115 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Naissances

    Date

    1843-1852

    Cote

    EDEP202/E9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 202 - Commune de La Roche-Clermault - Archives...
    • Série E : Etat civil.
    • Naissances, mariages et sépultures : registres.
    • Naissances, mariages, décès.
    • Naissances
  2. Résultat n°2

    Actes de l'état civil : extraits.

    Date

    1810-1856

    Cote

    EDEP202/E8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 202 - Commune de La Roche-Clermault - Archives...
    • Série E : Etat civil.
    • Actes de l'état civil : extraits.
  3. Résultat n°3

    Naissances

    Date

    1863-1872

    Cote

    EDEP202/E15 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 202 - Commune de La Roche-Clermault - Archives...
    • Série E : Etat civil.
    • Naissances, mariages et sépultures : registres.
    • Naissances
  4. Résultat n°4

    Marais de Taligny et Ciret: bail par adjudication des marais par la commune ; bail de chasse et de pêche à la sangsue ; cahier des charges de la pêche à la sangsue, affiche.

    Date

    1846-1928

    Cote

    EDEP202/N4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 202 - Commune de La Roche-Clermault - Archives...
    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux
    • Marais de Taligny et Ciret: bail par adjudication des...
  5. Résultat n°5

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1765-1792

    Cote

    EDEP202/GG4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 202 - Commune de La Roche-Clermault - Archives...
    • Série GG : Cultes. Instruction publique. Assistance...
    • Baptêmes, mariages et sépultures : registres
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  6. Résultat n°6

    Liste des trente plus imposés de la commune.

    Date

    1857-1881

    Cote

    EDEP202/G12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 202 - Commune de La Roche-Clermault - Archives...
    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Liste des trente plus imposés de la commune.
  7. Résultat n°7

    Procédure entre les habitants de La Roche Clermault et Maître Jean-Denis Bruère, régisseur fermier de La Roche-Clermault pour l'abbaye de Noyers, lequel conteste son imposition : mémoires, actes d'assemblée, jugements.

    Date

    1787-1789

    Cote

    EDEP202/CC2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 202 - Commune de La Roche-Clermault - Archives...
    • Série CC : Finances. Impôts. Comptabilité.
    • Procédure entre les habitants de La Roche Clermault...
  8. Résultat n°8

    Matrice des propriétés non bâties

    Date

    1913-1956

    Cote

    EDEP202/G4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 202 - Commune de La Roche-Clermault - Archives...
    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Matrice cadastrale
    • Matrice des propriétés non bâties
  9. Résultat n°9

    Décès

    Date

    1853-1862

    Cote

    EDEP202/E14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 202 - Commune de La Roche-Clermault - Archives...
    • Série E : Etat civil.
    • Naissances, mariages et sépultures : registres.
    • Décès
  10. Résultat n°10

    Listes électorales générales.

    Date

    1828-1904

    Cote

    EDEP202/K1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 202 - Commune de La Roche-Clermault - Archives...
    • Série K : Elections. Personnel.
    • Listes électorales générales.
  11. Résultat n°11

    Assurance des biens de la commune : contrats.

    Date

    1876-1905

    Cote

    EDEP202/D1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 202 - Commune de La Roche-Clermault - Archives...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Assurance des biens de la commune : contrats.
  12. Résultat n°12

    Retraite, demande d'admission à la retraite ouvrière et paysanne : fiches individuelles, liste nominative des assurés.

    Date

    1911-1916

    Cote

    EDEP202/Q4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 202 - Commune de La Roche-Clermault - Archives...
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Retraite, demande d'admission à la retraite ouvrière...
  13. Résultat n°13

    Salaire des employés communaux, augmentation ; automaticité de l'indemnité : extraits du registre de délibérations, nominations du cantonnier.

    Date

    1855-1964

    Cote

    EDEP202/L8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 202 - Commune de La Roche-Clermault - Archives...
    • Série L : Finances de la commune.
    • Salaire des employés communaux, augmentation ; automaticité...
  14. Résultat n°14

    Élections à la Chambre des députés : procès-verbaux des opérations électorales ; affiche.

    Date

    1889-1914

    Cote

    EDEP202/K2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 202 - Commune de La Roche-Clermault - Archives...
    • Série K : Elections. Personnel.
    • Élections politiques.
    • Élections à la Chambre des députés : procès-verbaux...
  15. Résultat n°15

    Surveillance médicale des écoles : listes des enfants vaccinés.

    Date

    1907-1911

    Cote

    EDEP202/I3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 202 - Commune de La Roche-Clermault - Archives...
    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Surveillance médicale des écoles : listes des enfants...
  16. Résultat n°16

    Naissances

    Date

    1853-1862

    Cote

    EDEP202/E12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 202 - Commune de La Roche-Clermault - Archives...
    • Série E : Etat civil.
    • Naissances, mariages et sépultures : registres.
    • Naissances
  17. Résultat n°17

    Presbytère, donation à la commune de la cour et du jardin, acquisition du presbytère par la commune : actes notariés, procès-verbal ; bail entre le maire et le curé de la paroisse.

    Date

    1804-1916

    Cote

    EDEP202/M1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 202 - Commune de La Roche-Clermault - Archives...
    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Presbytère, donation à la commune de la cour et du...
  18. Résultat n°18

    Conseil municipal, délibérations : registres.

    Date

    1880-1888

    Cote

    EDEP202/D2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 202 - Commune de La Roche-Clermault - Archives...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal, délibérations : registres.
    • Conseil municipal, délibérations : registres.
  19. Résultat n°19

    Biens communaux, arpentage, partage, vente, échanges, affermage : plans, baux, jugement, procès-verbaux.

    Date

    1808-1880

    Cote

    EDEP202/N1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 202 - Commune de La Roche-Clermault - Archives...
    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux
    • Biens communaux, arpentage, partage, vente, échanges,...
  20. Résultat n°20

    Police générale : passeports pour l'intérieur.

    Date

    1817-1843

    Cote

    EDEP202/I1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 202 - Commune de La Roche-Clermault - Archives...
    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Police générale : passeports pour l'intérieur.