Betz-le-Château (Indre-et-Loire, France)

Résultat n°1
Année 2001 : permis de construire n° 9, 11-13. Année 2002 : permis de construire n° 1-2, 4-5 ; permis de démolir n° 1. Année 2003 : permis de construire n° 1, n° 3 compétence État, abords d'un monument historique, n°4.

Date

2001-2003

Cote

2599W146 (Cote)
- Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...
- Urbanisme
- Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État...
- Betz-le-Château
- Année 2001 : permis de construire n° 9, 11-13. Année...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)
Résultat n°2
Ecole maternelle mixte.

Date

1892-1903

Cote

2O/026/33 (Cote)
- Contexte : 2O/026 - Commune de Betz-le-Château - Contrôle de l'Etat...
- Bâtiments, monuments, matériel et mobilier communaux
- Ecole maternelle mixte.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture
Résultat n°3

1 media
Section D1 des Girardières

Date

1813

Cote

6NUM10/026/011 (Cote)
- Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)
- Plans parcellaires communaux
- Betz-le-Château
- Section D1 des Girardières
Résultat n°4

1 media
Section H, feuille 1

Date

1954
- Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...
- Betz-le-Château
- Rénovation
- Section H, feuille 1
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°5

13 medias
Collection du greffe. Copie du registre des Baptêmes, mariages, sépultures, 1701-1702

Date

1701-1702

Cote

6NUM6/026/024 (Cote)
- Contexte : Registres paroissiaux numérisés
- Betz-le-Château
- Saint-Étienne
- Collection du greffe. Copie du registre des Baptêmes,...
Résultat n°6
1841-1900.

Date

1841-1900

Cote

2O/026/11 (Cote)
- Contexte : 2O/026 - Commune de Betz-le-Château - Contrôle de l'Etat...
- Budgets et comptes
- 1841-1900.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture
Résultat n°7

1 media
Section I, feuille 1

Date

1954
- Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...
- Betz-le-Château
- Rénovation
- Section I, feuille 1
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°8

52 medias
1861

Date

1861

Cote

6NUM5/026/006 (Cote)
- Contexte : 6M - Listes nominatives de recensement numérisées (1836-1936)
- Betz-le-Château
- 1861
Résultat n°9

16 medias
Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1769

Date

1769

Cote

6NUM6/026/093 (Cote)
- Contexte : Registres paroissiaux numérisés
- Betz-le-Château
- Saint-Étienne
- Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures,...
Résultat n°10
Chemins ruraux, modifications de tracé, construction, aliénation : correspondance, plans, avis du maire, rapports du subdivisionnaire.

Date

1886-1979

Cote

2599W49 (Cote)
- Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...
- Voirie départementale et communale (classement par...
- Betz-le-Château
- Chemins ruraux, modifications de tracé, construction,...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)
Résultat n°11

21 medias
Naissances, mariages, décès

Date

1863-1872

Cote

6NUM2/026/008 (Cote)
- Contexte : Tables décennales de l'état civil numérisées
- Betz-le-Château
- 1863 - 1872
- Naissances, mariages, décès
Résultat n°12

28 medias
Betz-le-Château
- Contexte : W - Recensement général de la population d'Indre-et-Loire...
- Année 1946
- Listes nominatives
- Abilly à Bueil-en-Touraine
- Betz-le-Château
Producteur :

France. Institut national de la statistique et des études économiques. Direction régionale Centre-Val de Loire
Résultat n°13

13 medias
Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1733

Date

1733

Cote

6NUM6/026/057 (Cote)
- Contexte : Registres paroissiaux numérisés
- Betz-le-Château
- Saint-Étienne
- Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures,...
Résultat n°14

1 media
Section G3 des Vauzelles (ancienne section D2 de Sainte-Julitte)

Date

1813

Cote

6NUM10/026/025 (Cote)
- Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)
- Plans parcellaires communaux
- Betz-le-Château
- Section G3 des Vauzelles (ancienne section D2 de Sainte-Julitte)
Résultat n°15
Sinistres.

