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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Nomination d'instituteur : correspondance (1 pièce).

    Date

    1844

    Cote

    EDEP099/R2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) -…
    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres…
    • Nomination d'instituteur : correspondance (1 pièce).
  2. Résultat n°2

    Matrice de rôles pour les contributions foncières.

    Date

    1792-1804

    Cote

    EDEP099/G3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) -…
    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Matrice de rôles pour les contributions foncières.
  3. Résultat n°3

    Naissances, mariages, décès.

    Date

    1801-1818

    Cote

    EDEP099/E8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) -…
    • Série E : Etat civil.
    • Naissances, mariages et décès : registres.
    • Naissances, mariages, décès.
  4. Résultat n°4

    Bénéficiaire d'allocations ou de majorations : liste nominative (1 pièce).

    Date

    1940

    Cote

    EDEP099/H18 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) -…
    • Série H : Affaires militaires.
    • Guerre 1939-1945
    • Bénéficiaire d'allocations ou de majorations : liste…
  5. Résultat n°5

    Cantonnier : nominations.

    Date

    1852-1896

    Cote

    EDEP099/K15 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) -…
    • Série K : Elections. Personnel.
    • Personnel communal
    • Cantonnier : nominations.
  6. Résultat n°6

    Mendiants domiciliés ou résidant dans la commune (1 pièce) : état nominatif.

    Date

    1841

    Cote

    EDEP099/I1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) -…
    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Mendiants domiciliés ou résidant dans la commune (1…
  7. Résultat n°7

    Registre de cultures.

    Date

    1950-1953

    Cote

    EDEP099/F3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) -…
    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Registre de cultures.
  8. Résultat n°8

    Baptêmes 1555-1566. Baptêmes, mariages, sépultures 1674-1692.

    Date

    1555-1692

    Cote

    EDEP099/E1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) -…
    • Série E : Etat civil.
    • Baptêmes, mariages et sépultures : registres.
    • Baptêmes 1555-1566. Baptêmes, mariages, sépultures…
  9. Résultat n°9

    Elections sénatoriales : procès-verbaux.

    Date

    1896-1955

    Cote

    EDEP099/K4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) -…
    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques
    • Elections sénatoriales : procès-verbaux.
  10. Résultat n°10

    Election d'officiers et de sous-officiers : procès-verbaux.

    Date

    1831-1870

    Cote

    EDEP099/H7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) -…
    • Série H : Affaires militaires.
    • Garde nationale
    • Election d'officiers et de sous-officiers : procès-verbaux.
  11. Résultat n°11

    Cimetières : échange de terrain entre la commune et un particulier : correspondance, acte notarié.

    Date

    1841

    Cote

    EDEP099/N4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) -…
    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Cimetières : échange de terrain entre la commune et…
  12. Résultat n°12

    Délivrance de passeports : registre.

    Date

    1804-1813

    Cote

    EDEP099/I4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) -…
    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Délivrance de passeports : registre.
  13. Résultat n°13

    Echange de terrain entre la fabrique et le comte de Castellane au sujet du droit de passage pour les habitants (1760) : copie (voir aussi P1).

    Date

    an VIII

    Cote

    EDEP099/N3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) -…
    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Echange de terrain entre la fabrique et le comte de…
  14. Résultat n°14

    Dénombrement de la population : listes nominatives.

    Date

    1809-1936

    Cote

    EDEP099/F2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) -…
    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Dénombrement de la population : listes nominatives.
  15. Résultat n°15

    Assistance aux convalescents militaires : factures.

    Date

    1915

    Cote

    EDEP099/H13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) -…
    • Série H : Affaires militaires.
    • Guerre 1914-1918
    • Assistance aux convalescents militaires : factures.
  16. Résultat n°16

    Chemins vicinaux, travaux : budgets (1863-1902), chapitres additionnels au budget (1884-1919), balance (1916-1941), arrêté préfectoral (1876), certificat pour remboursement de cautionnement (1824), entretien : extrait du registre des délibérations (1876-1883), proposition de mise en demeure (1882-1883), liste de souscription (1867-1881), état sommaire des dépenses à faire (1872), rapport de l'agent-voyer d'arrondissement (1882) ; prestations en nature, devis estimatif (1832), extrait du registre des délibérations (1832-1881), proposition d'emploi (1857), acquisition actes de ventes (1886-1894), correspondance (1889).

    Date

    1824-1919

    Cote

    EDEP099/O4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) -…
    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux, travaux : budgets (1863-1902), chapitres…
  17. Résultat n°17

    Traitement du desservant : état nominatif des souscripteurs, correspondance ; extrait du registre des actes de la préfecture, rôle.

    Date

    1806-1824

    Cote

    EDEP099/P2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) -…
    • Série P : Cultes.
    • Traitement du desservant : état nominatif des souscripteurs,…
  18. Résultat n°18

    Elections législatives : procès-verbaux.

