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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Renseignements concernant les maisons et usines en construction ou en reconstruction : tableaux.

    Date

    1945

    Cote

    EDEP076/G11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Renseignements concernant les maisons et usines en...
  2. Résultat n°2

    Mariages.

    Date

    1793-an XII

    Cote

    EDEP076/E12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Naissances, mariages et décès : registres
    • Mariages.
  3. Résultat n°3

    Circulation des nomades : listes nominatives.

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP076/I2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Circulation des nomades : listes nominatives.
  4. Résultat n°4

    Contribution des portes et fenêtres : liste nominative des propriétaires, état des portes et fenêtres de la commune.

    Date

    an X

    Cote

    EDEP076/G10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Contribution des portes et fenêtres : liste nominative...
  5. Résultat n°5

    Tables décennales (lacunes : naissances an VII-an VIII, mariages 1792, an X, décès 1792).

    Date

    1792-1843

    Cote

    EDEP076/E14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Naissances, mariages et décès : registres
    • Tables décennales (lacunes : naissances an VII-an VIII,...
  6. Résultat n°6

    Transformation du bureau de poste en agence postale : correspondance, arrêté.

    Date

    1919

    Cote

    EDEP076/G17 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Transformation du bureau de poste en agence postale...
  7. Résultat n°7

    1806

    Date

    1806

    Cote

    EDEP076/D6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Actes administratifs : répertoires.
    • 1806
  8. Résultat n°8

    Atlas cadastral

    Date

    1837

    Cote

    EDEP076/G2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Atlas cadastral
  9. Résultat n°9

    Elections municipales : procès-verbaux des opérations électorales.

    Date

    1865-1947

    Cote

    EDEP076/K8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques
    • Elections municipales : procès-verbaux des opérations...
  10. Résultat n°10

    Elections aux tribunaux paritaires des baux ruraux : procès-verbal des opérations électorales, liste électorale des bailleurs à ferme.

    Date

    1946

    Cote

    EDEP076/K12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections professionnelles
    • Elections aux tribunaux paritaires des baux ruraux...
  11. Résultat n°11

    Listes nominatives des enfants de 6 à 13 ans (1882-1901), listes nominatives des enfants de 6 à 14 ans (1949-1953), registre d'inscription des engagements souscrits par les parents pour la rétribution scolaire (1865-1881).

    Date

    1865-1953

    Cote

    EDEP076/R2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série R: Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Listes nominatives des enfants de 6 à 13 ans (1882-1901),...
  12. Résultat n°12

    Contribution foncière : tableau nominatif des propriétaires de la commune et évaluation de leur revenu.

    Date

    an IX

    Cote

    EDEP076/G9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Contribution foncière : tableau nominatif des propriétaires...
  13. Résultat n°13

    Elections de délégués sénatoriaux : procès-verbaux des opérations électorales.

    Date

    1905-1934

    Cote

    EDEP076/K6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques
    • Elections de délégués sénatoriaux : procès-verbaux...
  14. Résultat n°14

    Contributions directes : rôles, avertissements

    Date

    1841-1868

    Cote

    EDEP076/G12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Contributions directes : rôles, avertissements
  15. Résultat n°15

    Travaux au presbytère : délibérations du conseil municipal, devis, mémoires, correspondance.

    Date

    1903-1904

    Cote

    EDEP076/M10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Travaux au presbytère : délibérations du conseil municipal,...
  16. Résultat n°16

    Tombola organisée par le Comité national d'alimentation de Belgique : souscription

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP076/I1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Tombola organisée par le Comité national d'alimentation...
  17. Résultat n°17

    matrice, folio 523 à 963

    Cote

    EDEP076/G8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Matrices des propriétés non bâties.
    • matrice, folio 523 à 963
  18. Résultat n°18

    Correspondance entre le maire et des fermiers (1 pièce).

    Date

    1911

    Cote

    EDEP076/I4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Inondations
    • Correspondance entre le maire et des fermiers (1 pièce).
  19. Résultat n°19

    Logement et cantonnement des troupes.

    Date

    1878-1883

    Cote

    EDEP076/H4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Logement et cantonnement des troupes.
  20. Résultat n°20

    Réquisition de grains et fourrages : liste nominative.

