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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Baptêmes, mariages, sépultures..

    Date

    1773-1792

    Cote

    EDEP065/E8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Baptêmes, mariages, sépultures..
  2. Résultat n°2

    Mobilier scolaire, recensement : liste.

    Date

    1864

    Cote

    EDEP065/R2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Mobilier scolaire, recensement : liste.
  3. Résultat n°3

    Contributions directes : état du rôle.

    Date

    1859-1918

    Cote

    EDEP065/G4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contributions directes : état du rôle.
  4. Résultat n°4

    Recensement des véhicules automobiles : registres de déclaration.

    Date

    1877-1921

    Cote

    EDEP065/H7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement des véhicules automobiles : registres de...
  5. Résultat n°5

    Taxe des prestations : rôles.

    Date

    1894-1897

    Cote

    EDEP065/G8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Taxe des prestations : rôles.
  6. Résultat n°6

    Délibérations du conseil municipal : registre.

    Date

    1838-1853

    Cote

    EDEP065/D7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal : registre.
  7. Résultat n°7

    Législatives.

    Date

    1863-1962

    Cote

    EDEP065/K4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques : procès-verbal des opérations...
    • Législatives.
  8. Résultat n°8

    Comptes de gestion.

    Date

    1887-1913

    Cote

    EDEP065/L5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Comptes de gestion.
  9. Résultat n°9

    Budgets de la commune.

    Date

    1824-1939

    Cote

    EDEP065/L1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets de la commune.
  10. Résultat n°10

    Service médical gratuit : liste des personnes bénéficiaires.

    Date

    1860-1910

    Cote

    EDEP065/Q3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Service médical gratuit : liste des personnes bénéficiaires.
  11. Résultat n°11

    Sénatoriales.

    Date

    1876-1959

    Cote

    EDEP065/K5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques : procès-verbal des opérations...
    • Sénatoriales.
  12. Résultat n°12

    Mouvement de la population : tableau.

    Date

    1859-1883

    Cote

    EDEP065/F1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Mouvement de la population : tableau.
  13. Résultat n°13

    Assurance, sinistre : police d'assurance, procès-verbal d'expertise de sinistre.

    Date

    1875-1879

    Cote

    EDEP065/D1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Assurance, sinistre : police d'assurance, procès-verbal...
  14. Résultat n°14

    Legs de Mme Guimberteau à la commune : arrêté préfectoral.

    Date

    1890

    Cote

    EDEP065/Q5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Legs de Mme Guimberteau à la commune : arrêté préfectoral.
  15. Résultat n°15

    Délibérations du conseil municipal : registre.

    Date

    1853-1890

    Cote

    EDEP065/D8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal : registre.
  16. Résultat n°16

    Naissances, mariages, décès.

    Date

    1843-1852

    Cote

    EDEP065/E15 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Naissances, mariages, décès.
  17. Résultat n°17

    Bureau de bienfaisance, délibérations : registre.

    Date

    1847-1853

    Cote

    EDEP065/Q4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance, délibérations : registre.
  18. Résultat n°18

    Elections générales.

    Date

    1945

    Cote

    EDEP065/K3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques : procès-verbal des opérations...
    • Elections générales.
  19. Résultat n°19

    Garde-champêtre, révocation : arrêté préfectoral.

    Date

    1859

    Cote

    EDEP065/K11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Garde-champêtre, révocation : arrêté préfectoral.
  20. Résultat n°20

    Baptêmes, mariages, sépultures..

    Date

    1717-1746

    Cote

    EDEP065/E6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Baptêmes, mariages, sépultures..
  21. Résultat n°21

    Santé publique, législation : arrêté municipal.

    Date

    1905

    Cote

    EDEP065/Q2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Santé publique, législation : arrêté municipal.
  22. Résultat n°22

    Naissances, mariages, décès.

    Date

    an II-1823

    Cote

    EDEP065/E2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Naissances, mariages, décès.
  23. Résultat n°23

    Taxe des prestations sur les chemins vicinaux : rôles.

    Date

    1883-1903

    Cote

    EDEP065/G9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Taxe des prestations sur les chemins vicinaux : rôles.
  24. Résultat n°24

    Référendum.

    Date

    1945-1962

    Cote

    EDEP065/K2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques : procès-verbal des opérations...
    • Référendum.
  25. Résultat n°25

    Maison d'école, construction, aménagement : cahier des charges, procès-verbal de réception des travaux, plan.

    Date

    1862-1867

    Cote

    EDEP065/M5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Maison d'école, construction, aménagement : cahier...
  26. Résultat n°26

    Contentieux entre la commune et ses habitants sur les marais communaux : extraits des minutes du tribunal.

    Date

    1760-1838

    Cote

    EDEP065/I1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Contentieux entre la commune et ses habitants sur les...
  27. Résultat n°27

    Boulangerie, aménagement : mémoire des travaux.

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP065/F4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Boulangerie, aménagement : mémoire des travaux.
  28. Résultat n°28

    Ventes, acquisitions et affermage de terrains et d'immeubles : cahiers des charges, actes de notoriété, baux.

