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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
EDEP037/N4 (Cote)
Date
1866-1921
Lieu
Brèches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
correspondance
  • Contexte : E-dépôt 037 - Commune de Brèches (Indre-et-Loire) -...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Concession temporaire et perpétuelle : demandes.
Résultat n°2
Cote
EDEP037/H3 (Cote)
Date
1872
Lieu
Brèches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
pièce comptable
  • Contexte : E-dépôt 037 - Commune de Brèches (Indre-et-Loire) -...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Guerre de 1870, réquisition, occupation allemande :...
Résultat n°3
Cote
EDEP037/G5 (Cote)
Date
1812
Lieu
Brèches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
matrice cadastrale
  • Contexte : E-dépôt 037 - Commune de Brèches (Indre-et-Loire) -...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre napoléonien
  • Contribution foncière : matrice de rôle.
Résultat n°4
Cote
EDEP037/N1 (Cote)
Date
1903-1927
Lieu
Brèches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
cahier des charges, acte authentique
  • Contexte : E-dépôt 037 - Commune de Brèches (Indre-et-Loire) -...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Ventes de la commune, parcelles, peupleraie : cahier...
Résultat n°5
Cote
EDEP037/K3 (Cote)
Date- Lieu
Brèches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
liste électorale
  • Contexte : E-dépôt 037 - Commune de Brèches (Indre-et-Loire) -...

  • Série K : élections. Personnel.
  • Elections au Conseil général et au conseil d'arrondissement...
Résultat n°6
Cote
EDEP037/Q1 (Cote)
Date
1881-1894
Lieu
Brèches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
délibération, registre
  • Contexte : E-dépôt 037 - Commune de Brèches (Indre-et-Loire) -...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Bureau de bienfaisance, délibérations : registres.
  • 1881-12 août 1894
Résultat n°7
Cote
EDEP037/G9 (Cote)
Date
1882-1910
Lieu
Brèches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
matrice cadastrale
  • Contexte : E-dépôt 037 - Commune de Brèches (Indre-et-Loire) -...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre napoléonien
  • Propriétés bâties : matrices.
  • Registre présentant les augmentations et les diminutions,...
Résultat n°8
Cote
EDEP037/D2 (Cote)
Date
1853-1875
Lieu
Brèches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
délibération, registre
  • Contexte : E-dépôt 037 - Commune de Brèches (Indre-et-Loire) -...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du Conseil municipal : registres.
  • 1853-1875
Résultat n°9
Cote
EDEP037/G10 (Cote)
Date
1911-1935
Lieu
Brèches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
matrice cadastrale
  • Contexte : E-dépôt 037 - Commune de Brèches (Indre-et-Loire) -...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre napoléonien
  • Propriétés bâties : matrices.
  • Registre présentant la table alphabétique des propriétaires.
Résultat n°10
Cote
EDEP037/I1 (Cote)
Date
1925
Lieu
Brèches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
statut d'association
  • Contexte : E-dépôt 037 - Commune de Brèches (Indre-et-Loire) -...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Association syndicale de battage : statuts.
Résultat n°11
Cote
EDEP037/I2 (Cote)
Date
1850-1852
Lieu
Brèches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
liste nominative
  • Contexte : E-dépôt 037 - Commune de Brèches (Indre-et-Loire) -...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Liste communale des jurés.
Résultat n°12
Cote
EDEP037/N3 (Cote)
Date
1921-1930
Lieu
Brèches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
bail
  • Contexte : E-dépôt 037 - Commune de Brèches (Indre-et-Loire) -...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Ancien presbytère, location : bail.
Résultat n°13
Cote
EDEP037/K4 (Cote)
Date
1898
Lieu
Brèches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
liste électorale
  • Contexte : E-dépôt 037 - Commune de Brèches (Indre-et-Loire) -...

  • Série K : élections. Personnel.
  • Tribunal de commerce : liste des électeurs consulaires.
Résultat n°14
Cote
EDEP037/K2 (Cote)
Date
1872
Lieu
Brèches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal d'élection
  • Contexte : E-dépôt 037 - Commune de Brèches (Indre-et-Loire) -...

