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8 résultats

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Résultat n°1

Elections du 9 juillet 1842, tenue des sessions de collèges électoraux : circulaires, instructions, ordonnances royales, arrêtés préfectoraux, correspondance ; résultat : procès-verbaux d'élection, correspondance.

Date

1842

Cote

3M193 (Cote)

Résultat n°2

Elections du 22 octobre 1830 : procès-verbal d'élection du collège électoral de Chinon.

Date

1830

Cote

3M190 (Cote)

Résultat n°3

Elections générales à l'Assemblée nationale constituante du 23 avril 1848, organisation : circulaires, décret du gouvernement provisoire, arrêtés du Commissaire du gouvernement, correspondance ; résultat : état nominatif des représentants du département élus, procès-verbaux d'élection (classement par arrondissement), procès-verbal de dépouillement général des votes, procès-verbaux d'élection des militaires.

Date

1848

Cote

3M243 (Cote)

Résultat n°4

Lettres autographes de César Joseph Bacot, député d'Indre-et- Loire

Date

XIXe Siècle

Cote

1J704 (Cote)

Résultat n°5

Elections du 5 juillet 1831 : instructions, ordonnance royale.

Date

1831

Cote

3M191 (Cote)

Résultat n°6

Pétition des députés pour diminuer les taxes perçues sur les boissons

Date

1831

Cote

1J/1735 (Cote)

Résultat n°7

Elections du 1er août 1846, tenue des sessions des collèges électoraux : instructions, ordonnances royales, arrêtés préfectoraux, correspondance ; résultat : procès-verbaux d'élection, correspondance.

Date

1846

Cote

3M194 (Cote)

Résultat n°8

241J - Fonds André (17e-20e siècles)

Date

01/01/1601-31/12/2000

Cote

241J (Cote)