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5 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Accord entre Drouet-Daubigny, propriétaire, demeurant au Coudray, commune de Neuvy-le-Roi, et François Jouzeau, propriétaire, percepteur, demeurant à Beaumont-la-Ronce, relatif à un fossé qui sépare leurs propriétés, le 18 juillet 1836
Cote
1J170/4 (Cote)
 Date
1836
 Lieu
Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)], Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Famille Jouzeau, demeurant à Beaumont-la-Ronce.
  • Accord entre Drouet-Daubigny, propriétaire, demeurant...
Résultat n°2

Assignations à comparaître à la requête de François Jouzeau (1836)
Cote
1J170/5 (Cote)
 Date
1836
 Lieu
Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)], Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Famille Jouzeau, demeurant à Beaumont-la-Ronce.
  • Assignations à comparaître à la requête de François...
Résultat n°3

Procédure judiciaire opposant Jacques Fougère, maçon à Pierre Jouzeau, marchand fabricant en laine, au sujet de la révision des clauses d'un contrat de vente passé entre eux : comptes (août 1787), copies du contrat de vente (4 juillet 1779), déclaration de prise de possession du bien (5 juillet 1779)
Cote
1J170/1 (Cote)
 Date
1779-1787
 Lieu
Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)], Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Famille Jouzeau, demeurant à Beaumont-la-Ronce.
  • Procédure judiciaire opposant Jacques Fougère, maçon...
Résultat n°4

Remplacement d'Eugène-François Jouzeau par André Öffner au service militaire (1829-1830)
Cote
1J170/3 (Cote)
 Date
1829-1830
 Lieu
Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)], Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Famille Jouzeau, demeurant à Beaumont-la-Ronce.
  • Remplacement d'Eugène-François Jouzeau par André Öffner...
Résultat n°5

Procédure judiciaire opposant François Jouzeau Gripouilleau à Jean Verna, tous deux marchands et habitants de Beaumont-la-Ronce, pour expertise de bottes de bourdaine : jugement des commis du tribunal de commerce de Tours (juillet 1812)
Cote
1J170/2 (Cote)
 Date
1812
 Lieu
Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)], Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Famille Jouzeau, demeurant à Beaumont-la-Ronce.
  • Procédure judiciaire opposant François Jouzeau Gripouilleau...