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77 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Matrice des propriétés foncières, folios 941-1420

Date

-

Cote

EDEP110/G9 (Cote)

Résultat n°2

Garde nationale, organisation et contrôle : élections et nominations d'officiers, liste de recensement

Date

1831-1848

Cote

EDEP110/H3 (Cote)

Résultat n°3

Matrice des propriétés non bâties

Date

-

Cote

EDEP110/G17 (Cote)

Résultat n°4

Récapitulation de la matrice des propriétés non bâties, par nature de culture ou de propriétés ; tableau présentant par année, le centime, le franc de la contribution foncière des propriétés non bâties ; présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ainsi que les totaux généraux de la matrice. Table alphabétique

Date

1913-1932

Cote

EDEP110/G14 (Cote)

Résultat n°5

Etats de sections

Date

1791

Cote

EDEP110/G1 (Cote)

Résultat n°6

Théâtre : subventions, recettes

Date

sans date

Cote

EDEP110/R2 (Cote)

Résultat n°7

Matrices des rôles (sans date)

Date

-

Cote

EDEP110/G3 (Cote)

Résultat n°8

Chemins vicinaux, construction et entretien : cahier des charges, devis estimatif, registre des actes et arrêtés d'alignement

Date

1818-1870

Cote

EDEP110/O2 (Cote)

Résultat n°9

Subsistances, fournitures et logements des militaires : correspondance

Date

1815-1835

Cote

EDEP110/H2 (Cote)

Résultat n°10

Matrice cadastrale des propriétés bâties, récapitulation des revenus imposables à l'époque du cadastre, table alphabétique

Date

1883-1911

Cote

EDEP110/G12 (Cote)

Résultat n°11

Matrice des propriétés foncières, folios 1421-1858, table alphabétique

Date

-

Cote

EDEP110/G10 (Cote)

Résultat n°12

Baptêmes, mariages, sépultures 1640-1668 (lacunes : mariages 1640-1646 ; 1662-1668 ; sépultures 1639-1646 ; 1661-1668).

Date

1640-1668

Cote

EDEP110/E3 (Cote)

Résultat n°13

Liste nominative des enfants de 6 à 13 ans

Date

1828-1897

Cote

EDEP110/R1 (Cote)

Résultat n°14

Chute de Napoléon : correspondance

Date

1815

Cote

EDEP110/D12 (Cote)

Résultat n°15

Listes électorales générales

Date

1848-1866

Cote

EDEP110/K1 (Cote)

Résultat n°16

Justice de paix : certificats de bonne vie et moeurs

Date

1830-1844

Cote

EDEP110/I5 (Cote)

Résultat n°17

Sinistres : état des destructions et listes des contribuables concernés

Date

1831-1879

Cote

EDEP110/I2 (Cote)

Résultat n°18

Election au conseil général et au conseil d'arrondissement; élections départementales : liste d'appel et d'inscription des votants

Date

1848-1855

Cote

EDEP110/K3 (Cote)

Résultat n°19

Liste de conscrits, tirage au sort, déserteurs, mobilisation et liste de mobilisables

Date

an VII-1849

Cote

EDEP110/H1 (Cote)

Résultat n°20

1871-1885

Date

1871-1885

Cote

EDEP110/D4 (Cote)