    Date

    1815

    Cote

    EDEP076/H5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Réquisition de grains et fourrages : liste nominative.
  21. Résultat n°21

    matrice, folio 441 à 880, table alphabétique des propriétaires

    Cote

    EDEP076/G4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Matrices des propriétés foncières.
    • matrice, folio 441 à 880, table alphabétique des propriétaires
  22. Résultat n°22

    Ravitaillement de la population civile en charbon (2 pièces).

    Date

    1917

    Cote

    EDEP076/F4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Ravitaillement de la population civile en charbon (2...
  23. Résultat n°23

    1886-1921

    Date

    1886-1921

    Cote

    EDEP076/D7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Actes administratifs : répertoires.
    • 1886-1921
  24. Résultat n°24

    Déplacement de vase de la commune de Beaumont-en-Véron sur la commune de Cinais : accord

    Date

    1933

    Cote

    EDEP076/N7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Déplacement de vase de la commune de Beaumont-en-Véron...
  25. Résultat n°25

    Conseil municipal : procès-verbaux d'installation du conseil et de l'élection du maire, procès-verbaux d'installation des maires et adjoints, tableaux des conseillers.

    Date

    1855-1947

    Cote

    EDEP076/K9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques
    • Conseil municipal : procès-verbaux d'installation du...
  26. Résultat n°26

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1712-1721

    Cote

    EDEP076/E3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Baptêmes, mariages et sépultures : registres
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  27. Résultat n°27

    Mariages.

    Date

    1837-1852

    Cote

    EDEP076/E19 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Naissances, mariages et décès : registres
    • Mariages.
  28. Résultat n°28

    1882-1910

    Date

    1882-1910

    Cote

    EDEP076/G5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Matrices des propriétés bâties.
    • 1882-1910
  29. Résultat n°29

    Délimitation de la commune : correspondance, plans, procès-verbaux.

    Date

    1807-1948

    Cote

    EDEP076/G1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Délimitation de la commune : correspondance, plans,...
  30. Résultat n°30

    Barrières aux entrées : devis estimatif (dessin).

    Date

    1890

    Cote

    EDEP076/N3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Prés communaux
    • Barrières aux entrées : devis estimatif (dessin).
  31. Résultat n°31

    Fourniture de matériaux d'entretien : baux, rapport sur le rouleau compresseur.

    Date

    1872-1924

    Cote

    EDEP076/O7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux
    • Fourniture de matériaux d'entretien : baux, rapport...
  32. Résultat n°32

    Titres concernant les biens communaux.

    Date

    1688-1775

    Cote

    EDEP076/N1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Titres concernant les biens communaux.
  33. Résultat n°33

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1766-1775

    Cote

    EDEP076/E8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Baptêmes, mariages et sépultures : registres
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  34. Résultat n°34

    Matériel scolaire : inventaire des mobiliers et archives (1843), choix des livres par le Comité supérieur d'arrondissement : liste (1837), correspondance (1865).

    Date

    1837-1865

    Cote

    EDEP076/R3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série R: Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Matériel scolaire : inventaire des mobiliers et archives...
  35. Résultat n°35

    Vaccination : listes nominatives.

    Date

    1905-1943

    Cote

    EDEP076/I7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Vaccination : listes nominatives.
  36. Résultat n°36

    Elections des officiers, sous-officiers et caporaux : procès-verbaux.

    Date

    1831-1870

    Cote

    EDEP076/H11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Garde nationale
    • Elections des officiers, sous-officiers et caporaux...
  37. Résultat n°37

    Protestation contre le bombardement de Paris : affiche du préfet d'Indre-et-Loire.

    Date

    1871

    Cote

    EDEP076/H12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Protestation contre le bombardement de Paris : affiche...
  38. Résultat n°38

    1911-1959

    Date

    1911-1959

    Cote

    EDEP076/G6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Matrices des propriétés bâties.
    • 1911-1959
  39. Résultat n°39

    11 avril 1790-2 thermidor an II

    Date

    1790-an II

    Cote

    EDEP076/D1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du Conseil municipal : registres.
    • 11 avril 1790-2 thermidor an II
  40. Résultat n°40

    Elections à l'Assemblée constituante : procès-verbaux des opérations électorales.

