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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Elections à la Chambre de Commerce de Tours : listes des électeurs, procès-verbaux

    Date

    1908-1931

    Cote

    EDEP035/K8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 035 - Commune de Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire)...

    • Série K : élections. Personnel.
    • Elections professionnelles
    • Elections à la Chambre de Commerce de Tours : listes...
  2. Résultat n°2

    Exploitation des bois communaux, vente d'arbres : procès-verbaux d'adjudication, cahier des charges, affiche de l'adjudication, extraits du registre des délibérations

    Date

    1889-1912

    Cote

    EDEP035/N1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 035 - Commune de Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire)...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Exploitation des bois communaux, vente d'arbres : procès-verbaux...
  3. Résultat n°3

    mai 1886-fév. 1894

    Date

    1886-1894

    Cote

    EDEP035/D7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 035 - Commune de Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registres des délibérations du Conseil municipal
    • mai 1886-fév. 1894
  4. Résultat n°4

    Registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastales, 1838-1914 ; récapitulation des contenances et des revenus imposables, 1838 ; fol. 1 à 440

    Date

    1838-1914

    Cote

    EDEP035/G4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 035 - Commune de Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Matrices des propriétés foncières
    • Registre présentant les augmentations et les diminutions...
  5. Résultat n°5

    oct. 1871-mars 1879

    Date

    1871-1879

    Cote

    EDEP035/D5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 035 - Commune de Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registres des délibérations du Conseil municipal
    • oct. 1871-mars 1879
  6. Résultat n°6

    Concessions au cimetière : demandes de concessions, actes de concessions

    Date

    1871-1912

    Cote

    EDEP035/N2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 035 - Commune de Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire)...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Concessions au cimetière : demandes de concessions,...
  7. Résultat n°7

    Mouvement de la population : états annuels, tableaux de statistique générale

    Date

    1857-1907

    Cote

    EDEP035/F1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 035 - Commune de Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire)...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Mouvement de la population : états annuels, tableaux...
  8. Résultat n°8

    Matrice des propriétés foncières; fol. 441 à 840 ; récapitulation des contenances et des revenus de la matrice cadastrale, 1838 ; table alphabétique des propriétaires

    Date

    1838

    Cote

    EDEP035/G5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 035 - Commune de Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Matrices des propriétés foncières
    • Matrice des propriétés foncières; fol. 441 à 840 ;...
  9. Résultat n°9

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1785-1793

    Cote

    EDEP035/E8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 035 - Commune de Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire)...

    • Série E : état civil.
    • Registres des baptêmes, mariages et sépultures
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  10. Résultat n°10

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1692-1703

    Cote

    EDEP035/E2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 035 - Commune de Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire)...

    • Série E : état civil.
    • Registres des baptêmes, mariages et sépultures
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  11. Résultat n°11

    Ecole primaire communale : listes nominatives des enfants de 6 à 13 ans, extraits du registre d'appel

    Date

    1882-1892

    Cote

    EDEP035/R2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 035 - Commune de Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire)...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Ecole primaire communale : listes nominatives des enfants...
  12. Résultat n°12

    Tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires ; matrice des propriétés non bâties, fol. 1 à 500

    Date

    1913-1932

    Cote

    EDEP035/G7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 035 - Commune de Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Matrices des propriétés non bâties
    • Tableau présentant les augmentations et les diminutions...
  13. Résultat n°13

    Naissances, mariages, décès.

    Date

    1804-1820

    Cote

    EDEP035/E10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 035 - Commune de Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire)...

    • Série E : état civil.
    • Registres des naissances, mariages et décès
    • Naissances, mariages, décès.
  14. Résultat n°14

    Elections au Conseil Général : procès-verbaux

    Date

    1852-1934

    Cote

    EDEP035/K6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 035 - Commune de Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire)...

    • Série K : élections. Personnel.
    • Elections politiques
    • Elections au Conseil Général : procès-verbaux
  15. Résultat n°15

    Presbytère et cimetière, travaux : devis estimatifs, mémoires des travaux exécutés, correspondance

    Date

    1858-1901

    Cote

    EDEP035/M2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 035 - Commune de Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Presbytère et cimetière, travaux : devis estimatifs,...
  16. Résultat n°16

    Souscription au profit des sinistrés de la Martinique (1902) ; souscription pour l'achat d'un phonographe

    Date

    1902

    Cote

    EDEP035/I4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 035 - Commune de Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Souscription au profit des sinistrés de la Martinique...
  17. Résultat n°17

    Tableaux de recensement communal de jeunes gens

    Date

    1906-1940

    Cote

    EDEP035/H1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 035 - Commune de Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Tableaux de recensement communal de jeunes gens
  18. Résultat n°18

    Assistance médicale gratuite : listes nominatives des personnes qui bénéficient du traitement médical gratuit, état des médicaments fournis aux indigents, extrait de l'état de liquidation des dépenses, feuilles de visites

    Date

    1856-1924

    Cote

    EDEP035/Q5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 035 - Commune de Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Assistance médicale gratuite : listes nominatives des...
  19. Résultat n°19

    Elections législatives : procès-verbaux, tableau contenant les noms des candidats

    Date

    1852-1932

    Cote

    EDEP035/K3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 035 - Commune de Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire)...

