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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Naissances

    Date

    1843-1852

    Cote

    EDEP202/E9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 202 - Commune de La Roche-Clermault - Archives...
    • Série E : Etat civil.
    • Naissances, mariages et sépultures : registres.
    • Naissances, mariages, décès.
    • Naissances
  2. Résultat n°2

    Actes de l'état civil : extraits.

    Date

    1810-1856

    Cote

    EDEP202/E8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 202 - Commune de La Roche-Clermault - Archives...
    • Série E : Etat civil.
    • Actes de l'état civil : extraits.
  3. Résultat n°3

    Naissances

    Date

    1863-1872

    Cote

    EDEP202/E15 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 202 - Commune de La Roche-Clermault - Archives...
    • Série E : Etat civil.
    • Naissances, mariages et sépultures : registres.
    • Naissances
  4. Résultat n°4

    Marais de Taligny et Ciret: bail par adjudication des marais par la commune ; bail de chasse et de pêche à la sangsue ; cahier des charges de la pêche à la sangsue, affiche.

    Date

    1846-1928

    Cote

    EDEP202/N4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 202 - Commune de La Roche-Clermault - Archives...
    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux
    • Marais de Taligny et Ciret: bail par adjudication des...
  5. Résultat n°5

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1765-1792

    Cote

    EDEP202/GG4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 202 - Commune de La Roche-Clermault - Archives...
    • Série GG : Cultes. Instruction publique. Assistance...
    • Baptêmes, mariages et sépultures : registres
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  6. Résultat n°6

    Liste des trente plus imposés de la commune.

    Date

    1857-1881

    Cote

    EDEP202/G12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 202 - Commune de La Roche-Clermault - Archives...
    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Liste des trente plus imposés de la commune.
  7. Résultat n°7

    Procédure entre les habitants de La Roche Clermault et Maître Jean-Denis Bruère, régisseur fermier de La Roche-Clermault pour l'abbaye de Noyers, lequel conteste son imposition : mémoires, actes d'assemblée, jugements.

    Date

    1787-1789

    Cote

    EDEP202/CC2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 202 - Commune de La Roche-Clermault - Archives...
    • Série CC : Finances. Impôts. Comptabilité.
    • Procédure entre les habitants de La Roche Clermault...
  8. Résultat n°8

    Matrice des propriétés non bâties

    Date

    1913-1956

    Cote

    EDEP202/G4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 202 - Commune de La Roche-Clermault - Archives...
    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Matrice cadastrale
    • Matrice des propriétés non bâties
  9. Résultat n°9

    Décès

    Date

    1853-1862

    Cote

    EDEP202/E14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 202 - Commune de La Roche-Clermault - Archives...
    • Série E : Etat civil.
    • Naissances, mariages et sépultures : registres.
    • Décès
  10. Résultat n°10

    Listes électorales générales.

    Date

    1828-1904

    Cote

    EDEP202/K1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 202 - Commune de La Roche-Clermault - Archives...
    • Série K : Elections. Personnel.
    • Listes électorales générales.
  11. Résultat n°11

    Assurance des biens de la commune : contrats.

    Date

    1876-1905

    Cote

    EDEP202/D1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 202 - Commune de La Roche-Clermault - Archives...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Assurance des biens de la commune : contrats.
  12. Résultat n°12

    Retraite, demande d'admission à la retraite ouvrière et paysanne : fiches individuelles, liste nominative des assurés.

    Date

    1911-1916

    Cote

    EDEP202/Q4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 202 - Commune de La Roche-Clermault - Archives...
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Retraite, demande d'admission à la retraite ouvrière...
  13. Résultat n°13

    Salaire des employés communaux, augmentation ; automaticité de l'indemnité : extraits du registre de délibérations, nominations du cantonnier.

    Date

    1855-1964

    Cote

    EDEP202/L8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 202 - Commune de La Roche-Clermault - Archives...
    • Série L : Finances de la commune.
    • Salaire des employés communaux, augmentation ; automaticité...
  14. Résultat n°14

    Élections à la Chambre des députés : procès-verbaux des opérations électorales ; affiche.