    Date

    1857-1901

    Cote

    EDEP065/S1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série S : Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes.
    • Ventes, acquisitions et affermage de terrains et d'immeubles...
  29. Résultat n°29

    Instruction primaire : liste des enfants admis gratuitement.

    Date

    1864-1876

    Cote

    EDEP065/R1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Instruction primaire : liste des enfants admis gratuitement.
  30. Résultat n°30

    Presbytère, acquisition, entretien, tentative d'enlèvement d'une statue (1975) : correspondance, devis, procès-verbal du maire, baux de location.

    Date

    1829-1975

    Cote

    EDEP065/M3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Presbytère, acquisition, entretien, tentative d'enlèvement...
  31. Résultat n°31

    Municipales.

    Date

    1855-1962

    Cote

    EDEP065/K8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques : procès-verbal des opérations...
    • Municipales.
  32. Résultat n°32

    Délibérations du conseil municipal : registre.

    Date

    1800-1837

    Cote

    EDEP065/D6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal : registre.
  33. Résultat n°33

    Revenus des cultures : tableau, procès-verbal.

    Date

    1837

    Cote

    EDEP065/G3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Revenus des cultures : tableau, procès-verbal.
  34. Résultat n°34

    Cimetière, construction d'un portail : devis, plans.

    Date

    1859

    Cote

    EDEP065/M4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Cimetière, construction d'un portail : devis, plans.
  35. Résultat n°35

    Extraits d'actes d'état civil provenant d'autres communes.

    Date

    1811-1880

    Cote

    EDEP065/E17 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Extraits d'actes d'état civil provenant d'autres communes.
  36. Résultat n°36

    Conseil municipal, installation : procès-verbal.

    Date

    1811-1953

    Cote

    EDEP065/K10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Conseil municipal, installation : procès-verbal.
  37. Résultat n°37

    Délibérations du conseil municipal : registre.

    Date

    1788-1792

    Cote

    EDEP065/D4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal : registre.
  38. Résultat n°38

    Naissances, mariages, décès.

    Date

    1793-1796

    Cote

    EDEP065/E9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Naissances, mariages, décès.
  39. Résultat n°39

    Garde nationale mobile, contrôle, installation du conseil de recensement : état, listes nominatives.

    Date

    1840-1879

    Cote

    EDEP065/H3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Garde nationale mobile, contrôle, installation du conseil...
  40. Résultat n°40

    Contrôle des étrangers, enregistrement des visas de départ et d'arrivée, enregistrement des demandes de CNI : registres; immatriculation : registre; statistiques.

    Date

    1895-1984

    Cote

    EDEP065/I4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Contrôle des étrangers, enregistrement des visas de...
  41. Résultat n°41

    Naissances, mariages, décès.

    Date

    1853-1862

    Cote

    EDEP065/E16 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Naissances, mariages, décès.
  42. Résultat n°42

    Conseil général.

    Date

    1870-1961

    Cote

    EDEP065/K7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques : procès-verbal des opérations...
    • Conseil général.
  43. Résultat n°43

    Réglementation : arrêtés du maire.

    Date

    an IX-1817

    Cote

    EDEP065/D3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Réglementation : arrêtés du maire.
  44. Résultat n°44

    Délibérations du conseil municipal : registre.

    Date

    1792-1796

    Cote

    EDEP065/D5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal : registre.
  45. Résultat n°45

    Marais, vente et affermage : adjudication, cahier des charges, plan (1825).

    Date

    1825-1893

    Cote

    EDEP065/N1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Marais, vente et affermage : adjudication, cahier des...
  46. Résultat n°46

    Garde nationale sédentaire, élection des officiers : procès-verbal.

    Date

    1848-1870

    Cote

    EDEP065/H4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Garde nationale sédentaire, élection des officiers...
  47. Résultat n°47

    Conseil d'arrondissement.

    Date

    1864-1939

    Cote

    EDEP065/K6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques : procès-verbal des opérations...
    • Conseil d'arrondissement.
  48. Résultat n°48

    Enregistrement : extrait du répertoire.

    Date

    1818-1824

    Cote

    EDEP065/G6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Enregistrement : extrait du répertoire.
  49. Résultat n°49

    Moulins et usines sur la Veude, règlement d'eau : procès-verbaux de récolement, pétition, correspondance.

    Date

    1838-1902

    Cote

    EDEP065/O2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Moulins et usines sur la Veude, règlement d'eau : procès-verbaux...
  50. Résultat n°50

    Etat des sections.

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP065/G5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Etat des sections.
  51. Résultat n°51

    Limites de la commune : procès-verbal, copie de l'ordonnance du Roi relative à la réunion du Sablon et de Chaveignes (1823).

    Date

    1807-1832

    Cote

    EDEP065/G1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Limites de la commune : procès-verbal, copie de l'ordonnance...
  52. Résultat n°52

    Baptêmes, mariages, sépultures..

    Date

    1623-1691

    Cote

    EDEP065/E4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Baptêmes, mariages, sépultures..
  53. Résultat n°53

    Lavoir public, construction : contrat, procès-verbal d'enquête, corespondance.

