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98 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Elections législatives : procès-verbaux, listes d'émargement

    Date

    1945-1962

    Cote

    EDEP075/K4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 075 - Commune de Cigogné - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections législatives : procès-verbaux, listes d'émargement
  2. Résultat n°2

    Enquête agricole : bulletins individuels, récapitulatifs, répartition de l'imposition

    Date

    1941-1945

    Cote

    EDEP075/F7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 075 - Commune de Cigogné - Archives déposées...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Enquête agricole : bulletins individuels, récapitulatifs,...
  3. Résultat n°3

    Contributions extraordinaires : copie d'une ordonnance de remise et modération.

    Date

    1848

    Cote

    EDEP075/G19 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 075 - Commune de Cigogné - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contributions foncière, personnelle, mobilière ainsi...
    • Contributions extraordinaires : copie d'une ordonnance...
  4. Résultat n°4

    Naissances, mariages, décès.

    Date

    1799-1810

    Cote

    EDEP075/E5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 075 - Commune de Cigogné - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Registres des naissances, mariages et décès
    • Naissances, mariages, décès.
  5. Résultat n°5

    Division de la commune en sections, nature, contenance et évaluation des propriétés

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP075/G1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 075 - Commune de Cigogné - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre révolutionnaire
    • Division de la commune en sections, nature, contenance...
  6. Résultat n°6

    Décès.

    Date

    1861-1870

    Cote

    EDEP075/E17 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 075 - Commune de Cigogné - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Registres des naissances, mariages et décès
    • Décès.
  7. Résultat n°7

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1640-1699

    Cote

    EDEP075/E1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 075 - Commune de Cigogné - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Registres des baptêmes, mariages et sépultures
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  8. Résultat n°8

    Naissances.

    Date

    1841-1850

    Cote

    EDEP075/E9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 075 - Commune de Cigogné - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Registres des naissances, mariages et décès
    • Naissances.
  9. Résultat n°9

    Naissances.

    Date

    1861-1870

    Cote

    EDEP075/E15 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 075 - Commune de Cigogné - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Registres des naissances, mariages et décès
    • Naissances.
  10. Résultat n°10

    Recensement de la population : listes nominatives, récapitulatifs

    Date

    1813-1936

    Cote

    EDEP075/F2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 075 - Commune de Cigogné - Archives déposées...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Recensement de la population : listes nominatives,...
  11. Résultat n°11

    Déclarations de construction nouvelle et d'affectation de terrain à usages commercial ou industriel : registre

    Date

    1902-1928

    Cote

    EDEP075/F3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 075 - Commune de Cigogné - Archives déposées...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Déclarations de construction nouvelle et d'affectation...
  12. Résultat n°12

    Assistance médicale gratuite : listes nominatives.

    Date

    1864-1907

    Cote

    EDEP075/Q3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 075 - Commune de Cigogné - Archives déposées...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Assistance médicale gratuite : listes nominatives.
  13. Résultat n°13

    Budgets et comptes de la fabrique.

    Date

    1887-1906

    Cote

    EDEP075/P1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 075 - Commune de Cigogné - Archives déposées...

    • Série P : Cultes.
    • Budgets et comptes de la fabrique.
  14. Résultat n°14

    Matrice de rôle de la contribution personnelle et rôle de la contribution personnelle et somptuaire

    Date

    an 3-an 7

    Cote

    EDEP075/G12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 075 - Commune de Cigogné - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Matrice de rôle de la contribution personnelle et rôle...
  15. Résultat n°15

    Police des débits de boissons, de tabac et des auberges : arrêté, correspondance

    Date

    1848-1913

    Cote

    EDEP075/I2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 075 - Commune de Cigogné - Archives déposées...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Police des débits de boissons, de tabac et des auberges...
  16. Résultat n°16

    Recensement des voitures attelées ou non attelées et des véhicules automobiles : tableaux.

    Date

    1877-1924

    Cote

    EDEP075/H6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 075 - Commune de Cigogné - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement des voitures attelées ou non attelées et...
  17. Résultat n°17

    Bons d'alimentation, contrôle communal : fiches individuelles

    Date

    1946-1949

    Cote

    EDEP075/F8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 075 - Commune de Cigogné - Archives déposées...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Bons d'alimentation, contrôle communal : fiches individuelles
  18. Résultat n°18

    Soins médicaux, chirurgicaux et pharmaceutiques à donner aux mutilés et réformés de la guerre : liste nominative.

    Date

    1918

    Cote

    EDEP075/H8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 075 - Commune de Cigogné - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Soins médicaux, chirurgicaux et pharmaceutiques à donner...
  19. Résultat n°19

    Etats des changements à faire sur la contribution foncière

    Date

    1817-1821

    Cote

    EDEP075/G4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 075 - Commune de Cigogné - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Etats des changements à faire sur la contribution foncière
  20. Résultat n°20

    Elections au conseil de la République : procès-verbal

    Date

    1946-1955

    Cote

    EDEP075/K6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 075 - Commune de Cigogné - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections au conseil de la République : procès-verbal