    Date

    1898-1902

    Cote

    EDEP099/K3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) -…
    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques
    • Elections législatives : procès-verbaux.
  19. Résultat n°19

    Cession d'une maison à la commune pour être transformée en mairie : grosse, quittance et main levée (1865), location d'une maison pour servir de mairie, correspondance sans date .

    Date

    sans date -1865

    Cote

    EDEP099/M2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) -…
    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Cession d'une maison à la commune pour être transformée…
  20. Résultat n°20

    1792-1822

    Date

    1792-1822

    Cote

    EDEP099/D1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) -…
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du Conseil municipal : registres.
    • 1792-1822
  21. Résultat n°21

    Comptabilité : budgets, comptes.

    Date

    1812-1953

    Cote

    EDEP099/Q3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) -…
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance
    • Comptabilité : budgets, comptes.
  22. Résultat n°22

    Retraites ouvrières et paysannes : listes nominatives.

    Date

    sans date-1911

    Cote

    EDEP099/Q6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) -…
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Retraites ouvrières et paysannes : listes nominatives.
  23. Résultat n°23

    fol. 1 à 492

    Cote

    EDEP099/G11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) -…
    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Matrices des propriétés non bâties.
    • fol. 1 à 492
  24. Résultat n°24

    Election des membres du conseil des prud'hommes : liste électorale ; élection à la chambre des métiers : liste électorale.

    Date

    1939

    Cote

    EDEP099/K10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) -…
    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections professionnelles
    • Election des membres du conseil des prud'hommes :…
  25. Résultat n°25

    Gestion du receveur municipal : arrêtés.

    Date

    1825-1921

    Cote

    EDEP099/L5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) -…
    • Série L : Finances de la commune.
    • Gestion du receveur municipal : arrêtés.
  26. Résultat n°26

    1818-1931

    Date

    1818-1931

    Cote

    EDEP099/G14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) -…
    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Matrices générales des contributions directes.
    • 1818-1931
  27. Résultat n°27

    Impôts de la période révolutionnaire : contribution patriotique, registre de déclaration.

    Date

    1790

    Cote

    EDEP099/G26 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) -…
    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Impôts de la période révolutionnaire : contribution…
  28. Résultat n°28

    Proposition de cession d'un terrain pour financer les réparations de l'église : extrait du registre des actes de la préfecture (1 pièce).

    Date

    1841

    Cote

    EDEP099/N6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) -…
    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Proposition de cession d'un terrain pour financer…
  29. Résultat n°29

    Comptabilité communale : registres.

    Date

    1949-1951

    Cote

    EDEP099/L6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) -…
    • Série L : Finances de la commune.
    • Comptabilité communale : registres.
  30. Résultat n°30

    1853-1902

    Date

    1853-1902

    Cote

    EDEP099/D2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) -…
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du Conseil municipal : registres.
    • 1853-1902
  31. Résultat n°31

    Naissances, mariages, décès.

    Date

    1837-1852

    Cote

    EDEP099/E10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) -…
    • Série E : Etat civil.
    • Naissances, mariages et décès : registres.
    • Naissances, mariages, décès.
  32. Résultat n°32

    Tirage au sort : affiches des listes, bulletin du dernier numéro du contingent.

    Date

    1821-1848

    Cote

    EDEP099/H3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) -…
    • Série H : Affaires militaires.
    • Tirage au sort : affiches des listes, bulletin du…
  33. Résultat n°33

    Plébiscites : procès-verbal (1 pièce).

    Date

    1870

    Cote

    EDEP099/K2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) -…
    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques
    • Plébiscites : procès-verbal (1 pièce).
  34. Résultat n°34

    Taxes de prestations pour les chemins vicinaux : rôles.

    Date

    1818-1902

    Cote

    EDEP099/G23 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) -…
    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Taxes de prestations pour les chemins vicinaux : rôles.
  35. Résultat n°35

    Mouvement de la population : tableaux.

    Date

    1857-1892

    Cote

    EDEP099/F1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) -…
    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Mouvement de la population : tableaux.
  36. Résultat n°36

    Etat nominatif des réfugiés.

    Date

    1943

    Cote

    EDEP099/H15 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) -…
    • Série H : Affaires militaires.
    • Guerre 1939-1945
    • Etat nominatif des réfugiés.
  37. Résultat n°37

    1918-1952

    Date

    1918-1952

    Cote

    EDEP099/L2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) -…
    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets
    • 1918-1952
  38. Résultat n°38

    Plan cadastral.

    Date

    1821

    Cote

    EDEP099/G27 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) -…
    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Plan cadastral.
  39. Résultat n°39

    Déclaration de récolte de céréales.

    Date

    an III

    Cote

    EDEP099/F4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) -…
    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Déclaration de récolte de céréales.
  40. Résultat n°40

    Location des bien communaux : cahier des charges (1 pièce).

    Date

    1811

    Cote

    EDEP099/N1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) -…
    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Location des bien communaux : cahier des charges (1…