    Date

    1869-1906

    Cote

    EDEP065/M1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Lavoir public, construction : contrat, procès-verbal...
  54. Résultat n°54

    Matrice générale de contributions foncière, personnelle-mobilière et des portes et fenêtres.

    Date

    1845-1848

    Cote

    EDEP065/G7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Matrice générale de contributions foncière, personnelle-mobilière...
  55. Résultat n°55

    Naissances, mariages, décès.

    Date

    1833-1842

    Cote

    EDEP065/E14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Naissances, mariages, décès.
  56. Résultat n°56

    Desservant, rémunération : correspondance.

    Date

    1828

    Cote

    EDEP065/P1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série P : Cultes.
    • Desservant, rémunération : correspondance.
  57. Résultat n°57

    Propriétés bâties : liste.

    Date

    1833

    Cote

    EDEP065/G2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Propriétés bâties : liste.
  58. Résultat n°58

    Eglise, construction, entretien : devis, mémoires, inventaire (1975), plans (1828, 1855, 1875).

    Date

    1828-1975

    Cote

    EDEP065/M2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Eglise, construction, entretien : devis, mémoires,...
  59. Résultat n°59

    Fabrique, conseil, budget : procès-verbal.

    Date

    1742-1864

    Cote

    EDEP065/P2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série P : Cultes.
    • Fabrique, conseil, budget : procès-verbal.
  60. Résultat n°60

    Baptêmes, mariages, sépultures..

    Date

    1747-1772

    Cote

    EDEP065/E7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Baptêmes, mariages, sépultures..
  61. Résultat n°61

    Dénombrement de la population : état nominatif.

    Date

    1846-1936

    Cote

    EDEP065/F2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Dénombrement de la population : état nominatif.
  62. Résultat n°62

    Recensement des chevaux, juments, mulets et mules : registres.

    Date

    1874-1937

    Cote

    EDEP065/H6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement des chevaux, juments, mulets et mules :...
  63. Résultat n°63

    Elections : liste électorale.

    Date

    1853-1933

    Cote

    EDEP065/K1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections : liste électorale.
  64. Résultat n°64

    Budget : état des recettes et des dépenses.

    Date

    1807-1824

    Cote

    EDEP065/L3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Budget : état des recettes et des dépenses.
  65. Résultat n°65

    Statistique agricole : questionnaire.

    Date

    1901

    Cote

    EDEP065/F3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Statistique agricole : questionnaire.
  66. Résultat n°66

    Naissances, mariages, décès.

    Date

    1813-1822

    Cote

    EDEP065/E12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Naissances, mariages, décès.
  67. Résultat n°67

    Tables décennales.

    Date

    an II-1823

    Cote

    EDEP065/E3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Tables décennales.
  68. Résultat n°68

    Jury : liste générale.

    Date

    1840-1872

    Cote

    EDEP065/I2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Jury : liste générale.
  69. Résultat n°69

    Naissances, mariages, décès.

    Date

    1823-1832

    Cote

    EDEP065/E13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Naissances, mariages, décès.
  70. Résultat n°70

    Vaccine : liste nominative des personnes vaccinées.

    Date

    1907-1912

    Cote

    EDEP065/I3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Vaccine : liste nominative des personnes vaccinées.
  71. Résultat n°71

    Elections professionnelles, chambre de Commerce : liste des électeurs; Chambre d'agriculture : listes des électeurs, procès-verbaux des opérations électorales.

    Date

    1872-1963

    Cote

    EDEP065/K9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections professionnelles, chambre de Commerce : liste...
  72. Résultat n°72

    Comptes de la commune.

    Date

    1830-1939

    Cote

    EDEP065/L2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Comptes de la commune.
  73. Résultat n°73

    Naissances, mariages, décès.

    Date

    1803-1812

    Cote

    EDEP065/E11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Naissances, mariages, décès.
  74. Résultat n°74

    Chemins vicinaux, recensement, alignement et entretien : tableau indicatif, avis d'alignement, correspondance.

    Date

    1829-1899

    Cote

    EDEP065/O1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux, recensement, alignement et entretien...
  75. Résultat n°75

    Taxe municipale sur les chiens : rôles.

    Date

    1883-1903

    Cote

    EDEP065/G10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Taxe municipale sur les chiens : rôles.
  76. Résultat n°76

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1738

    Cote

    EDEP065/E1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  77. Résultat n°77

    Dommages causés par les manoeuvres : correspondance.

    Date

    1897-1898

    Cote

    EDEP065/H2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Dommages causés par les manoeuvres : correspondance.
  78. Résultat n°78

    Curage et faucardement de la Veude et du Mable : avis de mise en demeure, arrêtés préfectoraux, affiche, correspondance.

    Date

    1830-1929

    Cote

    EDEP065/O3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Curage et faucardement de la Veude et du Mable : avis...
  79. Résultat n°79

    Recensement communal : tableau.

    Date

    1870-1971

    Cote

    EDEP065/H1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement communal : tableau.
  80. Résultat n°80

    Recensement des classes, tableaux.

    Date

    1848-1929

    Cote

    EDEP065/H5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement des classes, tableaux.