  • Série K : élections. Personnel.
  • Election d'un député : procès-verbaux des opérations...
Résultat n°15
Cote
EDEP037/G8 (Cote)
Date- Lieu
Brèches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
matrice cadastrale
  • Contexte : E-dépôt 037 - Commune de Brèches (Indre-et-Loire) -...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre napoléonien
  • Propriétés foncières : matrices
  • folios 373 à 504.
Résultat n°16
Cote
EDEP037/Q2 (Cote)
Date
1894-1939
Lieu
Brèches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
délibération, registre
  • Contexte : E-dépôt 037 - Commune de Brèches (Indre-et-Loire) -...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Bureau de bienfaisance, délibérations : registres.
  • 14 octobre 1894-1939
Résultat n°17
Cote
EDEP037/H2 (Cote)
Date
1831
Lieu
Brèches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal d'élection
  • Contexte : E-dépôt 037 - Commune de Brèches (Indre-et-Loire) -...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Garde nationale : procès-verbaux d'élection des officiers.
Résultat n°18
Cote
EDEP037/G7 (Cote)
Date- Lieu
Brèches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
matrice cadastrale
  • Contexte : E-dépôt 037 - Commune de Brèches (Indre-et-Loire) -...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre napoléonien
  • Propriétés foncières : matrices
  • folios 1 à 372.
Résultat n°19
Cote
EDEP037/O3 (Cote)
Date
1901
Lieu
Brèches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal
  • Contexte : E-dépôt 037 - Commune de Brèches (Indre-et-Loire) -...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Moulin du Chétellier, travaux : procès-verbal de récolement.
Résultat n°20
Cote
EDEP037/O4 (Cote)
Date
1885-1903
Lieu
Brèches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
cahier des charges, pièce comptable, correspondance, plan
  • Contexte : E-dépôt 037 - Commune de Brèches (Indre-et-Loire) -...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins vicinaux, alignement : cahier des charges,...
Résultat n°21
Cote
EDEP037/G11 (Cote)
Date
1913-1935
Lieu
Brèches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
matrice cadastrale
  • Contexte : E-dépôt 037 - Commune de Brèches (Indre-et-Loire) -...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre napoléonien
  • Propriétés non bâties : matrices.
Résultat n°22
Cote
EDEP037/G13 (Cote)
Date
1816-1826
Lieu
Brèches (Indre-et-Loire, France)
Type de document -
  • Contexte : E-dépôt 037 - Commune de Brèches (Indre-et-Loire) -...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre napoléonien
  • Contributions, répartition : mandements.
Résultat n°23
Cote
EDEP037/N2 (Cote)
Date
1924
Lieu
Brèches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
acte authentique
  • Contexte : E-dépôt 037 - Commune de Brèches (Indre-et-Loire) -...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Vente d'immeubles et de terrains à la commune : acte...
Résultat n°24
Cote
EDEP037/H4 (Cote)
Date
1888-1898
Lieu
Brèches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
notice individuelle
  • Contexte : E-dépôt 037 - Commune de Brèches (Indre-et-Loire) -...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Service militaire, dispense, affectation : attestations
Résultat n°25
Cote
EDEP037/G12 (Cote)
Date
1812-1911
Lieu
Brèches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : E-dépôt 037 - Commune de Brèches (Indre-et-Loire) -...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre napoléonien
  • Contributions foncière, personnelle, mobilière et des...
Résultat n°26
Cote
EDEP037/D1 (Cote)
Date
1816-1841
Lieu
Brèches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
délibération, registre
  • Contexte : E-dépôt 037 - Commune de Brèches (Indre-et-Loire) -...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du Conseil municipal : registres.
  • 1816-1841
Résultat n°27
Cote
EDEP037/S1 (Cote)
Date- Lieu
Brèches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
plan
  • Contexte : E-dépôt 037 - Commune de Brèches (Indre-et-Loire) -...

  • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
  • Plan calque.
Résultat n°28
Cote
EDEP037/H1 (Cote)
Date
1817-1899
Lieu
Brèches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
liste nominative
  • Contexte : E-dépôt 037 - Commune de Brèches (Indre-et-Loire) -...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Recensement des classes : tableaux.
Résultat n°29
Cote
EDEP037/G14 (Cote)
Date
1881-1908
Lieu
Brèches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : E-dépôt 037 - Commune de Brèches (Indre-et-Loire) -...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre napoléonien
  • Taxe sur les chiens : rôle.
Résultat n°30
Cote
EDEP037/Q4 (Cote)
Date
1878-1927
Lieu
Brèches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
registre
  • Contexte : E-dépôt 037 - Commune de Brèches (Indre-et-Loire) -...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Protection des enfants du 1er âge, déclaration des...
Résultat n°31
Cote
EDEP037/M1 (Cote)
Date
1849-1901
Lieu
Brèches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
pièce comptable, cahier des charges, plan
  • Contexte : E-dépôt 037 - Commune de Brèches (Indre-et-Loire) -...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Ecole, mairie , construction et travaux d'entretien...
Résultat n°32
Cote
EDEP037/K1 (Cote)
Date
1843-1899
Lieu
Brèches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
liste électorale
  • Contexte : E-dépôt 037 - Commune de Brèches (Indre-et-Loire) -...

