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Résultats de la recherche

Résultat n°1
Procès-verbal de vérification (18 mai 1894)

4 medias

Résultat n°2
Plan de nivellement (2 juin 1854)

1 media

Plan de nivellement (2 juin 1854)

Date

2 juin 1854

Cote

-

Résultat n°4
Plan général (2 juin 1854)

1 media

Plan général (2 juin 1854)

Date

2 juin 1854

Cote

-

Résultat n°5
Travaux réglementaires. Mise en demeure d'exécution (13 septembre 1894)

2 medias

Résultat n°8
Procès-verbal de visite (30 avril 1850)

4 medias

Résultat n°9
Plan de nivellement du moulin de la Mouline (2 juin 1854)

2 medias

Résultat n°10
Plan et détails du moulin de la Mouline (2 juin 1854)

1 media

Résultat n°11
Arrêté préfectoral de délimitation du remous (3 juin 1914)

1 media