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77 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Matrice des propriétés foncières, folios 941-1420
Cote
EDEP110/G9 (Cote)
 Date- Lieu
Francueil (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
matrice cadastrale

  • Contexte : E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre napoléonien
  • Matrices cadastrales des propriétés foncières
  • Matrice des propriétés foncières, folios 941-1420
Résultat n°2

Garde nationale, organisation et contrôle : élections et nominations d'officiers, liste de recensement
Cote
EDEP110/H3 (Cote)
 Date
1831-1848
 Lieu
Francueil (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire)...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Garde nationale, organisation et contrôle : élections...
Résultat n°3

Matrice des propriétés non bâties
Cote
EDEP110/G17 (Cote)
 Date- Lieu
Francueil (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
matrice cadastrale

  • Contexte : E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre napoléonien
  • Matrice des propriétés non bâties
Résultat n°4

Récapitulation de la matrice des propriétés non bâties, par nature de culture ou de propriétés ; tableau présentant par année, le centime, le franc de la contribution foncière des propriétés non bâties ; présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ainsi que les totaux généraux de la matrice. Table alphabétique
Cote
EDEP110/G14 (Cote)
 Date
1913-1932
 Lieu
Francueil (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
matrice cadastrale

  • Contexte : E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre napoléonien
  • Récapitulation de la matrice des propriétés non bâties,...
Résultat n°5

Etats de sections
Cote
EDEP110/G1 (Cote)
 Date
1791
 Lieu
Francueil (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
état de section

  • Contexte : E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre révolutionnaire
  • Etats de sections
Résultat n°6

Théâtre : subventions, recettes
Cote
EDEP110/R2 (Cote)
 Date
sans date
 Lieu
Francueil (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire)...

  • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
  • Théâtre : subventions, recettes
Résultat n°7

Matrices des rôles (sans date)
Cote
EDEP110/G3 (Cote)
 Date- Lieu
Francueil (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
matrice cadastrale

  • Contexte : E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre révolutionnaire
  • Matrices des rôles (sans date)
Résultat n°8

Chemins vicinaux, construction et entretien : cahier des charges, devis estimatif, registre des actes et arrêtés d'alignement
Cote
EDEP110/O2 (Cote)
 Date
1818-1870
 Lieu
Francueil (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
cahier des charges, pièce comptable, arrêté d'alignement, registre

  • Contexte : E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins vicinaux, construction et entretien : cahier...
Résultat n°9

Subsistances, fournitures et logements des militaires : correspondance
Cote
EDEP110/H2 (Cote)
 Date
1815-1835
 Lieu
Francueil (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire)...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Subsistances, fournitures et logements des militaires...
Résultat n°10

Matrice cadastrale des propriétés bâties, récapitulation des revenus imposables à l'époque du cadastre, table alphabétique
Cote
EDEP110/G12 (Cote)
 Date
1883-1911
 Lieu
Francueil (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
matrice cadastrale

  • Contexte : E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre napoléonien
  • Matrice cadastrale des propriétés bâties, récapitulation...
Résultat n°11

Matrice des propriétés foncières, folios 1421-1858, table alphabétique
Cote
EDEP110/G10 (Cote)
 Date- Lieu
Francueil (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
matrice cadastrale

  • Contexte : E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre napoléonien
  • Matrices cadastrales des propriétés foncières
  • Matrice des propriétés foncières, folios 1421-1858,...
Résultat n°12

Baptêmes, mariages, sépultures 1640-1668 (lacunes : mariages 1640-1646 ; 1662-1668 ; sépultures 1639-1646 ; 1661-1668).
Cote
EDEP110/E3 (Cote)
 Date
1640-1668
 Lieu
Francueil (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire)...

  • Série E : Etat civil.
  • Registres des baptêmes, mariages, sépultures
  • Baptêmes, mariages, sépultures 1640-1668 (lacunes :...
Résultat n°13

Liste nominative des enfants de 6 à 13 ans
Cote
EDEP110/R1 (Cote)
 Date
1828-1897
 Lieu
Francueil (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire)...

  • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
  • Liste nominative des enfants de 6 à 13 ans
Résultat n°14

Chute de Napoléon : correspondance
Cote
EDEP110/D12 (Cote)
 Date
1815
 Lieu
Francueil (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire)...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Chute de Napoléon : correspondance
Résultat n°15

Listes électorales générales
Cote
EDEP110/K1 (Cote)
 Date
1848-1866
 Lieu
Francueil (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste électorale

  • Contexte : E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire)...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Listes électorales générales
Résultat n°16

Justice de paix : certificats de bonne vie et moeurs
Cote
EDEP110/I5 (Cote)
 Date
1830-1844
 Lieu
Francueil (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
certificat

  • Contexte : E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Justice de paix : certificats de bonne vie et moeurs
Résultat n°17

Sinistres : état des destructions et listes des contribuables concernés
Cote
EDEP110/I2 (Cote)
 Date
1831-1879
 Lieu
Francueil (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Sinistres : état des destructions et listes des contribuables...
Résultat n°18

Election au conseil général et au conseil d'arrondissement; élections départementales : liste d'appel et d'inscription des votants
Cote
EDEP110/K3 (Cote)
 Date
1848-1855
 Lieu
Francueil (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste électorale

  • Contexte : E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire)...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Election au conseil général et au conseil d'arrondissement;...
Résultat n°19

Liste de conscrits, tirage au sort, déserteurs, mobilisation et liste de mobilisables
Cote
EDEP110/H1 (Cote)
 Date
an VII-1849
 Lieu
Francueil (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire)...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Liste de conscrits, tirage au sort, déserteurs, mobilisation...
Résultat n°20

1871-1885
Cote
EDEP110/D4 (Cote)
 Date
1871-1885
 Lieu
Francueil (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire)...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Registres des délibérations du conseil municipal
  • 1871-1885