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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Engagements de gardes civils.

    Date

    1914

    Cote

    EDEP083/H14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Mesures d'exception et faits de guerre.
    • Engagements de gardes civils.
  2. Résultat n°2

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1750-1759

    Cote

    EDEP083/E9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Baptêmes, mariages, sépultures : registres
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  3. Résultat n°3

    Biens nationaux : lettre d'août 1797 (28 fructidor an 5) traitant des biens de la "Veuve d'Orléans".

    Date

    1795-1799

    Cote

    EDEP083/N7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Biens nationaux : lettre d'août 1797 (28 fructidor...
  4. Résultat n°4

    Délibérations du conseil général de la commune : registre.

    Date

    an 9-1846

    Cote

    EDEP083/D4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil général de la commune : registre.
  5. Résultat n°5

    Contribution mobilière.

    Date

    an VII

    Cote

    EDEP083/G4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Impôts directs.
    • Contribution mobilière.
  6. Résultat n°6

    Caserne de gendarmerie : plan des bâtiments.

    Date

    1864

    Cote

    EDEP083/M3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Edifices publics
    • Caserne de gendarmerie : plan des bâtiments.
  7. Résultat n°7

    Nomination de commissaires de guerre.

    Date

    1795

    Cote

    EDEP083/H4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Administration militaire
    • Nomination de commissaires de guerre.
  8. Résultat n°8

    Mouvements de troupe.

    Date

    1794-1795

    Cote

    EDEP083/H5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Administration militaire
    • Mouvements de troupe.
  9. Résultat n°9

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1726-1738

    Cote

    EDEP083/E7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Baptêmes, mariages, sépultures : registres
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  10. Résultat n°10

    Réclamations de la commune de Cormery au département (état des sommes arriérées dues par le gouvernement à la commune).

    Date

    1797

    Cote

    EDEP083/L6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Revenus et charges de la commune
    • Réclamations de la commune de Cormery au département...
  11. Résultat n°11

    Cimetière, adjudication pour le creusement des tombes, travaux : cahier des charges, devis.

    Date

    1851-1932

    Cote

    EDEP083/M11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Edifices du culte et cimetières
    • Cimetière, adjudication pour le creusement des tombes,...
  12. Résultat n°12

    Baptêmes.

    Date

    1652-1675

    Cote

    EDEP083/E4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Baptêmes, mariages, sépultures : registres
    • Baptêmes.
  13. Résultat n°13

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1701-1725

    Cote

    EDEP083/E6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Baptêmes, mariages, sépultures : registres
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  14. Résultat n°14

    Chemins de grande communication, acquisitions de terrains, entretien : acte de vente.

    Date

    1824-1832

    Cote

    EDEP083/O9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Travaux publics et voirie en général
    • Chemins de grande communication, acquisitions de terrains,...
  15. Résultat n°15

    Etablissement de la ligne électrique de Cormery à Loches : plans.

    Date

    1950-1951

    Cote

    EDEP083/O13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Moyens de transports et travaux divers
    • Etablissement de la ligne électrique de Cormery à Loches...
  16. Résultat n°16

    Inspection des pharmacies, droguerie et épiceries.

    Date

    1858-1887

    Cote

    EDEP083/I8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Hygiène publique et salubrité
    • Inspection des pharmacies, droguerie et épiceries.
  17. Résultat n°17

    Mesures concernant les étrangers.

    Date

    1914

    Cote

    EDEP083/H15 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Mesures d'exception et faits de guerre.
    • Mesures concernant les étrangers.
  18. Résultat n°18

    Rappel à l'ordre promulgué par un agent salpétrier.

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP083/H3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Administration militaire
    • Rappel à l'ordre promulgué par un agent salpétrier.
  19. Résultat n°19

    Aménagement de rues : démolition de deux portes.

    Date

    1797

    Cote

    EDEP083/O3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Travaux publics et voirie en général
    • Aménagement de rues : démolition de deux portes.
  20. Résultat n°20

    Travaux de déviation d'un égout, devis.

    Date

    1930

    Cote

    EDEP083/O8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Travaux publics et voirie en général
    • Travaux de déviation d'un égout, devis.
  21. Résultat n°21

    Distribution d'énergie électrique : cahier des charges, avenants, devis, plans.