    Date

    1946

    Cote

    EDEP076/K2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques
    • Elections à l'Assemblée constituante : procès-verbaux...
  41. Résultat n°41

    Arrêtés du maire : registre.

    Date

    1838-1957

    Cote

    EDEP076/D5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Arrêtés du maire : registre.
  42. Résultat n°42

    Chemins vicinaux de grande et moyenne communication : avis d'ouverture des travaux de prestation en nature (affiches), état des contingents.

    Date

    1859-1877

    Cote

    EDEP076/O6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux
    • Chemins vicinaux de grande et moyenne communication...
  43. Résultat n°43

    Décès d'un soldat à Constantinople : extrait mortuaire.

    Date

    1855

    Cote

    EDEP076/H2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Décès d'un soldat à Constantinople : extrait mortuaire.
  44. Résultat n°44

    Retraites ouvrières et paysannes : inscriptions.

    Date

    1923

    Cote

    EDEP076/Q6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Retraites ouvrières et paysannes : inscriptions.
  45. Résultat n°45

    Naissances, mariages, décès.

    Date

    1823-1836

    Cote

    EDEP076/E17 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Naissances, mariages et décès : registres
    • Naissances, mariages, décès.
  46. Résultat n°46

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1722-1731

    Cote

    EDEP076/E4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Baptêmes, mariages et sépultures : registres
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  47. Résultat n°47

    Fabrique : budget, comptes et dépenses.

    Date

    1857-1905

    Cote

    EDEP076/P2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série P : Cultes.
    • Fabrique : budget, comptes et dépenses.
  48. Résultat n°48

    1904-1958

    Date

    1904-1958

    Cote

    EDEP076/D4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du Conseil municipal : registres.
    • 1904-1958
  49. Résultat n°49

    Elections des délégués du bureau de bienfaisance : procès-verbaux des opérations électorales.

    Date

    1908-1935

    Cote

    EDEP076/K11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections professionnelles
    • Elections des délégués du bureau de bienfaisance :...
  50. Résultat n°50

    Contrôle général.

    Date

    1817

    Cote

    EDEP076/H7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Garde nationale
    • Contrôle général.
  51. Résultat n°51

    Travaux d'entretien et de réparation : emploi des ressources, devis, cahier des charges, adjudications,état de classement, procès- verbaux de réception, correspondance.

    Date

    1812-1905

    Cote

    EDEP076/O5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux
    • Travaux d'entretien et de réparation : emploi des ressources,...
  52. Résultat n°52

    matrice, folio 1 à 440

    Cote

    EDEP076/G3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Matrices des propriétés foncières.
    • matrice, folio 1 à 440
  53. Résultat n°53

    Routes départementales : somme à payer (certificats).

    Date

    1822

    Cote

    EDEP076/O9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Routes départementales : somme à payer (certificats).
  54. Résultat n°54

    Arceaux et chaussées à l'entrée de la commune, travaux de réparation : devis.

    Date

    1807

    Cote

    EDEP076/O11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Arceaux et chaussées à l'entrée de la commune, travaux...
  55. Résultat n°55

    Contribution sur les voitures, remorques, chevaux, mules et mulets : registres de déclarations, listes nominatives.

    Date

    1905-1946

    Cote

    EDEP076/G16 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Contribution sur les voitures, remorques, chevaux,...
  56. Résultat n°56

    Personnel, nomination des cantonniers municipaux : arrêtés municipaux.

    Date

    1847-1929

    Cote

    EDEP076/K14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Personnel, nomination des cantonniers municipaux :...
  57. Résultat n°57

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1786-1792

    Cote

    EDEP076/E10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Baptêmes, mariages et sépultures : registres
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  58. Résultat n°58

    Comptes administratifs.

    Date

    1930-1933

    Cote

    EDEP076/L2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Comptes administratifs.
  59. Résultat n°59

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1776-1785

    Cote

    EDEP076/E9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Baptêmes, mariages et sépultures : registres
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  60. Résultat n°60

    Registre de délibérations.

    Date

    1838-1912

    Cote

    EDEP076/Q1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance
    • Registre de délibérations.
  61. Résultat n°61

    Pièces concernant l'acquisition faite par la commune de la maison Thibault pour servir de maison d'école et de mairie.

