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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Naissances

Date

1843-1852

Cote

EDEP202/E9 (Cote)

Résultat n°2

Actes de l'état civil : extraits.

Date

1810-1856

Cote

EDEP202/E8 (Cote)

Résultat n°3

Naissances

Date

1863-1872

Cote

EDEP202/E15 (Cote)

Résultat n°4

Marais de Taligny et Ciret: bail par adjudication des marais par la commune ; bail de chasse et de pêche à la sangsue ; cahier des charges de la pêche à la sangsue, affiche.

Date

1846-1928

Cote

EDEP202/N4 (Cote)

Résultat n°5

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1765-1792

Cote

EDEP202/GG4 (Cote)

Résultat n°6

Liste des trente plus imposés de la commune.

Date

1857-1881

Cote

EDEP202/G12 (Cote)

Résultat n°7

Procédure entre les habitants de La Roche Clermault et Maître Jean-Denis Bruère, régisseur fermier de La Roche-Clermault pour l'abbaye de Noyers, lequel conteste son imposition : mémoires, actes d'assemblée, jugements.

Date

1787-1789

Cote

EDEP202/CC2 (Cote)

Résultat n°8

Matrice des propriétés non bâties

Date

1913-1956

Cote

EDEP202/G4 (Cote)

Résultat n°9

Décès

Date

1853-1862

Cote

EDEP202/E14 (Cote)

Résultat n°10

Listes électorales générales.

Date

1828-1904

Cote

EDEP202/K1 (Cote)

Résultat n°11

Assurance des biens de la commune : contrats.

Date

1876-1905

Cote

EDEP202/D1 (Cote)

Résultat n°12

Retraite, demande d'admission à la retraite ouvrière et paysanne : fiches individuelles, liste nominative des assurés.

Date

1911-1916

Cote

EDEP202/Q4 (Cote)

Résultat n°13

Salaire des employés communaux, augmentation ; automaticité de l'indemnité : extraits du registre de délibérations, nominations du cantonnier.

Date

1855-1964

Cote

EDEP202/L8 (Cote)

Résultat n°14

Élections à la Chambre des députés : procès-verbaux des opérations électorales ; affiche.

Date

1889-1914

Cote

EDEP202/K2 (Cote)

Résultat n°15

Surveillance médicale des écoles : listes des enfants vaccinés.

Date

1907-1911

Cote

EDEP202/I3 (Cote)

Résultat n°16

Naissances

Date

1853-1862

Cote

EDEP202/E12 (Cote)

Résultat n°17

Presbytère, donation à la commune de la cour et du jardin, acquisition du presbytère par la commune : actes notariés, procès-verbal ; bail entre le maire et le curé de la paroisse.

Date

1804-1916

Cote

EDEP202/M1 (Cote)

Résultat n°18

Conseil municipal, délibérations : registres.

Date

1880-1888

Cote

EDEP202/D2 (Cote)

Résultat n°19

Biens communaux, arpentage, partage, vente, échanges, affermage : plans, baux, jugement, procès-verbaux.

Date

1808-1880

Cote

EDEP202/N1 (Cote)

Résultat n°20

Police générale : passeports pour l'intérieur.

Date

1817-1843

Cote

EDEP202/I1 (Cote)