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98 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Elections législatives : procès-verbaux, listes d'émargement

Date

1945-1962

Cote

EDEP075/K4 (Cote)

Résultat n°2

Enquête agricole : bulletins individuels, récapitulatifs, répartition de l'imposition

Date

1941-1945

Cote

EDEP075/F7 (Cote)

Résultat n°3

Contributions extraordinaires : copie d'une ordonnance de remise et modération.

Date

1848

Cote

EDEP075/G19 (Cote)

Résultat n°4

Naissances, mariages, décès.

Date

1799-1810

Cote

EDEP075/E5 (Cote)

Résultat n°5

Division de la commune en sections, nature, contenance et évaluation des propriétés

Date

sans date

Cote

EDEP075/G1 (Cote)

Résultat n°6

Décès.

Date

1861-1870

Cote

EDEP075/E17 (Cote)

Résultat n°7

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1640-1699

Cote

EDEP075/E1 (Cote)

Résultat n°8

Naissances.

Date

1841-1850

Cote

EDEP075/E9 (Cote)

Résultat n°9

Naissances.

Date

1861-1870

Cote

EDEP075/E15 (Cote)

Résultat n°10

Recensement de la population : listes nominatives, récapitulatifs

Date

1813-1936

Cote

EDEP075/F2 (Cote)

Résultat n°11

Déclarations de construction nouvelle et d'affectation de terrain à usages commercial ou industriel : registre

Date

1902-1928

Cote

EDEP075/F3 (Cote)

Résultat n°12

Assistance médicale gratuite : listes nominatives.

Date

1864-1907

Cote

EDEP075/Q3 (Cote)

Résultat n°13

Budgets et comptes de la fabrique.

Date

1887-1906

Cote

EDEP075/P1 (Cote)

Résultat n°14

Matrice de rôle de la contribution personnelle et rôle de la contribution personnelle et somptuaire

Date

an 3-an 7

Cote

EDEP075/G12 (Cote)

Résultat n°15

Police des débits de boissons, de tabac et des auberges : arrêté, correspondance

Date

1848-1913

Cote

EDEP075/I2 (Cote)

Résultat n°16

Recensement des voitures attelées ou non attelées et des véhicules automobiles : tableaux.

Date

1877-1924

Cote

EDEP075/H6 (Cote)

Résultat n°17

Bons d'alimentation, contrôle communal : fiches individuelles

Date

1946-1949

Cote

EDEP075/F8 (Cote)

Résultat n°18

Soins médicaux, chirurgicaux et pharmaceutiques à donner aux mutilés et réformés de la guerre : liste nominative.

Date

1918

Cote

EDEP075/H8 (Cote)

Résultat n°19

Etats des changements à faire sur la contribution foncière

Date

1817-1821

Cote

EDEP075/G4 (Cote)

Résultat n°20

Elections au conseil de la République : procès-verbal

Date

1946-1955

Cote

EDEP075/K6 (Cote)