    Date

    1889-1914

    Cote

    EDEP202/K2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 202 - Commune de La Roche-Clermault - Archives...
    • Série K : Elections. Personnel.
    • Élections politiques.
    • Élections à la Chambre des députés : procès-verbaux...
  15. Résultat n°15

    Surveillance médicale des écoles : listes des enfants vaccinés.

    Date

    1907-1911

    Cote

    EDEP202/I3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 202 - Commune de La Roche-Clermault - Archives...
    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Surveillance médicale des écoles : listes des enfants...
  16. Résultat n°16

    Naissances

    Date

    1853-1862

    Cote

    EDEP202/E12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 202 - Commune de La Roche-Clermault - Archives...
    • Série E : Etat civil.
    • Naissances, mariages et sépultures : registres.
    • Naissances
  17. Résultat n°17

    Presbytère, donation à la commune de la cour et du jardin, acquisition du presbytère par la commune : actes notariés, procès-verbal ; bail entre le maire et le curé de la paroisse.

    Date

    1804-1916

    Cote

    EDEP202/M1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 202 - Commune de La Roche-Clermault - Archives...
    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Presbytère, donation à la commune de la cour et du...
  18. Résultat n°18

    Conseil municipal, délibérations : registres.

    Date

    1880-1888

    Cote

    EDEP202/D2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 202 - Commune de La Roche-Clermault - Archives...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal, délibérations : registres.
    • Conseil municipal, délibérations : registres.
  19. Résultat n°19

    Biens communaux, arpentage, partage, vente, échanges, affermage : plans, baux, jugement, procès-verbaux.

    Date

    1808-1880

    Cote

    EDEP202/N1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 202 - Commune de La Roche-Clermault - Archives...
    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux
    • Biens communaux, arpentage, partage, vente, échanges,...
  20. Résultat n°20

    Police générale : passeports pour l'intérieur.

    Date

    1817-1843

    Cote

    EDEP202/I1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 202 - Commune de La Roche-Clermault - Archives...
    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Police générale : passeports pour l'intérieur.
  21. Résultat n°21

    Cotisation retraite : état annuel (IRCANTEC).

    Date

    1975

    Cote

    EDEP202/L9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 202 - Commune de La Roche-Clermault - Archives...
    • Série L : Finances de la commune.
    • Cotisation retraite : état annuel (IRCANTEC).
  22. Résultat n°22

    Mariages

    Date

    1903-1912

    Cote

    EDEP202/E26 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 202 - Commune de La Roche-Clermault - Archives...
    • Série E : Etat civil.
    • Naissances, mariages et sépultures : registres.
    • Mariages
  23. Résultat n°23

    Décès

    Date

    1903-1912

    Cote

    EDEP202/E27 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 202 - Commune de La Roche-Clermault - Archives...
    • Série E : Etat civil.
    • Naissances, mariages et sépultures : registres.
    • Décès
  24. Résultat n°24

    Chemins vicinaux, prestations : rôles.

    Date

    1881-1908

    Cote

    EDEP202/G9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 202 - Commune de La Roche-Clermault - Archives...
    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Chemins vicinaux, prestations : rôles.
    • Chemins vicinaux, prestations : rôles.
  25. Résultat n°25

    Dispensés et soutiens de famille : attribution d'une allocation journalière, extrait de délibération.

    Date

    1906

    Cote

    EDEP202/H3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 202 - Commune de La Roche-Clermault - Archives...
    • Série H : Affaires militaires.
    • Dispensés et soutiens de famille : attribution d'une...
  26. Résultat n°26

    Église et arche du Négron, travaux de réparation : procès-verbal d'adjudication.

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP202/M2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 202 - Commune de La Roche-Clermault - Archives...
    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Église et arche du Négron, travaux de réparation :...
  27. Résultat n°27

    Décès

    Date

    1873-1882

    Cote

    EDEP202/E20 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 202 - Commune de La Roche-Clermault - Archives...
    • Série E : Etat civil.
    • Naissances, mariages et sépultures : registres.
    • Décès
  28. Résultat n°28

    Recrutement, recensement de classe : listes.

