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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Modification du niveau légal de la retenue. Autorisation (25 mai 1860)

    4 medias

    Modification du niveau légal de la retenue. Autorisation (25 mai 1860)

    Date

    25 mai 1860

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 50 - Moulin Neuf à Cheillé (1854-1922)
    • Modification du niveau légal de la retenue. Autorisation...
  2. Résultat n°2
    Plan et détails (29 octobre 1851)

    1 media

    Plan et détails (29 octobre 1851)

    Date

    29 octobre 1851

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 50 - Moulin Neuf à Cheillé (1854-1922)
    • Plan et détails (29 octobre 1851)
  3. Résultat n°3
    Procès-verbal de récolement (13 mars 1880)

    8 medias

    Procès-verbal de récolement (13 mars 1880)

    Date

    13 mars 1880

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 50 - Moulin Neuf à Cheillé (1854-1922)
    • Procès-verbal de récolement (13 mars 1880)
  4. Résultat n°4
    Procès-verbal de visite (28 novembre 1859)

    2 medias

    Procès-verbal de visite (28 novembre 1859)

    Date

    28 novembre 1859

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 50 - Moulin Neuf à Cheillé (1854-1922)
    • Procès-verbal de visite (28 novembre 1859)
  5. Résultat n°5
    Travaux réglementaires. Mise en demeure d'exécution (17 août 1872)

    2 medias

    Travaux réglementaires. Mise en demeure d'exécution (17 août 1872)

    Date

    17 août 1872

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 50 - Moulin Neuf à Cheillé (1854-1922)
    • Travaux réglementaires. Mise en demeure d'exécution...
  6. Résultat n°6
    Plan de nivellement (29 octobre 1851)

    1 media

    Plan de nivellement (29 octobre 1851)

    Date

    29 octobre 1851

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 51 - Moulin d'Armentières à Rivarennes (1851-1860)
    • Plan de nivellement (29 octobre 1851)
  7. Résultat n°7
    Demande de prise d'eau pour l'irrigation de prés. Autorisation accordée au propriétaire du moulin(25 mai 1860)

    4 medias

    Demande de prise d'eau pour l'irrigation de prés. Autorisation accordée au propriétaire du moulin(25 mai 1860)

    Date

    25 mai 1860

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 50 - Moulin Neuf à Cheillé (1854-1922)
    • Demande de prise d'eau pour l'irrigation de prés. Autorisation...
  8. Résultat n°8
    Partage des eaux entre le moulin Neuf et le moulin du Roi. Arrêté préfectoral (14 octobre 1861)

    4 medias

    Partage des eaux entre le moulin Neuf et le moulin du Roi. Arrêté préfectoral (14 octobre 1861)

    Date

    14 octobre 1861

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 50 - Moulin Neuf à Cheillé (1854-1922)
    • Partage des eaux entre le moulin Neuf et le moulin...
  9. Résultat n°9
    Procès-verbal de vérification (5 juillet 1871)

    8 medias

    Procès-verbal de vérification (5 juillet 1871)

    Date

    5 juillet 1871

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 50 - Moulin Neuf à Cheillé (1854-1922)
    • Procès-verbal de vérification (5 juillet 1871)
  10. Résultat n°10
    Plan de nivellement (29 octobre 1851)

    2 lots 46 medias

    Plan de nivellement (29 octobre 1851)

    Date

    29 octobre 1851

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 49 - Moulin du Roi à Cheillé (1824-1914)
    • Documents relatifs au règlement d'eau des moulins du...
    • Plan de nivellement (29 octobre 1851)
  11. Résultat n°11
    Arrêté portant règlement hydraulique des usines du bras gauche de l'Indre dit de Charrière (29 octobre 1852)

    2 lots 53 medias

    Arrêté portant règlement hydraulique des usines du bras gauche de l'Indre dit de Charrière (29 octobre 1852)

    Date

    29 octobre 1852

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 49 - Moulin du Roi à Cheillé (1824-1914)
    • Documents relatifs au règlement d'eau des moulins du...
    • Arrêté portant règlement hydraulique des usines du...
  12. Résultat n°12
    Procès-verbal de visite (9 juillet 1861)

    4 medias

    Procès-verbal de visite (9 juillet 1861)

    Date

    9 juillet 1861

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 50 - Moulin Neuf à Cheillé (1854-1922)
    • Procès-verbal de visite (9 juillet 1861)
  13. Résultat n°13
    Moulin Neuf à Cheillé (1854-1922) - dossier complet

    252 medias

    Moulin Neuf à Cheillé (1854-1922) - dossier complet

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 50 - Moulin Neuf à Cheillé (1854-1922)
    • Moulin Neuf à Cheillé (1854-1922) - dossier complet
  14. Résultat n°14
    Plan général (29 octobre 1851)

    2 lots 46 medias

    Plan général (29 octobre 1851)

    Date

    29 octobre 1851

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 49 - Moulin du Roi à Cheillé (1824-1914)
    • Documents relatifs au règlement d'eau des moulins du...
    • Plan général (29 octobre 1851)
  15. Résultat n°15
    Section A1 du Bourg

    1 media

    Section A1 du Bourg

    Date

    1814

    Cote

    6NUM10/067/002 (Cote)

    • Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)

    • Plans parcellaires communaux 
    • Cheillé
    • Section A1 du Bourg
  16. Résultat n°16
    Travaux réglementaires. Mise en demeure d'exécution (1er août 1871)

    4 medias

    Travaux réglementaires. Mise en demeure d'exécution (1er août 1871)

    Date

    1er août 1871

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 50 - Moulin Neuf à Cheillé (1854-1922)
    • Travaux réglementaires. Mise en demeure d'exécution...
  17. Résultat n°17
    Révision du règlement d'eau . Extrait du plan général du 29 octobre 1851 avec le moulin Neuf (29 octobre 1851)

    1 media

    Révision du règlement d'eau . Extrait du plan général du 29 octobre 1851 avec le moulin Neuf (29 octobre 1851)

    Date

    29 octobre 1851

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 50 - Moulin Neuf à Cheillé (1854-1922)
    • Révision du règlement d'eau . Extrait du plan général...