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11 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1
Plan général (2 juin 1854)

1 media

Plan général (2 juin 1854)

Date

2 juin 1854

Cote

-

Résultat n°2
Plan de nivellement (2 juin 1854)

1 media

Plan de nivellement (2 juin 1854)

Date

2 juin 1854

Cote

-

Résultat n°3
Plan de nivellement du moulin de la Mouline (2 juin 1854)

2 medias

Plan de nivellement du moulin de la Mouline (2 juin 1854)

Date

2 juin 1854

Cote

-

Résultat n°4
Arrêté portant règlement hydraulique des usines situées sur le ruisseau du Rémillon (31 juillet 1854)

8 medias

Arrêté portant règlement hydraulique des usines situées sur le ruisseau du Rémillon (31 juillet 1854)

Date

31 juillet 1854

Cote

-

Résultat n°5
Moulin de la Mouline à La Celle-Guenand (1850-1914) - dossier complet

98 medias

Moulin de la Mouline à La Celle-Guenand (1850-1914) - dossier complet

Date

-

Cote

-

Résultat n°6
Arrêté préfectoral de mise en demeure d'exécution de travaux réglementaires (13 septembre 1894)

2 medias

Arrêté préfectoral de mise en demeure d'exécution de travaux réglementaires (13 septembre 1894)

Date

13 septembre 1894

Cote

-

Résultat n°7
Procès-verbal de visite (30 avril 1850)

4 medias

Procès-verbal de visite (30 avril 1850)

Date

30 avril 1850

Cote

-

Résultat n°8
Documents relatifs au règlement d'eau des moulins de la Mouline et de Civray (1850-1854)

38 medias

Documents relatifs au règlement d'eau des moulins de la Mouline et de Civray (1850-1854)

Date

1850-1854

Cote

-

Résultat n°9
Arrêté préfectoral de délimitation du remous (3 juin 1914)

1 media

Arrêté préfectoral de délimitation du remous (3 juin 1914)

Date

3 juin 1914

Cote

-

Résultat n°10
Procès-verbal de vérification (18 mai 1894)

4 medias

Procès-verbal de vérification (18 mai 1894)

Date

18 mai 1894

Cote

-

Résultat n°11
Plan et détails du moulin de la Mouline (2 juin 1854)

1 media

Plan et détails du moulin de la Mouline (2 juin 1854)

Date

2 juin 1854

Cote

-