Cet instrument de recherche ne présente que les dossiers de moulins qui ont été numérisés en 2023.
Archives d'Indre-et-Loire
Présentation du contenu
Cet instrument de recherche ne présente que les dossiers de moulins qui ont été numérisés en 2023.
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Sur certains dossiers, les documents les plus récents portent l'appellation générique "Bassin de la Creuse".
Mots clés lieux
Cote/Cotes extrêmes
Date
Conditions d'accès
NC Substitution (Numérisation CADN (2023))
Date
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Cet arrêté préfectoral fait suite à la demande du propriétaire de conserver la hauteur d'eau actuelle. Ce dernier est sommé de produire des titres authentiques fixant la hauteur, faute de quoi cette hauteur sera fixée par l'administration.
Mots clés typologiques
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