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47 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Concession temporaire et perpétuelle : demandes.

    Date

    1866-1921

    Cote

    EDEP037/N4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 037 - Commune de Brèches (Indre-et-Loire) -...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Concession temporaire et perpétuelle : demandes.
  2. Résultat n°2

    Guerre de 1870, réquisition, occupation allemande : état des indemnités.

    Date

    1872

    Cote

    EDEP037/H3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 037 - Commune de Brèches (Indre-et-Loire) -...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Guerre de 1870, réquisition, occupation allemande :...
  3. Résultat n°3

    Contribution foncière : matrice de rôle.

    Date

    1812

    Cote

    EDEP037/G5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 037 - Commune de Brèches (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Contribution foncière : matrice de rôle.
  4. Résultat n°4

    Ventes de la commune, parcelles, peupleraie : cahier des charges, acte de cession.

    Date

    1903-1927

    Cote

    EDEP037/N1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 037 - Commune de Brèches (Indre-et-Loire) -...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Ventes de la commune, parcelles, peupleraie : cahier...
  5. Résultat n°5

    Elections au Conseil général et au conseil d'arrondissement : liste d'appel des votants.

    Cote

    EDEP037/K3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 037 - Commune de Brèches (Indre-et-Loire) -...

    • Série K : élections. Personnel.
    • Elections au Conseil général et au conseil d'arrondissement...
  6. Résultat n°6

    1881-12 août 1894

    Date

    1881-1894

    Cote

    EDEP037/Q1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 037 - Commune de Brèches (Indre-et-Loire) -...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance, délibérations : registres.
    • 1881-12 août 1894
  7. Résultat n°7

    Registre présentant les augmentations et les diminutions, l'état de vérification et la table alphabétique des propriétaires compris dans la matrice cadastrale des propriétés bâties.

    Date

    1882-1910

    Cote

    EDEP037/G9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 037 - Commune de Brèches (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Propriétés bâties : matrices.
    • Registre présentant les augmentations et les diminutions,...
  8. Résultat n°8

    1853-1875

    Date

    1853-1875

    Cote

    EDEP037/D2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 037 - Commune de Brèches (Indre-et-Loire) -...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du Conseil municipal : registres.
    • 1853-1875
  9. Résultat n°9

    Registre présentant la table alphabétique des propriétaires.

    Date

    1911-1935

    Cote

    EDEP037/G10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 037 - Commune de Brèches (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Propriétés bâties : matrices.
    • Registre présentant la table alphabétique des propriétaires.
  10. Résultat n°10

    Association syndicale de battage : statuts.

    Date

    1925

    Cote

    EDEP037/I1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 037 - Commune de Brèches (Indre-et-Loire) -...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Association syndicale de battage : statuts.
  11. Résultat n°11

    Liste communale des jurés.

    Date

    1850-1852

    Cote

    EDEP037/I2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 037 - Commune de Brèches (Indre-et-Loire) -...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Liste communale des jurés.
  12. Résultat n°12

    Ancien presbytère, location : bail.

    Date

    1921-1930

    Cote

    EDEP037/N3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 037 - Commune de Brèches (Indre-et-Loire) -...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Ancien presbytère, location : bail.
  13. Résultat n°13

    Tribunal de commerce : liste des électeurs consulaires.

    Date

    1898

    Cote

    EDEP037/K4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 037 - Commune de Brèches (Indre-et-Loire) -...

    • Série K : élections. Personnel.
    • Tribunal de commerce : liste des électeurs consulaires.
  14. Résultat n°14

    Election d'un député : procès-verbaux des opérations électorales.

    Date

    1872

    Cote

    EDEP037/K2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 037 - Commune de Brèches (Indre-et-Loire) -...

    • Série K : élections. Personnel.
    • Election d'un député : procès-verbaux des opérations...
  15. Résultat n°15

    folios 373 à 504.

    Cote

    EDEP037/G8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 037 - Commune de Brèches (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Propriétés foncières : matrices
    • folios 373 à 504.
  16. Résultat n°16

    14 octobre 1894-1939

    Date

    1894-1939

    Cote

    EDEP037/Q2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 037 - Commune de Brèches (Indre-et-Loire) -...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance, délibérations : registres.
    • 14 octobre 1894-1939
  17. Résultat n°17

    Garde nationale : procès-verbaux d'élection des officiers.

    Date

    1831

    Cote

    EDEP037/H2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 037 - Commune de Brèches (Indre-et-Loire) -...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Garde nationale : procès-verbaux d'élection des officiers.
  18. Résultat n°18

    folios 1 à 372.

    Cote

    EDEP037/G7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 037 - Commune de Brèches (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Propriétés foncières : matrices
    • folios 1 à 372.
  19. Résultat n°19

    Moulin du Chétellier, travaux : procès-verbal de récolement.

    Date

    1901

    Cote

    EDEP037/O3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 037 - Commune de Brèches (Indre-et-Loire) -...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Moulin du Chétellier, travaux : procès-verbal de récolement.
  20. Résultat n°20

    Chemins vicinaux, alignement : cahier des charges, devis, correspondance, plans.

    Date

    1885-1903

    Cote

    EDEP037/O4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 037 - Commune de Brèches (Indre-et-Loire) -...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux, alignement : cahier des charges,...