    Date

    1913-1950

    Cote

    EDEP083/O12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Moyens de transports et travaux divers
    • Distribution d'énergie électrique : cahier des charges,...
  22. Résultat n°22

    Occupation prussienne, dépenses et indemnités données à la commune en compensation.

    Date

    1870

    Cote

    EDEP083/H12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Mesures d'exception et faits de guerre.
    • Occupation prussienne, dépenses et indemnités données...
  23. Résultat n°23

    Démission de conseillers municipaux.

    Date

    1866-1867

    Cote

    EDEP083/K2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections
    • Démission de conseillers municipaux.
  24. Résultat n°24

    Réparations à faire à des bâtiments communaux.

    Date

    1794

    Cote

    EDEP083/M1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Edifices publics
    • Réparations à faire à des bâtiments communaux.
  25. Résultat n°25

    Budget de la fabrique.

    Date

    1901-1906

    Cote

    EDEP083/P1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série P : Cultes.
    • Budget de la fabrique.
  26. Résultat n°26

    Arrêtés du maire : registre.

    Date

    1857-1884

    Cote

    EDEP083/D7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Arrêtés du maire : registre.
  27. Résultat n°27

    Baptêmes.

    Date

    1578-1661

    Cote

    EDEP083/E2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Baptêmes, mariages, sépultures : registres
    • Baptêmes.
  28. Résultat n°28

    Halle aux moutons.

    Date

    1875-1919

    Cote

    EDEP083/F6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Subsistances
    • Halle aux moutons.
  29. Résultat n°29

    Tables décennales 1833-1842. Naissances, mariages, décès 1833-1842.

    Date

    1833-1842

    Cote

    EDEP083/E18 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Naissances, mariages, décès : registres
    • Tables décennales 1833-1842. Naissances, mariages,...
  30. Résultat n°30

    Sinistres : tableau annuel (1 pièce).

    Date

    1892

    Cote

    EDEP083/I2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Police locale
    • Sinistres : tableau annuel (1 pièce).
  31. Résultat n°31

    Entretien et nettoyage des rues, adjudications : cahiers des charges.

    Date

    1858-1905

    Cote

    EDEP083/I4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Police locale
    • Entretien et nettoyage des rues, adjudications : cahiers...
  32. Résultat n°32

    Tables décennales 1802-1812. Naissances, mariages, décès. an XI-1812.

    Date

    1802-1812

    Cote

    EDEP083/E15 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Naissances, mariages, décès : registres
    • Tables décennales 1802-1812. Naissances, mariages,...
  33. Résultat n°33

    Ecole, construction : projets de l'architecte, devis, plans.

    Date

    1930

    Cote

    EDEP083/M16 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Edifices à usage d'établissement d'enseignement de...
    • Ecole, construction : projets de l'architecte, devis,...
  34. Résultat n°34

    Exploitation des bois communaux.

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP083/N2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Biens communaux
    • Exploitation des bois communaux.
  35. Résultat n°35

    Instruction réglant l'exercice des pouvoirs de police de l'autorité militaire sur le territoire national en état de siège.

    Date

    1913

    Cote

    EDEP083/H13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Mesures d'exception et faits de guerre.
    • Instruction réglant l'exercice des pouvoirs de police...
  36. Résultat n°36

    Droits de plaçage et de pesage.

    Date

    an VI-1902

    Cote

    EDEP083/L5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Revenus et charges de la commune
    • Droits de plaçage et de pesage.
  37. Résultat n°37

    Presbytère, travaux de restauration et aliénation : plans, bail.

    Date

    1930

    Cote

    EDEP083/M10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Edifices du culte et cimetières
    • Presbytère, travaux de restauration et aliénation :...
  38. Résultat n°38

    Institution de prix pour récompenser les agriculteurs.

    Date

    1878

    Cote

    EDEP083/F3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Agriculture
    • Institution de prix pour récompenser les agriculteurs.
  39. Résultat n°39

    Adjudications de travaux sur le mail.

    Date

    1796

    Cote

    EDEP083/O2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Travaux publics et voirie en général
    • Adjudications de travaux sur le mail.
  40. Résultat n°40

    Délibérations du conseil municipal : registre.

    Date

    1790-1793

    Cote

    EDEP083/D2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal : registre.
  41. Résultat n°41

    Lavoir, construction : dons et donation, plan et devis.

