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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

14 novembre 2012 au 25 septembre 2013. Un exemplaire du PLU annexé à la délibération du conseil municipal du 11 février 2013.
Cote
275J/8 (Cote)
 Date- Lieu
Fondettes (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -
  • Contexte : 275J - Fonds Jean-Maurice Gueit (21e siècle)
  • Comité de pilotage du plan local d'urbanisme (PLU)...
  • 14 novembre 2012 au 25 septembre 2013. Un exemplaire...
Résultat n°2

Séances du 11 février 2008 au 12 décembre 2011.
Cote
275J/3 (Cote)
 Date- Lieu
Fondettes (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -
  • Contexte : 275J - Fonds Jean-Maurice Gueit (21e siècle)
  • Conseil municipal, sessions plénières.
  • Procès-verbaux, notes manuscrites.
  • Séances du 11 février 2008 au 12 décembre 2011.
Résultat n°3

Séances du 20 février 2012 au 3 mars 2014.
Cote
275J/4 (Cote)
 Date- Lieu
Fondettes (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -
  • Contexte : 275J - Fonds Jean-Maurice Gueit (21e siècle)
  • Conseil municipal, sessions plénières.
  • Procès-verbaux, notes manuscrites.
  • Séances du 20 février 2012 au 3 mars 2014.
Résultat n°4

Séances du 31 mars 2008 au 17 juin 2011 (ainsi que 2 cahiers de notes manuscrites prises au cours des séances, 2008-2013).
Cote
275J/1 (Cote)
 Date- Lieu
Fondettes (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -
  • Contexte : 275J - Fonds Jean-Maurice Gueit (21e siècle)
  • Conseil municipal, sessions plénières.
  • Ordres du jour et notes de synthèse remises aux conseillers...
  • Séances du 31 mars 2008 au 17 juin 2011 (ainsi que...
Résultat n°5

Autres instances municipales : arrêtés, programmes, comptes rendus, études, notes manuscrites. Vie politique : élections et associations locales : tracts, listes de candidats, lettres d'information, notes manuscrites.
Cote
275J/9 (Cote)
 Date
2008-2013
 Lieu
Fondettes (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -
  • Contexte : 275J - Fonds Jean-Maurice Gueit (21e siècle)
  • Autres instances municipales : arrêtés, programmes,...
Résultat n°6

11 mars 2009 au 21 septembre 2012.
Cote
275J/7 (Cote)
 Date- Lieu
Fondettes (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -
  • Contexte : 275J - Fonds Jean-Maurice Gueit (21e siècle)
  • Comité de pilotage du plan local d'urbanisme (PLU)...
  • 11 mars 2009 au 21 septembre 2012.
Résultat n°7

Séances du 27 juin 2011 au 3 mars 2014.
Cote
275J/2 (Cote)
 Date- Lieu
Fondettes (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -
  • Contexte : 275J - Fonds Jean-Maurice Gueit (21e siècle)
  • Conseil municipal, sessions plénières.
  • Ordres du jour et notes de synthèse remises aux conseillers...
  • Séances du 27 juin 2011 au 3 mars 2014.
Résultat n°8

Commission aménagement du cadre de vie et développement durable du 11 septembre 2012 au 4 février 2014. Commission des finances du 13 septembre 2012 au 19 février 2014.
Cote
275J/6 (Cote)
 Date- Lieu
Fondettes (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -
  • Contexte : 275J - Fonds Jean-Maurice Gueit (21e siècle)
  • Commissions municipales : ordres du jour, notes de...
  • Commission aménagement du cadre de vie et développement...
Résultat n°9

Commission aménagement du cadre de vie et développement durable du 2 avril 2008 au 6 juin 2012. Commission des finances du 25 janvier 2010 au 14 juin 2012.
Cote
275J/5 (Cote)
 Date- Lieu
Fondettes (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -
  • Contexte : 275J - Fonds Jean-Maurice Gueit (21e siècle)
  • Commissions municipales : ordres du jour, notes de...
  • Commission aménagement du cadre de vie et développement...