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132 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Nomination d'instituteur : correspondance (1 pièce).
Cote
EDEP099/R2 (Cote)
 Date
1844
 Lieu
Druye (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
  • Nomination d'instituteur : correspondance (1 pièce).
Résultat n°2

Matrice de rôles pour les contributions foncières.
Cote
EDEP099/G3 (Cote)
 Date
1792-1804
 Lieu
Druye (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Matrice de rôles pour les contributions foncières.
Résultat n°3

Naissances, mariages, décès.
Cote
EDEP099/E8 (Cote)
 Date
1801-1818
 Lieu
Druye (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série E : Etat civil.
  • Naissances, mariages et décès : registres.
  • Naissances, mariages, décès.
Résultat n°4

Bénéficiaire d'allocations ou de majorations : liste nominative (1 pièce).
Cote
EDEP099/H18 (Cote)
 Date
1940
 Lieu
Druye (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Guerre 1939-1945
  • Bénéficiaire d'allocations ou de majorations : liste...
Résultat n°5

Cantonnier : nominations.
Cote
EDEP099/K15 (Cote)
 Date
1852-1896
 Lieu
Druye (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Personnel communal
  • Cantonnier : nominations.
Résultat n°6

Mendiants domiciliés ou résidant dans la commune (1 pièce) : état nominatif.
Cote
EDEP099/I1 (Cote)
 Date
1841
 Lieu
Druye (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Mendiants domiciliés ou résidant dans la commune (1...
Résultat n°7

Registre de cultures.
Cote
EDEP099/F3 (Cote)
 Date
1950-1953
 Lieu
Druye (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Registre de cultures.
Résultat n°8

Baptêmes 1555-1566. Baptêmes, mariages, sépultures 1674-1692.
Cote
EDEP099/E1 (Cote)
 Date
1555-1692
 Lieu
Druye (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série E : Etat civil.
  • Baptêmes, mariages et sépultures : registres.
  • Baptêmes 1555-1566. Baptêmes, mariages, sépultures...
Résultat n°9

Elections sénatoriales : procès-verbaux.
Cote
EDEP099/K4 (Cote)
 Date
1896-1955
 Lieu
Druye (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections politiques
  • Elections sénatoriales : procès-verbaux.
Résultat n°10

Election d'officiers et de sous-officiers : procès-verbaux.
Cote
EDEP099/H7 (Cote)
 Date
1831-1870
 Lieu
Druye (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Garde nationale
  • Election d'officiers et de sous-officiers : procès-verbaux.
Résultat n°11

Cimetières : échange de terrain entre la commune et un particulier : correspondance, acte notarié.
Cote
EDEP099/N4 (Cote)
 Date
1841
 Lieu
Druye (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance, acte authentique

  • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Cimetières : échange de terrain entre la commune et...
Résultat n°12

Délivrance de passeports : registre.
Cote
EDEP099/I4 (Cote)
 Date
1804-1813
 Lieu
Druye (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
passeport, registre

  • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Délivrance de passeports : registre.
Résultat n°13

Echange de terrain entre la fabrique et le comte de Castellane au sujet du droit de passage pour les habitants (1760) : copie (voir aussi P1).
Cote
EDEP099/N3 (Cote)
 Date
an VIII
 Lieu
Druye (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Echange de terrain entre la fabrique et le comte de...
Résultat n°14

Dénombrement de la population : listes nominatives.
Cote
EDEP099/F2 (Cote)
 Date
1809-1936
 Lieu
Druye (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Dénombrement de la population : listes nominatives.
Résultat n°15

Assistance aux convalescents militaires : factures.
Cote
EDEP099/H13 (Cote)
 Date
1915
 Lieu
Druye (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Guerre 1914-1918
  • Assistance aux convalescents militaires : factures.
Résultat n°16

Chemins vicinaux, travaux : budgets (1863-1902), chapitres additionnels au budget (1884-1919), balance (1916-1941), arrêté préfectoral (1876), certificat pour remboursement de cautionnement (1824), entretien : extrait du registre des délibérations (1876-1883), proposition de mise en demeure (1882-1883), liste de souscription (1867-1881), état sommaire des dépenses à faire (1872), rapport de l'agent-voyer d'arrondissement (1882) ; prestations en nature, devis estimatif (1832), extrait du registre des délibérations (1832-1881), proposition d'emploi (1857), acquisition actes de ventes (1886-1894), correspondance (1889).
Cote
EDEP099/O4 (Cote)
 Date
1824-1919
 Lieu
Druye (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
budget, budget supplémentaire, arrêté préfectoral, délibération, rapport, pièce comptable

  • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins vicinaux, travaux : budgets (1863-1902), chapitres...
Résultat n°17

Traitement du desservant : état nominatif des souscripteurs, correspondance ; extrait du registre des actes de la préfecture, rôle.
Cote
EDEP099/P2 (Cote)
 Date
1806-1824
 Lieu
Druye (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté préfectoral, liste nominative, correspondance, rôle

  • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série P : Cultes.
  • Traitement du desservant : état nominatif des souscripteurs,...
Résultat n°18

Elections législatives : procès-verbaux.
Cote
EDEP099/K3 (Cote)
 Date
1898-1902
 Lieu
Druye (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections politiques
  • Elections législatives : procès-verbaux.
Résultat n°19

Cession d'une maison à la commune pour être transformée en mairie : grosse, quittance et main levée (1865), location d'une maison pour servir de mairie, correspondance sans date .
Cote
EDEP099/M2 (Cote)
 Date
sans date -1865
 Lieu
Druye (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique, pièce comptable, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Cession d'une maison à la commune pour être transformée...
Résultat n°20

1792-1822
Cote
EDEP099/D1 (Cote)
 Date
1792-1822
 Lieu
Druye (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du Conseil municipal : registres.
  • 1792-1822