    Date

    1877-1930

    Cote

    EDEP083/M4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Edifices publics
    • Lavoir, construction : dons et donation, plan et devis.
  42. Résultat n°42

    Bureau de bienfaisance ; distribution de pain ; legs d'un habitant.

    Date

    1899-1910

    Cote

    EDEP083/Q3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureaux de bienfaisance, secours d'urgence
    • Bureau de bienfaisance ; distribution de pain ; legs...
  43. Résultat n°43

    Lettre aux percepteurs du canton.

    Date

    an V

    Cote

    EDEP083/G2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Impôts directs.
    • Lettre aux percepteurs du canton.
  44. Résultat n°44

    Questionnaire sur l'état des terres dans l'arrondissement.

    Date

    an V

    Cote

    EDEP083/F1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Agriculture
    • Questionnaire sur l'état des terres dans l'arrondissement.
  45. Résultat n°45

    Vente par adjudication de prés et d'arbres.

    Date

    1796-1883

    Cote

    EDEP083/N1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Biens communaux
    • Vente par adjudication de prés et d'arbres.
  46. Résultat n°46

    Formation de municipalités de canton.

    Date

    an IV-an V

    Cote

    EDEP083/B1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série B : Actes de l'administration départementale.
    • Formation de municipalités de canton.
  47. Résultat n°47

    Elections municipales : protestation.

    Date

    1797-1888

    Cote

    EDEP083/K1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections
    • Elections municipales : protestation.
  48. Résultat n°48

    Surveillance d'une épidémie : correspondance.

    Date

    1859

    Cote

    EDEP083/I9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Hygiène publique et salubrité
    • Surveillance d'une épidémie : correspondance.
  49. Résultat n°49

    Emprunts.

    Date

    1863-1893

    Cote

    EDEP083/L2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Comptabilité
    • Emprunts.
  50. Résultat n°50

    Délibérations du conseil municipal : registre.

    Date

    1846-1863

    Cote

    EDEP083/D5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal : registre.
  51. Résultat n°51

    Adjudications concernant les édifices publics.

    Date

    1896-1905

    Cote

    EDEP083/M6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Edifices publics
    • Adjudications concernant les édifices publics.
  52. Résultat n°52

    Bureau de bienfaisance : registre de délibérations.

    Date

    1847-1915

    Cote

    EDEP083/Q1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureaux de bienfaisance, secours d'urgence
    • Bureau de bienfaisance : registre de délibérations.
  53. Résultat n°53

    Engagés volontaires.

    Date

    1793-1888

    Cote

    EDEP083/H1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Recrutement
    • Engagés volontaires.
  54. Résultat n°54

    Délibérations du conseil municipal : registre.

    Date

    1793-an 3

    Cote

    EDEP083/D3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal : registre.
  55. Résultat n°55

    Mesures d'exception : réfugiés belges, réquisitions pour subvenir aux besoins de l'armée, télégrammes concernant le début de la guerre.

    Date

    1914-1918

    Cote

    EDEP083/H17 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Mesures d'exception et faits de guerre.
    • Mesures d'exception : réfugiés belges, réquisitions...
  56. Résultat n°56

    Garde champêtre : arrêtés de nomination et de révocation ; prestation de serment ; extraits de délibérations. 1877-1884, 1837 ; an IV-an VI .

    Date

    1795-1884

    Cote

    EDEP083/K6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Personnel municipal
    • Garde champêtre : arrêtés de nomination et de révocation...
  57. Résultat n°57

    Liste pour les élections au conseil des prud'hommes de Tours.

    Date

    1922

    Cote

    EDEP083/K3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections
    • Liste pour les élections au conseil des prud'hommes...
  58. Résultat n°58

    Procès-verbaux de police : registre d'audience de la police municipale.

    Date

    1792-1847

    Cote

    EDEP083/I5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Police générale
    • Procès-verbaux de police : registre d'audience de la...
  59. Résultat n°59

    1790-an II

    Date

    1790-an II

    Cote

    EDEP083/D10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registres de correspondance.
    • 1790-an II
  60. Résultat n°60

    Compte des patrimoniaux.

    Date

    1703-1728

    Cote

    EDEP083/L1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Comptabilité
    • Compte des patrimoniaux.
  61. Résultat n°61

    Propriétés et droits divers. Rétrocession de M. et Mme Arnault à la commune.

