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17 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

1927-1928
Cote
4M161 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Associations, cercles et sociétés
  • Organismes subventionnés
  • Subventions accordées par le conseil général aux associations,...
  • Correspondance, demandes, délibérations, tableaux (classement...
  • 1927-1928
Résultat n°2

an XI-1856
Cote
8M26 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
affiche, liste électorale

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 8M
  • Commerce
  • Organismes consultatifs
  • Chambre de commerce de Tours
  • Élections (loi du 28 nivôse an IX) et renouvellement...
  • an XI-1856
Résultat n°3

1919-1920
Cote
4M158 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Associations, cercles et sociétés
  • Organismes subventionnés
  • Subventions accordées par le conseil général aux associations,...
  • Correspondance, demandes, délibérations, tableaux (classement...
  • 1919-1920
Résultat n°4

1929-1930
Cote
4M162 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Associations, cercles et sociétés
  • Organismes subventionnés
  • Subventions accordées par le conseil général aux associations,...
  • Correspondance, demandes, délibérations, tableaux (classement...
  • 1929-1930
Résultat n°5

Création, organisation et fonctionnement : instructions, correspondance, arrêtés préfectoraux, procès-verbaux de nominations des courtiers de commerce, listes des courtiers et agents de change assermentés, tarifs des droits de courtage, affiches.
Cote
8M36 (Cote)
 Date
an IX - 1932
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 8M
  • Commerce
  • Organismes consultatifs
  • Bourse de commerce
  • Création, organisation et fonctionnement : instructions,...
Résultat n°6

1921-1923
Cote
4M159 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Associations, cercles et sociétés
  • Organismes subventionnés
  • Subventions accordées par le conseil général aux associations,...
  • Correspondance, demandes, délibérations, tableaux (classement...
  • 1921-1923
Résultat n°7

Élection des juges du Tribunal de commerce de Tours
Cote
1J/1763 (Cote)
 Date
an V (calendrier républicain)
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : Élection des juges du Tribunal de commerce de Tours
Résultat n°8

1927-1939
Cote
8M30 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
affiche, liste électorale

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 8M
  • Commerce
  • Organismes consultatifs
  • Chambre de commerce de Tours
  • Élections (loi du 28 nivôse an IX) et renouvellement...
  • 1927-1939
Résultat n°9

Fédération à Société
Cote
4M166 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Associations, cercles et sociétés
  • Organismes subventionnés
  • Subventions accordées par le conseil général aux associations,...
  • Dossiers nominatifs (classement alphabétique )
  • Fédération à Société
Résultat n°10

1895-1906
Cote
8M28 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
affiche, liste électorale

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 8M
  • Commerce
  • Organismes consultatifs
  • Chambre de commerce de Tours
  • Élections (loi du 28 nivôse an IX) et renouvellement...
  • 1895-1906
Résultat n°11

1936-1940
Cote
4M164 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Associations, cercles et sociétés
  • Organismes subventionnés
  • Subventions accordées par le conseil général aux associations,...
  • Correspondance, demandes, délibérations, tableaux (classement...
  • 1936-1940
Résultat n°12

1931-1935
Cote
4M163 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Associations, cercles et sociétés
  • Organismes subventionnés
  • Subventions accordées par le conseil général aux associations,...
  • Correspondance, demandes, délibérations, tableaux (classement...
  • 1931-1935
Résultat n°13

1924-1926
Cote
4M160 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Associations, cercles et sociétés
  • Organismes subventionnés
  • Subventions accordées par le conseil général aux associations,...
  • Correspondance, demandes, délibérations, tableaux (classement...
  • 1924-1926
Résultat n°14

1907-1925
Cote
8M29 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
affiche, liste électorale

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 8M
  • Commerce
  • Organismes consultatifs
  • Chambre de commerce de Tours
  • Élections (loi du 28 nivôse an IX) et renouvellement...
  • 1907-1925
Résultat n°15

Société à Véloce-Club
Cote
4M167 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Associations, cercles et sociétés
  • Organismes subventionnés
  • Subventions accordées par le conseil général aux associations,...
  • Dossiers nominatifs (classement alphabétique )
  • Société à Véloce-Club
Résultat n°16

Amicale à Fédération
Cote
4M165 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Associations, cercles et sociétés
  • Organismes subventionnés
  • Subventions accordées par le conseil général aux associations,...
  • Dossiers nominatifs (classement alphabétique )
  • Amicale à Fédération
Résultat n°17

1861-1894
Cote
8M27 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
affiche, liste électorale

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 8M
  • Commerce
  • Organismes consultatifs
  • Chambre de commerce de Tours
  • Élections (loi du 28 nivôse an IX) et renouvellement...
  • 1861-1894