Date

1865-1910

Cote

2O/026/6 (Cote)
- Contexte : 2O/026 - Commune de Betz-le-Château - Contrôle de l'Etat...
- Administration générale
- Sinistres.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture
Résultat n°16

19 medias
Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1775

Date

1775

Cote

6NUM6/026/099 (Cote)
- Contexte : Registres paroissiaux numérisés
- Betz-le-Château
- Saint-Étienne
- Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures,...
Résultat n°17

31 medias
Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1789

Date

1789

Cote

6NUM6/026/113 (Cote)
- Contexte : Registres paroissiaux numérisés
- Betz-le-Château
- Saint-Étienne
- Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures,...
Résultat n°18

1 media
Section F3 des Loges

Date

1813

Cote

6NUM10/026/021 (Cote)
- Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)
- Plans parcellaires communaux
- Betz-le-Château
- Section F3 des Loges
Résultat n°19
Contentieux.

Date

1844-1906

Cote

2O/026/3 (Cote)
- Contexte : 2O/026 - Commune de Betz-le-Château - Contrôle de l'Etat...
- Administration générale
- Contentieux.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture
Résultat n°20
Comptes actifs N-Z.

Date

1955-1974

Cote

1344W23 (Cote)
- Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...
- Betz-le-Château
- Matrices des propriétés bâties et non bâties
- Matrice grise
- Comptes actifs N-Z.
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°21
Balesmes - Bueil-en-Touraine

Cote

3M254 (Cote)
- Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)
- Election du personnel politique
- Second Empire
- Listes électorales
- Listes d'appel et d'inscription des votants (classement...
- Balesmes - Bueil-en-Touraine
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections
Résultat n°22

1 media
Section B, feuille 1

Date

1954
- Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...
- Betz-le-Château
- Rénovation
- Section B, feuille 1
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°23

1 media
Section ZW

Date

1976
- Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...
- Betz-le-Château
- Remembrement
- Section ZW
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°24

1 media
Section ZT

Date

1976
- Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...
- Betz-le-Château
- Remembrement
- Section ZT
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°25
Betz-le-Château (1955-1977), La Celle-Guenand (1949-1976).

Date

1949-1977

Cote

2840W5 (Cote)
- Contexte : 2840W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : plans...
- Plans avant transfert
- Betz-le-Château (1955-1977), La Celle-Guenand (1949-1976).
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°26

25 medias
Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1792

Date

1792

Cote

6NUM6/026/116 (Cote)
- Contexte : Registres paroissiaux numérisés
- Betz-le-Château
- Saint-Étienne
- Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures,...
Résultat n°27

2 medias
Arrêté préfectoral de mise en demeure d'exéxcution des travaux (21 mai 1860)

Date

21 mai 1860
- Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...
- Bassin de la Claise
- Ruisseau du Brignon
- N° 6 - Moulin de Robert à Betz-le-Château (1854-1912)
- Arrêté préfectoral de mise en demeure d'exéxcution...
Résultat n°28

4 medias
Projet d'acquisition d'une maison appelée à devenir le presbytère : deux plans (1823) ; plan de l'ancien presbytère (1827).

Date

1823-1827

Cote

2O/026/41/PL (Cote)
- Contexte : 2O/026 - Commune de Betz-le-Château - Contrôle de l'Etat...
- Bâtiments, monuments, matériel et mobilier communaux
- Presbytère.
- Projet d'acquisition d'une maison appelée à devenir...
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture
Résultat n°29

1 media
Plan général de la rivière du Brignon dans les communes de Ferrière-Larçon et de Paulmy (15 novembre 1854)

Date

15 novembre 1854
- Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...
- Bassin de la Claise
- Ruisseau du Brignon
- N° 7 - Moulin de Paulmy (1850-1939)
- Plan général de la rivière du Brignon dans les communes...
Résultat n°30

1 media
Section ZS

Date

1976
- Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...
- Betz-le-Château
- Remembrement
- Section ZS
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°31
Dépenses, gestion comptable.

Date

An 9-1938

Cote

2O/026/16 (Cote)
- Contexte : 2O/026 - Commune de Betz-le-Château - Contrôle de l'Etat...
- Finances
- Dépenses, gestion comptable.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture
Résultat n°32
Communes, délimitation et partages.

