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79 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Population, recensement : état nominatif, état récapitulatif, renseignements statistiques.

    Date

    1836-1926

    Cote

    EDEP103/F1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Population, recensement : état nominatif, état récapitulatif,...
  2. Résultat n°2

    Chien enragé : arrêté municipal, correspondance.

    Date

    1908-1912

    Cote

    EDEP103/I2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Chien enragé : arrêté municipal, correspondance.
  3. Résultat n°3

    Etat des mendiants et des indigents : statistiques (sans date)

    Cote

    EDEP103/I6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Etat des mendiants et des indigents : statistiques...
  4. Résultat n°4

    Commerce et industrie, recensement : tableau statistique (1 piéce).

    Date

    1885

    Cote

    EDEP103/F3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Commerce et industrie, recensement : tableau statistique...
  5. Résultat n°5

    Taxe sur les chiens : rôle.

    Date

    1870-1910

    Cote

    EDEP103/G9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Taxe sur les chiens : rôle.
  6. Résultat n°6

    Recensement, classement et réquisition des chevaux, juments, mulets et mules : registres, tableaux.

    Date

    1890-1927

    Cote

    EDEP103/H7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement, classement et réquisition des chevaux,...
  7. Résultat n°7

    Eglise, travaux : autorisation de propriétaires, correspondance, affiche, calque; réparations aux charpentes du clocher de l'église et de la sacristie : cahiers des charges, procès-verbal d'adjudication

    Date

    1884-1912

    Cote

    EDEP103/M3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Eglise, travaux : autorisation de propriétaires, correspondance,...
  8. Résultat n°8

    Liste des enfants admis gratuitement à l'Ecole primaire (1879) ; liste nominative des enfants de 6 à 13 ans (1912).

    Date

    1879-1912

    Cote

    EDEP103/R1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Liste des enfants admis gratuitement à l'Ecole primaire...
  9. Résultat n°9

    Population, mouvement : tableau.

    Date

    1863-1894

    Cote

    EDEP103/F2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Population, mouvement : tableau.
  10. Résultat n°10

    Liste des trente plus imposés de la commune.

    Date

    1877-1880

    Cote

    EDEP103/G5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Liste des trente plus imposés de la commune.
  11. Résultat n°11

    Presbytère, location : baux, correspondance.

    Date

    1913-1934

    Cote

    EDEP103/M2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Presbytère, location : baux, correspondance.
  12. Résultat n°12

    Projet de regroupement de communes du canton de Ligueil, refus du maire de Esves-le-Moutier : lettre adressée au ministre des cultes, des affaires ecclésiastiques et de l'instruction.

    Date

    1830

    Cote

    EDEP103/D7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Projet de regroupement de communes du canton de Ligueil,...
  13. Résultat n°13

    Débit de boissons : déclarations d'ouverture.

    Date

    1898-1900

    Cote

    EDEP103/I1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Débit de boissons : déclarations d'ouverture.
  14. Résultat n°14

    Contribution foncière et mobilière : rôles.

    Date

    1796-1931

    Cote

    EDEP103/G3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contribution foncière et mobilière : rôles.
  15. Résultat n°15

    Taxes sur les chevaux, mules et mulets : registre de déclaration

    Date

    1892-1912

    Cote

    EDEP103/G12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Taxes sur les chevaux, mules et mulets : registre de...
  16. Résultat n°16

    Assistance aux vieillards et aux infirmes : extrait de délibération de la commission administrative, correspondance.

    Date

    1911-1937

    Cote

    EDEP103/Q4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Assistance aux vieillards et aux infirmes : extrait...
  17. Résultat n°17

    Naissances, mariages, décès.

    Date

    1825-1831

    Cote

    EDEP103/E4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série E : Etat civil.
    • Registres d'état civil
    • Naissances, mariages, décès.
  18. Résultat n°18

    Légitimation d'un enfant : extrait de jugement.

    Date

    1933

    Cote

    EDEP103/E6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série E : Etat civil.
    • Légitimation d'un enfant : extrait de jugement.
  19. Résultat n°19

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1726-1792

    Cote

    EDEP103/E2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série E : Etat civil.
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  20. Résultat n°20

    Elections au Conseil d'arrondissement : procès-verbaux des opérations électorales.

    Date

    1861-1937

    Cote

    EDEP103/K5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques.
    • Elections au Conseil d'arrondissement : procès-verbaux...
  21. Résultat n°21

    Emprunts : arrêté préfectoral, correspondance, contrat.

    Date

    1884-1933

    Cote

    EDEP103/L6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Emprunts : arrêté préfectoral, correspondance, contrat.
  22. Résultat n°22

    Garde nationale mobilisée, contrôle des citoyens mobilisés : tableau nominatif.

