S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe siècles)

Déplier tous les niveaux

Présentation du contenu

Cet instrument de recherche ne présente que les dossiers de moulins qui ont été numérisés en 2023.

Présentation du contenu

Sur certains dossiers, les documents les plus récents portent l'appellation générique "Bassin de la Creuse".

Cote/Cotes extrêmes

S5547 (Cote)

Date

1828-1929

Conditions d'accès

NC Substitution (Numérisation CADN (2023))

Travaux réglementaires. Mise en demeure d'exécution (13 juin 1867)

Date

13 juin 1867

Mots clés typologiques