Date

1806-1937

Cote

1M162 (Cote)
- Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...
- Circonscriptions administratives et territoriales
- Délimitations, modifications et rattachements
- Communes, délimitation et partages.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet
Résultat n°33

17 medias
Naissances, mariages, décès

Date

1883-1892

Cote

6NUM2/026/010 (Cote)
- Contexte : Tables décennales de l'état civil numérisées
- Betz-le-Château
- 1883 - 1892
- Naissances, mariages, décès
Résultat n°34

1 media
Plan et détails (15 novembre 1854)

Date

15 novembre 1854
- Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...
- Bassin de la Claise
- Ruisseau du Brignon
- N° 6 - Moulin de Robert à Betz-le-Château (1854-1912)
- Plan et détails (15 novembre 1854)
Résultat n°35
Horloge.

Date

1824-1924

Cote

2O/026/43 (Cote)
- Contexte : 2O/026 - Commune de Betz-le-Château - Contrôle de l'Etat...
- Bâtiments, monuments, matériel et mobilier communaux
- Horloge.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture
Résultat n°36

9 medias
Collection du greffe. aptêmes, mariages, sépultures, 1708

Date

1708

Cote

6NUM6/026/031 (Cote)
- Contexte : Registres paroissiaux numérisés
- Betz-le-Château
- Saint-Étienne
- Collection du greffe. aptêmes, mariages, sépultures,...
Résultat n°37
Abilly (1892-1925), Azay-sur-Indre (1903-1904), Balesmes (1898-1926), Barrou (1892-1919), Beaulieu-lès-Loches (1897-1925), Betz-le-Château (1893-1904), Bossay-sur-Claise (1894-1912), Bossée (1904-1905), Boussay (1897-1924), La Celle-Guenand (1902), Chambon (1897-1906), Chambourg-sur-Indre (1912), Chanceaux-près-Loches (1908-1910), La Chapelle-Blanche (1897-1900), Charnizay (1892-1926), Chaumussay (1897-1914), Chédigny (1898-1923), Chemillé-sur-Indrois (1912-1921), Ciran (1912), Civray-sur-Esves (1912), Cussay (1912-1914), Draché(1911-1921), Esves-le-Moutier (1906-1907).

Date

1892-1926

Cote

2Z315 (Cote)
- Contexte : Z - Sous-préfectures de Chinon, Loches et Tours (1800-1940)
- Sous-préfecture de Loches (1800-1926)
- Assistance et prévoyance sociale
- Bureaux de bienfaisance et d'assistance, gestion et...
- Abilly (1892-1925), Azay-sur-Indre (1903-1904), Balesmes...
Résultat n°38

482 medias
Registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales, 1825-1914 ; récapitulation des contenances et des revenus imposables, 1823 ; matrice des propriétés foncières, fol. 1 à 418.

Date

1823-1914

Cote

3P3/283 (Cote)
- Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)
- Betz-le-Château
- Matrices des propriétés foncières.
- Registre présentant les augmentations et les diminutions...
Résultat n°39

1 media
Plan du cimetière.

Date

[1933]

Cote

2O/026/55/PL (Cote)
- Contexte : 2O/026 - Commune de Betz-le-Château - Contrôle de l'Etat...
- Cimetière
- Clôtures.
- Plan du cimetière.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture
Résultat n°40

280 medias
Naissances, 1906-1922

Date

1906-1922

Cote

6NUM8/026/032 (Cote)
- Contexte : Registres d'état civil numérisés
- Betz-le-Château
- Naissances, 1906-1922
Résultat n°41
Beaulieu-lès-Loches (1963), Beaumont-la-Ronce (1964), Beaumont-en-Véron (1963-1964), Beaumont-Village (1964), Benais (1964-1968), Berthenay (1964), Betz-le-Château (1962-1963), Bléré (1963-1967), Bossay-sur-Claise (1964), Bossée (1964), Le Boulay (1964, 1970), Bourgueil (1964), Bournan (1964, 1968), Boussay (1964), Braslou (1964), Braye-sous-Faye (1964), Braye-sur-Maulne (1963), Brèches (1963), Bréhémont (1963), Bridoré (1963), Brizay (1964).

