S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe siècles)

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Cet instrument de recherche ne présente que les dossiers de moulins qui ont été numérisés en 2023.

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Sur certains dossiers, les documents les plus récents portent l'appellation générique "Bassin de la Creuse".

Arrêté portant règlement hydraulique des usines situées sur le ruisseau du Rémillon (31 juillet 1854)

Date

31 juillet 1854