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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Accord entre Drouet-Daubigny, propriétaire, demeurant au Coudray, commune de Neuvy-le-Roi, et François Jouzeau, propriétaire, percepteur, demeurant à Beaumont-la-Ronce, relatif à un fossé qui sépare leurs propriétés, le 18 juillet 1836

Date

1836

Cote

1J170/4 (Cote)

Résultat n°2

Assignations à comparaître à la requête de François Jouzeau (1836)

Date

1836

Cote

1J170/5 (Cote)

Résultat n°3

Procédure judiciaire opposant Jacques Fougère, maçon à Pierre Jouzeau, marchand fabricant en laine, au sujet de la révision des clauses d'un contrat de vente passé entre eux : comptes (août 1787), copies du contrat de vente (4 juillet 1779), déclaration de prise de possession du bien (5 juillet 1779)

Date

1779-1787

Cote

1J170/1 (Cote)

Résultat n°4

Remplacement d'Eugène-François Jouzeau par André Öffner au service militaire (1829-1830)

Date

1829-1830

Cote

1J170/3 (Cote)

Résultat n°5

Procédure judiciaire opposant François Jouzeau Gripouilleau à Jean Verna, tous deux marchands et habitants de Beaumont-la-Ronce, pour expertise de bottes de bourdaine : jugement des commis du tribunal de commerce de Tours (juillet 1812)

Date

1812

Cote

1J170/2 (Cote)