    Date

    1930

    Cote

    EDEP083/N6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Propriétés et droits divers. Rétrocession de M. et...
  62. Résultat n°62

    Délibérations de la maison de ville : registre.

    Date

    1766-1790

    Cote

    EDEP083/D1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations de la maison de ville : registre.
  63. Résultat n°63

    Habillement des sapeurs pompiers.

    Date

    1921

    Cote

    EDEP083/H10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Garde nationale et sapeurs pompiers
    • Habillement des sapeurs pompiers.
  64. Résultat n°64

    Travaux sur le champ de foire.

    Date

    1857

    Cote

    EDEP083/O5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Travaux publics et voirie en général
    • Travaux sur le champ de foire.
  65. Résultat n°65

    Fourniture pour l'armée.

    Date

    1914

    Cote

    EDEP083/H6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Administration militaire
    • Fourniture pour l'armée.
  66. Résultat n°66

    Prêt à la commune par 5 de ses habitants.

    Date

    1930

    Cote

    EDEP083/L9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Revenus et charges de la commune
    • Prêt à la commune par 5 de ses habitants.
  67. Résultat n°67

    Construction d'une école maternelle.

    Date

    1887

    Cote

    EDEP083/M15 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Edifices à usage d'établissement d'enseignement de...
    • Construction d'une école maternelle.
  68. Résultat n°68

    Fête de la Victoire : extrait du registre des délibérations de l'administration départementale (1 pièce).

    Date

    1796

    Cote

    EDEP083/I1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Police locale
    • Fête de la Victoire : extrait du registre des délibérations...
  69. Résultat n°69

    Baptêmes.

    Date

    1563-1577

    Cote

    EDEP083/E1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Baptêmes, mariages, sépultures : registres
    • Baptêmes.
  70. Résultat n°70

    Nomination d'un instituteur : litige entre la commune et le Préfet.

    Date

    1861

    Cote

    EDEP083/R1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Nomination d'un instituteur : litige entre la commune...
  71. Résultat n°71

    Construction d'une salle de réunion et de jeux : devis approximatif.

    Date

    1930

    Cote

    EDEP083/M7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Edifices publics
    • Construction d'une salle de réunion et de jeux : devis...
  72. Résultat n°72

    Liste électorale.

    Date

    1922-1923

    Cote

    EDEP083/K4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections
    • Liste électorale.
  73. Résultat n°73

    Liste des religieux et ecclésiastiques jouissant d'une pension : pièces justificatives.

    Date

    an III-an VI

    Cote

    EDEP083/G6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Rapports de la commune avec les diverses administrations...
    • Liste des religieux et ecclésiastiques jouissant d'une...
  74. Résultat n°74

    Mesures pour arrêter des contre révolutionnaires éventuels.

    Date

    1799

    Cote

    EDEP083/H11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Mesures d'exception et faits de guerre.
    • Mesures pour arrêter des contre révolutionnaires éventuels.
  75. Résultat n°75

    Ecole des garçons, construction du préau et de deux cheminées.

    Date

    1868-1917

    Cote

    EDEP083/M14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Edifices à usage d'établissement d'enseignement de...
    • Ecole des garçons, construction du préau et de deux...
  76. Résultat n°76

    Contentieux : procès entre la ville de Cormery et la veuve Garnier à propos de la propriété d'un morceau du cours de l'Indre.

    Date

    1827-1830

    Cote

    EDEP083/D9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Contentieux : procès entre la ville de Cormery et la...
  77. Résultat n°77

    Travaux effectués le long de la RN 143.

    Date

    1834-1893

    Cote

    EDEP083/O10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Travaux publics et voirie en général
    • Travaux effectués le long de la RN 143.
  78. Résultat n°78

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1676-1700

    Cote

    EDEP083/E5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Baptêmes, mariages, sépultures : registres
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  79. Résultat n°79

    Ecole communale, travaux.

    Date

    1839-1844

    Cote

    EDEP083/M13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Edifices à usage d'établissement d'enseignement de...
    • Ecole communale, travaux.
  80. Résultat n°80

    Demandes et arrêtés d'alignement, plans.

    Date

    1845-1882

    Cote

    EDEP083/O1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Travaux publics et voirie en général
    • Demandes et arrêtés d'alignement, plans.