Date

1963-1970

Cote

2259W2 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...
- Equipement
- Voirie
- Classement des voies communales
- Beaulieu-lès-Loches (1963), Beaumont-la-Ronce (1964),...
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales
Résultat n°42

9 medias
Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1720

Date

1720

Cote

6NUM6/026/043 (Cote)
- Contexte : Registres paroissiaux numérisés
- Betz-le-Château
- Saint-Étienne
- Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures,...
Résultat n°43

1 media
Section ZK

Date

1976
- Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...
- Betz-le-Château
- Remembrement
- Section ZK
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°44

2 lots 58 medias
Procès-verbal de récolement (3 avril 1860)

Date

3 avril 1860
- Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...
- Bassin de la Claise
- Ruisseau du Brignon
- N° 5 - Moulin de Pongerault (Pongereau) à Betz-le-Château...
- Procès-verbal de récolement (3 avril 1860)
Résultat n°45
Avoine - Bueil-en-Touraine

Cote

3M19 (Cote)
- Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)
- Nomination du personnel politique
- Maires, adjoints et conseillers municipaux (jusqu'à...
- Nomination, démission, révocation et suspension des...
- Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
- Consulat et Empire (an VIII-1814).
- Avoine - Bueil-en-Touraine
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections
Résultat n°46

1 media
Section ZP

Date

1976
- Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...
- Betz-le-Château
- Remembrement
- Section ZP
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°47

1 media
Section YH

Date

1976
- Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...
- Betz-le-Château
- Remembrement
- Section YH
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°48

52 medias
1841

Date

1841

Cote

6NUM5/026/002 (Cote)
- Contexte : 6M - Listes nominatives de recensement numérisées (1836-1936)
- Betz-le-Château
- 1841
Résultat n°49

18 medias
Décès, an IX

Date

An 9

Cote

6NUM8/026/024 (Cote)
- Contexte : Registres d'état civil numérisés
- Betz-le-Château
- Décès, an IX
Résultat n°50
Beaumont-Village - Le Boulay

Cote

3M73 (Cote)
- Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)
- Nomination du personnel politique
- Maires, adjoints et conseillers municipaux (jusqu'à...
- Nomination, démission, révocation et suspension des...
- Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
- Second Empire (1852-1870).
- Beaumont-Village - Le Boulay
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections
Résultat n°51

1 media
Plan et détails (15 novembre 1854)

Date

15 novembre 1854
- Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...
- Bassin de la Claise
- Ruisseau du Brignon
- N° 2 - Moulin de l'Étang à Betz-le-Château (1854-1880)
- Plan et détails (15 novembre 1854)
Résultat n°52
A - C

Cote

2V74 (Cote)
- Contexte : V - Administration des cultes (1800-1940)
- 2V - Organisation et police du culte catholique
- Séparation des Eglises et de l'Etat
- Loi de séparation
- Propriétés des églises et presbytères, enquête.
- Réponses des communes : questionnaires (classement...
- A - C
Résultat n°53

29 medias
Mariages, 1793-an II

Date

1793-An 2

Cote

6NUM8/026/010 (Cote)
- Contexte : Registres d'état civil numérisés
- Betz-le-Château
- Mariages, 1793-an II
Résultat n°54

3 medias
Projet d'acquisition d'une maison pour loger l'instituteur : 2 plans (1849). Plan géométrique d'une chambre haute pour loger l'instituteur (1861).

Date

1849-1861

Cote

2O/026/38/PL (Cote)
- Contexte : 2O/026 - Commune de Betz-le-Château - Contrôle de l'Etat...
- Bâtiments, monuments, matériel et mobilier communaux
- Logement de l'instituteur.
- Projet d'acquisition d'une maison pour loger l'instituteur...
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture
Résultat n°55

12 medias
Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1747

Date

1747

Cote

6NUM6/026/071 (Cote)
- Contexte : Registres paroissiaux numérisés
- Betz-le-Château
- Saint-Étienne
- Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures,...
Résultat n°56

15 medias
Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1743

Date

1743

Cote

6NUM6/026/067 (Cote)
- Contexte : Registres paroissiaux numérisés
- Betz-le-Château
- Saint-Étienne
- Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures,...
Résultat n°57
28 mars 1677-septembre 1695

