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17 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1
Modification du niveau légal de la retenue. Autorisation (25 mai 1860)

4 medias

Modification du niveau légal de la retenue. Autorisation (25 mai 1860)

Date

25 mai 1860

Cote

-

Résultat n°2
Plan et détails (29 octobre 1851)

1 media

Plan et détails (29 octobre 1851)

Date

29 octobre 1851

Cote

-

Résultat n°3
Procès-verbal de récolement (13 mars 1880)

8 medias

Procès-verbal de récolement (13 mars 1880)

Date

13 mars 1880

Cote

-

Résultat n°4
Procès-verbal de visite (28 novembre 1859)

2 medias

Procès-verbal de visite (28 novembre 1859)

Date

28 novembre 1859

Cote

-

Résultat n°5
Travaux réglementaires. Mise en demeure d'exécution (17 août 1872)

2 medias

Travaux réglementaires. Mise en demeure d'exécution (17 août 1872)

Date

17 août 1872

Cote

-

Résultat n°6
Plan de nivellement (29 octobre 1851)

1 media

Plan de nivellement (29 octobre 1851)

Date

29 octobre 1851

Cote

-

Résultat n°7
Demande de prise d'eau pour l'irrigation de prés. Autorisation accordée au propriétaire du moulin(25 mai 1860)

4 medias

Demande de prise d'eau pour l'irrigation de prés. Autorisation accordée au propriétaire du moulin(25 mai 1860)

Date

25 mai 1860

Cote

-

Résultat n°8
Partage des eaux entre le moulin Neuf et le moulin du Roi. Arrêté préfectoral (14 octobre 1861)

4 medias

Partage des eaux entre le moulin Neuf et le moulin du Roi. Arrêté préfectoral (14 octobre 1861)

Date

14 octobre 1861

Cote

-

Résultat n°9
Procès-verbal de vérification (5 juillet 1871)

8 medias

Procès-verbal de vérification (5 juillet 1871)

Date

5 juillet 1871

Cote

-

Résultat n°10
Plan de nivellement (29 octobre 1851)

2 lots 46 medias

Plan de nivellement (29 octobre 1851)

Date

29 octobre 1851

Cote

-

Résultat n°11
Arrêté portant règlement hydraulique des usines du bras gauche de l'Indre dit de Charrière (29 octobre 1852)

2 lots 53 medias

Arrêté portant règlement hydraulique des usines du bras gauche de l'Indre dit de Charrière (29 octobre 1852)

Date

29 octobre 1852

Cote

-

Résultat n°12
Procès-verbal de visite (9 juillet 1861)

4 medias

Procès-verbal de visite (9 juillet 1861)

Date

9 juillet 1861

Cote

-

Résultat n°13
Moulin Neuf à Cheillé (1854-1922) - dossier complet

252 medias

Moulin Neuf à Cheillé (1854-1922) - dossier complet

Date

-

Cote

-

Résultat n°14
Plan général (29 octobre 1851)

2 lots 46 medias

Plan général (29 octobre 1851)

Date

29 octobre 1851

Cote

-

Résultat n°15
Section A1 du Bourg

1 media

Section A1 du Bourg

Date

1814

Cote

6NUM10/067/002 (Cote)

Résultat n°16
Travaux réglementaires. Mise en demeure d'exécution (1er août 1871)

4 medias

Travaux réglementaires. Mise en demeure d'exécution (1er août 1871)

Date

1er août 1871

Cote

-

Résultat n°17
Révision du règlement d'eau . Extrait du plan général du 29 octobre 1851 avec le moulin Neuf (29 octobre 1851)

1 media

Révision du règlement d'eau . Extrait du plan général du 29 octobre 1851 avec le moulin Neuf (29 octobre 1851)

Date

29 octobre 1851

Cote

-