    Date

    1816-1870

    Cote

    EDEP202/H1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 202 - Commune de La Roche-Clermault - Archives...
    • Série H : Affaires militaires.
    • Recrutement, recensement de classe : listes.
  29. Résultat n°29

    Taxe sur les pâturages : rôles.

    Date

    1892-1940

    Cote

    EDEP202/G11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 202 - Commune de La Roche-Clermault - Archives...
    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Taxe sur les pâturages : rôles.
  30. Résultat n°30

    Chambre de commerce de Tours : listes des électeurs.

    Date

    1879-1939

    Cote

    EDEP202/K6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 202 - Commune de La Roche-Clermault - Archives...
    • Série K : Elections. Personnel.
    • Élections professionnelles.
    • Chambre de commerce de Tours : listes des électeurs.
  31. Résultat n°31

    Conseil municipal, délibérations : registres.

    Date

    1889-1898

    Cote

    EDEP202/D3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 202 - Commune de La Roche-Clermault - Archives...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal, délibérations : registres.
    • Conseil municipal, délibérations : registres.
  32. Résultat n°32

    Décès

    Date

    1843-1852

    Cote

    EDEP202/E11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 202 - Commune de La Roche-Clermault - Archives...
    • Série E : Etat civil.
    • Naissances, mariages et sépultures : registres.
    • Décès
  33. Résultat n°33

    Naissances, mariages, décès.

    Date

    1823-1832

    Cote

    EDEP202/E6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 202 - Commune de La Roche-Clermault - Archives...
    • Série E : Etat civil.
    • Naissances, mariages et sépultures : registres.
    • Naissances, mariages, décès.
  34. Résultat n°34

    Assistance médicale gratuite : listes des bénéficiaires.

    Date

    1947-1950

    Cote

    EDEP202/Q3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 202 - Commune de La Roche-Clermault - Archives...
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Assistance médicale gratuite : listes des bénéficiaires.
  35. Résultat n°35

    Décès

    Date

    1863-1872

    Cote

    EDEP202/E17 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 202 - Commune de La Roche-Clermault - Archives...
    • Série E : Etat civil.
    • Naissances, mariages et sépultures : registres.
    • Décès
  36. Résultat n°36

    Budgets et comptes : comptes administratifs ; budgets primitifs et supplémentaires ; répartition des crédits supplémentaires.

    Date

    1902-1920

    Cote

    EDEP202/L5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 202 - Commune de La Roche-Clermault - Archives...
    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes : comptes administratifs ; budgets...
    • Budgets et comptes : comptes administratifs ; budgets...
  37. Résultat n°37

    Mesures d'exception et faits de guerre, ravitaillement : listes des bénéficiaires, correspondance.

    Date

    1916-1918

    Cote

    EDEP202/H4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 202 - Commune de La Roche-Clermault - Archives...
    • Série H : Affaires militaires.
    • Mesures d'exception et faits de guerre, ravitaillement...
    • Mesures d'exception et faits de guerre, ravitaillement...
  38. Résultat n°38

    Élections au Conseil général et au Conseil d'arrondissement : procès-verbaux des opérations électorales.

    Date

    1871-1925

    Cote

    EDEP202/K4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 202 - Commune de La Roche-Clermault - Archives...
    • Série K : Elections. Personnel.
    • Élections politiques.
    • Élections au Conseil général et au Conseil d'arrondissement...
  39. Résultat n°39

    Administration municipale, arrêtés du maire : registre.

    Date

    1838-1947

    Cote

    EDEP202/D5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 202 - Commune de La Roche-Clermault - Archives...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Administration municipale, arrêtés du maire : registre.
  40. Résultat n°40

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1694-1731

    Cote

    EDEP202/GG2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 202 - Commune de La Roche-Clermault - Archives...
    • Série GG : Cultes. Instruction publique. Assistance...
    • Baptêmes, mariages et sépultures : registres
    • Baptêmes, mariages, sépultures.