  • Série K : élections. Personnel.
  • Liste électorale.
Résultat n°33
Cote
EDEP037/G6 (Cote)
Date
1821
Lieu
Brèches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
matrice cadastrale
  • Contexte : E-dépôt 037 - Commune de Brèches (Indre-et-Loire) -...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre napoléonien
  • Mutations de la commune : livre-journal.
Résultat n°34
Cote
EDEP037/G2 (Cote)
Date
1810
Lieu
Brèches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal
  • Contexte : E-dépôt 037 - Commune de Brèches (Indre-et-Loire) -...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre napoléonien
  • Délimitation de la commune : procès-verbaux.
Résultat n°35
Cote
EDEP037/D4 (Cote)
Date
1884-1905
Lieu
Brèches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
délibération, registre
  • Contexte : E-dépôt 037 - Commune de Brèches (Indre-et-Loire) -...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du Conseil municipal : registres.
  • 18 mai 1884-1905
Résultat n°36
Cote
EDEP037/G15 (Cote)
Date
1902-1907
Lieu
Brèches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : E-dépôt 037 - Commune de Brèches (Indre-et-Loire) -...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre napoléonien
  • Taxe sur les chemins vicinaux : rôle.
Résultat n°37
Cote
EDEP037/G3 (Cote)
Date- Lieu
Brèches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
état de section
  • Contexte : E-dépôt 037 - Commune de Brèches (Indre-et-Loire) -...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre napoléonien
  • Etats de section.
Résultat n°38
Cote
EDEP037/D3 (Cote)
Date
1876-1884
Lieu
Brèches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
délibération, registre
  • Contexte : E-dépôt 037 - Commune de Brèches (Indre-et-Loire) -...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du Conseil municipal : registres.
  • 1876-18 mai 1884
Résultat n°39
Cote
EDEP037/F1 (Cote)
Date
1901-1931
Lieu
Brèches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
liste nominative
  • Contexte : E-dépôt 037 - Commune de Brèches (Indre-et-Loire) -...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Dénombrement de population : liste nominative.
Résultat n°40
Cote
EDEP037/G1 (Cote)
Date
1791-An VII
Lieu
Brèches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
état de section
  • Contexte : E-dépôt 037 - Commune de Brèches (Indre-et-Loire) -...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre révolutionnaire
  • Etat de sections.
Résultat n°41
Cote
EDEP037/O1 (Cote)
Date
1843-1859
Lieu
Brèches (Indre-et-Loire, France)
Type de document -
  • Contexte : E-dépôt 037 - Commune de Brèches (Indre-et-Loire) -...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins ruraux : tableau général.
Résultat n°42
Cote
EDEP037/G16 (Cote)
Date
1835-1898
Lieu
Brèches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
correspondance
  • Contexte : E-dépôt 037 - Commune de Brèches (Indre-et-Loire) -...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre napoléonien
  • Contributions directes : notes du percepteur au maire,...
Résultat n°43
Cote
EDEP037/O2 (Cote)
Date
1871-1897
Lieu
Brèches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal, note
  • Contexte : E-dépôt 037 - Commune de Brèches (Indre-et-Loire) -...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Voirie, alignement, acquisition : procès-verbaux, note.
Résultat n°44
Cote
EDEP037/Q3 (Cote)
Date
1918
Lieu
Brèches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
liste nominative
  • Contexte : E-dépôt 037 - Commune de Brèches (Indre-et-Loire) -...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Rationnement du pain : liste des bénéficiaires.
Résultat n°45
Cote
EDEP037/G4 (Cote)
Date- Lieu
Brèches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
matrice cadastrale
  • Contexte : E-dépôt 037 - Commune de Brèches (Indre-et-Loire) -...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre napoléonien
  • Propriétés bâties : table alphabétique des propriétaires.
Résultat n°46
Cote
EDEP037/R1 (Cote)
Date
1922
Lieu
Brèches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
liste nominative
  • Contexte : E-dépôt 037 - Commune de Brèches (Indre-et-Loire) -...

  • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
  • Instruction des enfants : liste nominative.
Résultat n°47
Cote
EDEP037/D5 (Cote)
Date
1930-1932
Lieu
Brèches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
contrat
  • Contexte : E-dépôt 037 - Commune de Brèches (Indre-et-Loire) -...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Assurances : police.