67. Résultat n°67

    Délibérations du conseil municipal : registres.

    Date

    1909-1948

    Cote

    EDEP135/D2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 135 - Commune de Louestault (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal : registres.
    • Délibérations du conseil municipal : registres.

    Producteur :

    Commune de Louestault (Indre-et-Loire)

  68. Résultat n°68

    Comptes administratifs.

    Date

    1922-1952

    Cote

    EDEP135/L2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 135 - Commune de Louestault (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Comptes administratifs.

    Producteur :

    Commune de Louestault (Indre-et-Loire)

  69. Résultat n°69

    Naissances, mariages, décès.

    Date

    1889-1892

    Cote

    EDEP135/E8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 135 - Commune de Louestault (Indre-et-Loire)...

    • Série E : Etat civil.
    • Naissances, mariages et décès : registres.
    • Naissances, mariages, décès.

    Producteur :

    Commune de Louestault (Indre-et-Loire)

  70. Résultat n°70

    Naissances, mariages, décès.

    Date

    1883-1888

    Cote

    EDEP135/E7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 135 - Commune de Louestault (Indre-et-Loire)...

    • Série E : Etat civil.
    • Naissances, mariages et décès : registres.
    • Naissances, mariages, décès.

    Producteur :

    Commune de Louestault (Indre-et-Loire)

  71. Résultat n°71

    Ravitaillement de l'armée, exercices de livraison de denrées : correspondance ; recensement des animaux : listes.

    Date

    1901-1941

    Cote

    EDEP135/H3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 135 - Commune de Louestault (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Ravitaillement de l'armée, exercices de livraison de...

    Producteur :

    Commune de Louestault (Indre-et-Loire)

  72. Résultat n°72

    Bureau d'assistance, délibérations : cahier, registre ; dossier individuel de demande d'aide financière.

    Date

    1928-1998

    Cote

    EDEP135/Q5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 135 - Commune de Louestault (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau d'assistance, délibérations : cahier, registre...

    Producteur :

    Commune de Louestault (Indre-et-Loire)