    Date

    1829-1935

    Cote

    EDEP076/M2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Ecole et mairie
    • Pièces concernant l'acquisition faite par la commune...
  62. Résultat n°62

    Statistiques agricoles annuelles.

    Date

    1856-1860

    Cote

    EDEP076/F3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Statistiques agricoles annuelles.
  63. Résultat n°63

    Rue du bourg : devis des travaux, arrêté du préfet.

    Date

    1811

    Cote

    EDEP076/O1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Rue du bourg : devis des travaux, arrêté du préfet.
  64. Résultat n°64

    Conseil de la République : procès-verbaux d'élection des délégués au conseil départemental, résultat de l'élection

    Date

    1946

    Cote

    EDEP076/K3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques
    • Conseil de la République : procès-verbaux d'élection...
  65. Résultat n°65

    Listes électorales.

    Date

    1850-1870

    Cote

    EDEP076/K1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques
    • Listes électorales.
  66. Résultat n°66

    Mariages entre militaires américains et femmes françaises : instructions.

    Date

    1920

    Cote

    EDEP076/H6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Mariages entre militaires américains et femmes françaises...
  67. Résultat n°67

    Liste du jury.

    Date

    1870

    Cote

    EDEP076/I6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Liste du jury.
  68. Résultat n°68

    Vente de la maison presbytérale.

    Date

    an VII

    Cote

    EDEP076/M7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Presbytère
    • Vente de la maison presbytérale.
  69. Résultat n°69

    Baptêmes, mariages 1630-1646 (folios 1 et 12 : comptes du curé), lacunes 1642-1645. Sépultures 1630-1652. Baptêmes, mariages, sépultures 1668-1689 (les actes des années 1668 et 1669 sont en double) (folio 57 : acte de décès du curé), lacunes 1672, 1674.

    Date

    1630-1674

    Cote

    EDEP076/E1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Baptêmes, mariages et sépultures : registres
    • Baptêmes, mariages 1630-1646 (folios 1 et 12 : comptes...
  70. Résultat n°70

    Restauration du presbytère : détail des travaux, devis, cahier des charges, dessins, procès-verbal d'adjudication, certificat de paiement, procès-verbal de réception des travaux.

    Date

    1881-1885

    Cote

    EDEP076/M9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Presbytère
    • Restauration du presbytère : détail des travaux, devis,...
  71. Résultat n°71

    Souscription pour les blessés de l'armée d'Italie.

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP076/I5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Souscription pour les blessés de l'armée d'Italie.
  72. Résultat n°72

    Naissances, mariages, décès.

    Date

    1813-1822

    Cote

    EDEP076/E16 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Naissances, mariages et décès : registres
    • Naissances, mariages, décès.
  73. Résultat n°73

    Décompte servant à fixer le traitement du receveur.

    Date

    1927-1931

    Cote

    EDEP076/L5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Décompte servant à fixer le traitement du receveur.
  74. Résultat n°74

    Etat des indigents : listes nominatives.

    Date

    1861-1903

    Cote

    EDEP076/Q4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Etat des indigents : listes nominatives.
  75. Résultat n°75

    Elections des conseillers d'arrondissements et conseillers généraux : procès-verbaux des opérations électorales, liste d'appel et d'inscription des votants.

    Date

    1858-1945

    Cote

    EDEP076/K7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques
    • Elections des conseillers d'arrondissements et conseillers...
  76. Résultat n°76

    Mouvements de la population : listes nominatives.

    Date

    1857-1896

    Cote

    EDEP076/F1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Mouvements de la population : listes nominatives.
  77. Résultat n°77

    Naissances.

    Date

    1793-an XI

    Cote

    EDEP076/E11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Naissances, mariages et décès : registres
    • Naissances.
  78. Résultat n°78

    Terrain communal : acte de cession

    Date

    1924

    Cote

    EDEP076/N6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Terrain communal : acte de cession
  79. Résultat n°79

    Bestiaux de la commune : accord pour accéder aux terrains de particulier.

    Date

    1836

    Cote

    EDEP076/N5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Bestiaux de la commune : accord pour accéder aux terrains...
  80. Résultat n°80

    Commission administrative, nomination des membres : arrêtés.

    Date

    1941-1948

    Cote

    EDEP076/Q3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance
    • Commission administrative, nomination des membres :...