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22 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1
Ordonnance royale valant règlement d'eau (19 mai 1834)

4 medias

Ordonnance royale valant règlement d'eau (19 mai 1834)

Date

19 mai 1834

Cote

-

Résultat n°2
Plan général de la vallée de la Claise et de ses affluents (17 janvier 1854)

2 medias

Plan général de la vallée de la Claise et de ses affluents (17 janvier 1854)

Date

17 janvier 1854

Cote

-

Résultat n°3
Vérification des usines et moulins de la Claise, mise en demeure de la Société des usines hydro-électriques Creuse et Vienne d'exécuter des travaux au moulin de Rives (18 mai 1933)

7 medias

Vérification des usines et moulins de la Claise, mise en demeure de la Société des usines hydro-électriques Creuse et Vienne d'exécuter des travaux au moulin de Rives (18 mai 1933)

Date

18 mai 1933

Cote

-

Résultat n°4
Procès-verbal de récolement (13 septembre 1866)

8 medias

Procès-verbal de récolement (13 septembre 1866)

Date

13 septembre 1866

Cote

-

Résultat n°5
Plan général (10 juin 1861)

1 media

Plan général (10 juin 1861)

Date

10 juin 1861

Cote

-

Résultat n°6
Arrêté portant règlement hydraulique (4 janvier 1862)

8 medias

Arrêté portant règlement hydraulique (4 janvier 1862)

Date

4 janvier 1862

Cote

-

Résultat n°7
Procès-verbaux de récolement des travaux prescrits (28 août 1933)

28 medias

Procès-verbaux de récolement des travaux prescrits (28 août 1933)

Date

28 août 1933

Cote

-

Résultat n°8
Pièces relatives à un ancien projet de règlement des moulins de Chaumussay, de Besnais, de Bénagu et d'Étableau (1828-1847) - dossier complet

34 medias

Pièces relatives à un ancien projet de règlement des moulins de Chaumussay, de Besnais, de Bénagu et d'Étableau (1828-1847) - dossier complet

Date

-

Cote

-

Résultat n°9
Procès-verbal de récolement (17 avril 1929)

2 medias

Procès-verbal de récolement (17 avril 1929)

Date

17 avril 1929

Cote

-

Résultat n°10
Affaires générales : Abilly, Bossay, Boussay, Chaumussay, Le Grand-Pressigny, Preuilly-sur-Claise (1852-1991) - dossier complet

321 medias

Affaires générales : Abilly, Bossay, Boussay, Chaumussay, Le Grand-Pressigny, Preuilly-sur-Claise (1852-1991) - dossier complet

Date

-

Cote

-

Résultat n°11
Procès-verbal de visite (19 août 1829)

2 medias

Procès-verbal de visite (19 août 1829)

Date

19 août 1829

Cote

-

Résultat n°12

Curage et l'entretien de la Claise, 6e tranche de travaux, construction d'ouvrages d'art, barrage du pont d'Etableau, barrage du Moulin à foulon (dit Bénagu) : plans, copie d'un règlement d'eau. 6e tranche, aménagement de berge de l'abattoir : dossier de marché (1971-1973). 6e et 7e tranches, barrage à clapet automatique au Moulin de la Roche Berland (Bossay-sur-Claise), passerelle (Le Grand-Pressigny), barrage à clapet manuel et déversoir au moulin de Chaumussay, construction : dossier de marché (1972-1974).

Date

1971-1974

Cote

2599W128 (Cote)

Résultat n°13
Arrêté portant qu'il ne sera apporté aucune modification aux dimensions du grand vannage du moulin à réparer (23 novembre 1921)

4 medias

Arrêté portant qu'il ne sera apporté aucune modification aux dimensions du grand vannage du moulin à réparer (23 novembre 1921)

Date

23 novembre 1921

Cote

-

Résultat n°14
Plan et nivellement d'une partie de la rivière de la Claise (26 novembre 1828)

1 media

Plan et nivellement d'une partie de la rivière de la Claise (26 novembre 1828)

Date

26 novembre 1828

Cote

-

Résultat n°15
Plan de nivellement (10 juin 1861)

1 media

Plan de nivellement (10 juin 1861)

Date

10 juin 1861

Cote

-

Résultat n°16
Moulin de Chaumussay (1828-1929) - dossier complet

127 medias

Moulin de Chaumussay (1828-1929) - dossier complet

Date

-

Cote

-

Résultat n°17
Arrêté autorisant les travaux sur le vannage de décharge et la remise en place de la borne de repère (3 décembre 1928)

2 medias

Arrêté autorisant les travaux sur le vannage de décharge et la remise en place de la borne de repère (3 décembre 1928)

Date

3 décembre 1928

Cote

-

Résultat n°18
Procès-verbal de récolement (29 novembre 1922)

2 medias

Procès-verbal de récolement (29 novembre 1922)

Date

29 novembre 1922

Cote

-

Résultat n°19
Plan et nivellement (3 septembre 1829)

1 media

Plan et nivellement (3 septembre 1829)

Date

3 septembre 1829

Cote

-

Résultat n°20
Arrêté (28 octobre 1829)

2 medias

Arrêté (28 octobre 1829)

Date

28 octobre 1829

Cote

-