Date

28 mars 1677-septembre 1695

Cote

3E53/881 (Cote)
- Contexte : 3E53 - Études notariales de La Celle-Saint-Avant, Sepmes...
- Étude de Sepmes
- Betz-le-Château
- Étude de la chatellenie de Betz à Betz
- BUZELLAY, notaire de la châtellenie de Betz à Betz.
- Minutes
- 28 mars 1677-septembre 1695
Résultat n°58

15 medias
Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1765

Date

1765

Cote

6NUM6/026/089 (Cote)
- Contexte : Registres paroissiaux numérisés
- Betz-le-Château
- Saint-Étienne
- Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures,...
Résultat n°59

11 medias
Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1748

Date

1748

Cote

6NUM6/026/072 (Cote)
- Contexte : Registres paroissiaux numérisés
- Betz-le-Château
- Saint-Étienne
- Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures,...
Résultat n°60
Abilly, Artannes, Azay-sur-Indre, Ballan, Barrou, Beaulieu, Beaumont-en-Véron, Beaumont-la-Ronce, Beaumont-Village, Benais, Berthenay, Betz, Bléré.

Cote

2R45 (Cote)
- Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...
- Fonds de la préfecture
- Recensement et réquisitions de voitures et de chevaux
- Réquisition des automobiles, chevaux, juments, mulets,...
- Abilly, Artannes, Azay-sur-Indre, Ballan, Barrou, Beaulieu,...
Résultat n°61

2 medias
Déplacement du déversoir : plan des lieux (11 janvier 1886)

Date

11 janvier 1886
- Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...
- Bassin de la Claise
- Ruisseau du Brignon
- N° 3 - Moulin des Basses Tailles à Betz-le-Château...
- Déplacement du déversoir : plan des lieux (11 janvier...
Résultat n°62

9 medias
Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1672

Date

1672

Cote

6NUM6/026/004 (Cote)
- Contexte : Registres paroissiaux numérisés
- Betz-le-Château
- Saint-Étienne
- Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures,...
Résultat n°63
Monuments aux morts.

Date

1894-1923

Cote

2O/026/44 (Cote)
- Contexte : 2O/026 - Commune de Betz-le-Château - Contrôle de l'Etat...
- Bâtiments, monuments, matériel et mobilier communaux
- Monuments aux morts.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture
Résultat n°64
A - C

Cote

4V7 (Cote)
- Contexte : V - Administration des cultes (1800-1940)
- 4V - Immeubles et bâtiments paroissiaux
- Eglises et presbytères.
- Acquisition, construction, réparation.
- Extraits de délibérations de conseils municipaux, devis,...
- A - C
Résultat n°65

13 medias
Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1760

Date

1760

Cote

6NUM6/026/084 (Cote)
- Contexte : Registres paroissiaux numérisés
- Betz-le-Château
- Saint-Étienne
- Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures,...
Résultat n°66
Naissances, 1944

Date

1944

Cote

6NUM8/026/046 (Cote)
- Contexte : Registres d'état civil numérisés
- Betz-le-Château
- Naissances, 1944
Résultat n°67

1 media
Section C1 des Bournaichères

Date

1813

Cote

6NUM10/026/008 (Cote)
- Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)
- Plans parcellaires communaux
- Betz-le-Château
- Section C1 des Bournaichères
Résultat n°68
Barrou à Betz-le-Château.

Date

1940-1980

Cote

1020W70 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...
- Administration
- Contrôle de légalité
- Communes
- Période 1940-1980
- Ballan-Miré à Betz-le-Château
- Barrou à Betz-le-Château.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales
Résultat n°69

1 media
Section ZR

Date

1976
- Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...
- Betz-le-Château
- Remembrement
- Section ZR
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°70

1 media
Section G, feuille 4

Date

1954
- Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...
- Betz-le-Château
- Rénovation
- Section G, feuille 4
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°71
Mariages, 1939-1952

Date

1939-1952

Cote

4E026/20 (Cote)
- Contexte : Registres d'état civil numérisés (versement 2020)
- Betz-le-Château
- Mariages, 1939-1952
Producteur :

Tribunal judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)
Résultat n°72
Procès-verbaux d'inventaire et d'état des lieux, plans, correspondance (classement par ordre alphabétique des communes) (an XI-1861).