    • Série K : élections. Personnel.
    • Elections politiques
    • Elections législatives : procès-verbaux, tableau contenant...
  20. Résultat n°20

    Logement, cantonnement des troupes et ravitaillement des troupes armées : tableau de cantonnement militaire, questionnaires pour le ravitaillement, tableaux faisant ressortir les productions agricoles

    Date

    1893-1924

    Cote

    EDEP035/H2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 035 - Commune de Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Logement, cantonnement des troupes et ravitaillement...
  21. Résultat n°21

    mai 1879-mars 1886

    Date

    1879-1886

    Cote

    EDEP035/D6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 035 - Commune de Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registres des délibérations du Conseil municipal
    • mai 1879-mars 1886
  22. Résultat n°22

    Comptabilité : budget des recettes et dépenses, état de distribution de secours aux indigents

    Date

    1847

    Cote

    EDEP035/Q2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 035 - Commune de Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance
    • Comptabilité : budget des recettes et dépenses, état...
  23. Résultat n°23

    Dénombrement de la population : états nominatifs des habitants, listes nominatives, états récapitulatifs, états des opérations de classement et de transmission, carnets de prévisions, résultats statistiques, cahier de dépouillement, feuilles de dépouillement

    Date

    1841-1906

    Cote

    EDEP035/F2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 035 - Commune de Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire)...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Dénombrement de la population : états nominatifs des...
  24. Résultat n°24

    Naissances, mariages, décès.

    Date

    1821-1836

    Cote

    EDEP035/E11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 035 - Commune de Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire)...

    • Série E : état civil.
    • Registres des naissances, mariages et décès
    • Naissances, mariages, décès.
  25. Résultat n°25

    Registres de cultures et registre des déclarations de récoltes de blé et d'avoine

    Date

    1909-1926

    Cote

    EDEP035/F4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 035 - Commune de Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire)...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Registres de cultures et registre des déclarations...
  26. Résultat n°26

    Elections et nominations d'officiers : procès-verbaux d'élection, arrêté de nomination

    Date

    1840-1870

    Cote

    EDEP035/H6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 035 - Commune de Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Garde nationale
    • Elections et nominations d'officiers : procès-verbaux...
  27. Résultat n°27

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1755-1769

    Cote

    EDEP035/E6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 035 - Commune de Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire)...

    • Série E : état civil.
    • Registres des baptêmes, mariages et sépultures
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  28. Résultat n°28

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1704-1712

    Cote

    EDEP035/E3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 035 - Commune de Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire)...

    • Série E : état civil.
    • Registres des baptêmes, mariages et sépultures
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  29. Résultat n°29

    Nomination du cantonnier : arrêté, extrait du registre des délibérations, correspondance

    Date

    1859-1903

    Cote

    EDEP035/K11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 035 - Commune de Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire)...

    • Série K : élections. Personnel.
    • Personnel
    • Nomination du cantonnier : arrêté, extrait du registre...
  30. Résultat n°30

    Recensement des chevaux, mulets, voitures attelées, automobiles, poids lourds : registres de déclaration, feuilles de déclaration, tableaux du classement et de la réquisition, affiche de l'avis de classement, certificats de réforme (1885)

    Date

    1885-1936

    Cote

    EDEP035/H3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 035 - Commune de Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement des chevaux, mulets, voitures attelées,...
  31. Résultat n°31

    Répertoires des actes passés devant le maire

    Date

    1844-1879

    Cote

    EDEP035/D10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 035 - Commune de Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Répertoires des actes passés devant le maire
  32. Résultat n°32

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1740-1754

    Cote

    EDEP035/E5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 035 - Commune de Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire)...

    • Série E : état civil.
    • Registres des baptêmes, mariages et sépultures
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  33. Résultat n°33

    Contrôle : relevés nominatifs

    Date

    1830-1870

    Cote

    EDEP035/H5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 035 - Commune de Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Garde nationale
    • Contrôle : relevés nominatifs
  34. Résultat n°34

    Commission scolaire, nomination des membres : extrait du registre des délibérations

    Date

    1883-1884

    Cote

    EDEP035/R1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 035 - Commune de Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire)...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Commission scolaire, nomination des membres : extrait...
  35. Résultat n°35

    Sinistres : tableaux de statistique

    Date

    1898-1906

    Cote

    EDEP035/I2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 035 - Commune de Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Sinistres : tableaux de statistique
  36. Résultat n°36

    Plébiscites : procès-verbaux des opérations électorales

    Date

    1851-1870

    Cote

    EDEP035/K2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 035 - Commune de Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire)...

    • Série K : élections. Personnel.
    • Elections politiques
    • Plébiscites : procès-verbaux des opérations électorales
  37. Résultat n°37

    Etat de service de deux soldats de l'empire

    Date

    1869

    Cote

    EDEP035/H7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 035 - Commune de Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Etat de service de deux soldats de l'empire
  38. Résultat n°38

    Nominations des maîtres d'école : arrêté, correspondance

    Date

    1902-1911

    Cote

    EDEP035/R3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 035 - Commune de Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire)...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Nominations des maîtres d'école : arrêté, correspondance
  39. Résultat n°39

    Inventaires des archives et objets mobiliers de la mairie

    Date

    1842-1900

    Cote

    EDEP035/D11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 035 - Commune de Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Inventaires des archives et objets mobiliers de la...
  40. Résultat n°40

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1592-1691

    Cote

    EDEP035/E1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 035 - Commune de Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire)...

    • Série E : état civil.
    • Registres des baptêmes, mariages et sépultures
    • Baptêmes, mariages, sépultures.