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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    1927-1928

    Cote

    4M161 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Associations, cercles et sociétés
    • Organismes subventionnés
    • Subventions accordées par le conseil général aux associations,...
    • Correspondance, demandes, délibérations, tableaux (classement...
    • 1927-1928
  2. Résultat n°2

    an XI-1856

    Cote

    8M26 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 8M
    • Commerce
    • Organismes consultatifs
    • Chambre de commerce de Tours
    • Élections (loi du 28 nivôse an IX) et renouvellement...
    • an XI-1856
  3. Résultat n°3

    1919-1920

    Cote

    4M158 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Associations, cercles et sociétés
    • Organismes subventionnés
    • Subventions accordées par le conseil général aux associations,...
    • Correspondance, demandes, délibérations, tableaux (classement...
    • 1919-1920
  4. Résultat n°4

    1929-1930

    Cote

    4M162 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Associations, cercles et sociétés
    • Organismes subventionnés
    • Subventions accordées par le conseil général aux associations,...
    • Correspondance, demandes, délibérations, tableaux (classement...
    • 1929-1930
  5. Résultat n°5

    Création, organisation et fonctionnement : instructions, correspondance, arrêtés préfectoraux, procès-verbaux de nominations des courtiers de commerce, listes des courtiers et agents de change assermentés, tarifs des droits de courtage, affiches.

    Date

    an IX - 1932

    Cote

    8M36 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 8M
    • Commerce
    • Organismes consultatifs
    • Bourse de commerce
    • Création, organisation et fonctionnement : instructions,...
  6. Résultat n°6

    1921-1923

    Cote

    4M159 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Associations, cercles et sociétés
    • Organismes subventionnés
    • Subventions accordées par le conseil général aux associations,...
    • Correspondance, demandes, délibérations, tableaux (classement...
    • 1921-1923
  7. Résultat n°7

    Élection des juges du Tribunal de commerce de Tours

    Date

    an V (calendrier républicain)

    Cote

    1J/1763 (Cote)

    • Contexte : Élection des juges du Tribunal de commerce de Tours

    Producteur :

    Producteurs privés isolés (Indre-et-Loire)

  8. Résultat n°8

    1927-1939

    Cote

    8M30 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 8M
    • Commerce
    • Organismes consultatifs
    • Chambre de commerce de Tours
    • Élections (loi du 28 nivôse an IX) et renouvellement...
    • 1927-1939
  9. Résultat n°9

    Fédération à Société

    Cote

    4M166 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Associations, cercles et sociétés
    • Organismes subventionnés
    • Subventions accordées par le conseil général aux associations,...
    • Dossiers nominatifs (classement alphabétique )
    • Fédération à Société
  10. Résultat n°10

    1895-1906

    Cote

    8M28 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 8M
    • Commerce
    • Organismes consultatifs
    • Chambre de commerce de Tours
    • Élections (loi du 28 nivôse an IX) et renouvellement...
    • 1895-1906
  11. Résultat n°11

    1936-1940

    Cote

    4M164 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Associations, cercles et sociétés
    • Organismes subventionnés
    • Subventions accordées par le conseil général aux associations,...
    • Correspondance, demandes, délibérations, tableaux (classement...
    • 1936-1940
  12. Résultat n°12

    1931-1935

    Cote

    4M163 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Associations, cercles et sociétés
    • Organismes subventionnés
    • Subventions accordées par le conseil général aux associations,...
    • Correspondance, demandes, délibérations, tableaux (classement...
    • 1931-1935
  13. Résultat n°13

    1924-1926

    Cote

    4M160 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Associations, cercles et sociétés
    • Organismes subventionnés
    • Subventions accordées par le conseil général aux associations,...
    • Correspondance, demandes, délibérations, tableaux (classement...
    • 1924-1926
  14. Résultat n°14

    1907-1925

    Cote

    8M29 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 8M
    • Commerce
    • Organismes consultatifs
    • Chambre de commerce de Tours
    • Élections (loi du 28 nivôse an IX) et renouvellement...
    • 1907-1925
  15. Résultat n°15

    Société à Véloce-Club

    Cote

    4M167 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Associations, cercles et sociétés
    • Organismes subventionnés
    • Subventions accordées par le conseil général aux associations,...
    • Dossiers nominatifs (classement alphabétique )
    • Société à Véloce-Club
  16. Résultat n°16

    Amicale à Fédération

    Cote

    4M165 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Associations, cercles et sociétés
    • Organismes subventionnés
    • Subventions accordées par le conseil général aux associations,...
    • Dossiers nominatifs (classement alphabétique )
    • Amicale à Fédération
  17. Résultat n°17

    1861-1894

    Cote

    8M27 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 8M
    • Commerce
    • Organismes consultatifs
    • Chambre de commerce de Tours
    • Élections (loi du 28 nivôse an IX) et renouvellement...
    • 1861-1894