Cote

4V3 (Cote)
- Contexte : V - Administration des cultes (1800-1940)
- 4V - Immeubles et bâtiments paroissiaux
- presbytères.
- Enquête nationale relative à l'état de situation des...
- Procès-verbaux d'inventaire et d'état des lieux, plans,...
Résultat n°73
An IX-1840.

Date

An 9-1840

Cote

2O/026/10 (Cote)
- Contexte : 2O/026 - Commune de Betz-le-Château - Contrôle de l'Etat...
- Budgets et comptes
- An IX-1840.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture
Résultat n°74

1 media
Section ZE

Date

1976
- Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...
- Betz-le-Château
- Remembrement
- Section ZE
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°75

50 medias
Moulin des Basses Tailles à Betz-le-Château (1854-1983) - dossier complet
- Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...
- Bassin de la Claise
- Ruisseau du Brignon
- N° 3 - Moulin des Basses Tailles à Betz-le-Château...
- Moulin des Basses Tailles à Betz-le-Château (1854-1983)...
Résultat n°76

345 medias
Naissances, 1836-1876

Date

1836-1876

Cote

6NUM8/026/028 (Cote)
- Contexte : Registres d'état civil numérisés
- Betz-le-Château
- Naissances, 1836-1876
Résultat n°77
1763-1768

Date

1763-1768

Cote

3E53/112 (Cote)
- Contexte : 3E53 - Études notariales de La Celle-Saint-Avant, Sepmes...
- Étude de Sepmes
- Betz-le-Château
- Étude du marquisat de verneuil à Betz-le-Château
- François TESSIER, notaire du marquisat de Verneuil,...
- Minutes
- 1763-1768
Résultat n°78

13 medias
Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1728

Date

1728

Cote

6NUM6/026/052 (Cote)
- Contexte : Registres paroissiaux numérisés
- Betz-le-Château
- Saint-Étienne
- Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures,...
Résultat n°79

421 medias
Sections A à C.

Date

sans date

Cote

3P3/277 (Cote)
- Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)
- Betz-le-Château
- Etats de sections.
- Sections A à C.
Résultat n°80

6 medias
Procès-verbal de récolement (3 avril 1860)

Date

3 avril 1860
- Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...
- Bassin de la Claise
- Ruisseau du Brignon
- N° 3 - Moulin des Basses Tailles à Betz-le-Château...
- Procès-verbal de récolement (3 avril 1860)

Résultats de la recherche

Année 2001 : permis de construire n° 9, 11-13. Année 2002 : permis de construire n° 1-2, 4-5 ; permis de démolir n° 1. Année 2003 : permis de construire n° 1, n° 3 compétence État, abords d'un monument historique, n°4.

Date

Cote

Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

Producteur :

Ecole maternelle mixte.

Date

Cote

Contexte : 2O/026 - Commune de Betz-le-Château - Contrôle de l'Etat...

Producteur :

Section D1 des Girardières

Date

Cote

Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)

Section H, feuille 1

Date

Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

Producteur :

Collection du greffe. Copie du registre des Baptêmes, mariages, sépultures, 1701-1702

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux numérisés

1841-1900.

Date

Cote

Contexte : 2O/026 - Commune de Betz-le-Château - Contrôle de l'Etat...

Producteur :

Section I, feuille 1

Date

Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

Producteur :

1861

Date

Cote

Contexte : 6M - Listes nominatives de recensement numérisées (1836-1936)

Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1769

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux numérisés

Chemins ruraux, modifications de tracé, construction, aliénation : correspondance, plans, avis du maire, rapports du subdivisionnaire.

Date

Cote

Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

Producteur :

Naissances, mariages, décès

Date

Cote

Contexte : Tables décennales de l'état civil numérisées

Betz-le-Château

Contexte : W - Recensement général de la population d'Indre-et-Loire...

Producteur :

Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1733

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux numérisés

Section G3 des Vauzelles (ancienne section D2 de Sainte-Julitte)

Date

Cote

Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)

Sinistres.

Date

Cote

Contexte : 2O/026 - Commune de Betz-le-Château - Contrôle de l'Etat...

Producteur :

Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1775

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux numérisés

Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1789

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux numérisés

Section F3 des Loges

Date

Cote

Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)

Contentieux.

Date

Cote