    Date

    1870

    Cote

    EDEP103/H5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Garde nationale mobilisée, contrôle des citoyens mobilisés...
  23. Résultat n°23

    Société d'éducation populaire : correspondance (3 p).

    Date

    1932-1933

    Cote

    EDEP103/R2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Société d'éducation populaire : correspondance (3 p).
  24. Résultat n°24

    Contributions directes : matrice générale.

    Date

    1826-1940

    Cote

    EDEP103/G4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contributions directes : matrice générale.
  25. Résultat n°25

    Comptes de gestion, arrêtés du conseil de préfecture.

    Date

    1814-1911

    Cote

    EDEP103/L4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Comptes de gestion, arrêtés du conseil de préfecture.
  26. Résultat n°26

    Presbytère, legs d'une maison pour y établir le presbytère et travaux de réparations : arrêté préfectoral, procès-verbaux d'expertise et d'estimation de la maison, calques, devis estimatif, devis supplémentaire.

    Date

    1862-1866

    Cote

    EDEP103/M1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Presbytère, legs d'une maison pour y établir le presbytère...
  27. Résultat n°27

    Naissances, mariages, décès.

    Date

    1793-1824

    Cote

    EDEP103/E3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série E : Etat civil.
    • Registres d'état civil
    • Naissances, mariages, décès.
  28. Résultat n°28

    Envoi d'un enfant sourd-muet à l'institution régionale des sourds-muets et jeunes aveugles de Poitiers, aide communale au paiement de la pension : extrait de délibération du Conseil municipal, correspondance.

    Date

    1928-1930

    Cote

    EDEP103/Q2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Envoi d'un enfant sourd-muet à l'institution régionale...
  29. Résultat n°29

    Elections à la Chambre de commerce : liste des électeurs consulaires, extraits des matrices primitives et supplémentaires des patentes destinés à la confection de la liste des électeurs consulaires.

    Date

    1890-1931

    Cote

    EDEP103/K8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections professionnelles.
    • Elections à la Chambre de commerce : liste des électeurs...
  30. Résultat n°30

    1854-1867, 1889

    Date

    1854-1889

    Cote

    EDEP103/K1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques.
    • Listes électorales, tableau d'addition et de retranchement
    • 1854-1867, 1889
  31. Résultat n°31

    Hygiène et salubrité publique : règlement sanitaire municipal.

    Date

    1903

    Cote

    EDEP103/I4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Hygiène et salubrité publique : règlement sanitaire...
  32. Résultat n°32

    Conseil municipal, délibérations : registre.

    Date

    1865-1893

    Cote

    EDEP103/D4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal, délibérations : registre.
    • Conseil municipal, délibérations : registre.
  33. Résultat n°33

    Matrice des propriétés non bâties ; augmentations et diminutions (1913-1930).

    Date

    1913-1932

    Cote

    EDEP103/G2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Matrice des propriétés non bâties ; augmentations et...
  34. Résultat n°34

    Protection du premier âge : registre de déclaration des parents ou ayants-droit, rapport annuel, correspondance.

    Date

    1878-1900

    Cote

    EDEP103/Q5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Protection du premier âge : registre de déclaration...
  35. Résultat n°35

    1907-1936

    Date

    1907-1936

    Cote

    EDEP103/K2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques.
    • Listes électorales, tableau d'addition et de retranchement
    • 1907-1936
  36. Résultat n°36

    Commission administrative, élection de deux délégués et nomination d'un membre : procès-verbaux d'élection, arrêté préfectoral (2 p).

    Date

    1905-1909

    Cote

    EDEP103/Q1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Commission administrative, élection de deux délégués...
  37. Résultat n°37

    Elections municipales : arrêtés de nomination des membres du conseil municipal, procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale, procès-verbaux de l'installation du conseil municipal et de l'élection du maire et de l'adjoint, tableau des conseillers municipaux.

    Date

    1818-1965

    Cote

    EDEP103/K7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques.
    • Elections municipales : arrêtés de nomination des membres...
  38. Résultat n°38

    Bâtiments communaux, réparation : cahier des charges, soumissions.

    Date

    1933

    Cote

    EDEP103/M4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Bâtiments communaux, réparation : cahier des charges,...
  39. Résultat n°39

    Réquisition de blé, d'avoine et de denrées alimentaires : liste nominative, tableau quantitatif, instructions, télégrammes.

    Date

    1914-1916

    Cote

    EDEP103/H6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Réquisition de blé, d'avoine et de denrées alimentaires...
  40. Résultat n°40

    Elections à la Chambre des métiers : liste des électeurs maitres-artisans.

    Date

    1936

    Cote

    EDEP103/K9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections professionnelles.
    • Elections à la Chambre des métiers : liste des électeurs...