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25 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Procès-verbal de récolement (13 août 1896)

    4 medias

    Procès-verbal de récolement (13 août 1896)

    Date

    13 août 1896

    • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière de l'Indrois
    • N° 26 - Moulin de la Follaine à Azay-sur-Indre (1830-1985)
    • Procès-verbal de récolement (13 août 1896)
  2. Résultat n°2
    Plainte des propriétaires riverains, visite de l'ingénieur (24 août 1830)

    2 medias

    Plainte des propriétaires riverains, visite de l'ingénieur (24 août 1830)

    Date

    24 août 1830

    • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière de l'Indrois
    • N° 26 - Moulin de la Follaine à Azay-sur-Indre (1830-1985)
    • Plainte des propriétaires riverains, visite de l'ingénieur...
  3. Résultat n°3
    Correspondance (1993)

    192 medias

    Correspondance (1993)

    Date

    1993

    • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière de l'Indrois
    • Moulins de l'Indrois : projet de gestion globale
    • Correspondance (1993)
  4. Résultat n°4
    Arrêté (3 février 1977)

    5 medias

    Arrêté (3 février 1977)

    Date

    3 février 1977

    • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière de l'Indrois
    • N° 1 - Affaires générales : Genillé, Saint-Quentin-sur-Indrois,...
    • Arrêté (3 février 1977)
  5. Résultat n°5
    Section A2 de la Follaine

    1 media

    Section A2 de la Follaine

    Date

    1825

    Cote

    6NUM10/016/004 (Cote)

    • Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)

    • Plans parcellaires communaux 
    • Azay-sur-Indre
    • Section A2 de la Follaine
  6. Résultat n°6
    Section A1 de la Follaine

    1 media

    Section A1 de la Follaine

    Date

    1825

    Cote

    6NUM10/016/003 (Cote)

    • Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)

    • Plans parcellaires communaux 
    • Azay-sur-Indre
    • Section A1 de la Follaine
  7. Résultat n°7
    Vérification de la conformité des travaux au règlement d'eau, visite de l'ingénieur (27 avril 1860)

    6 medias

    Vérification de la conformité des travaux au règlement d'eau, visite de l'ingénieur (27 avril 1860)

    Date

    27 avril 1860

    • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière de l'Indrois
    • N° 26 - Moulin de la Follaine à Azay-sur-Indre (1830-1985)
    • Vérification de la conformité des travaux au règlement...
  8. Résultat n°8

    Correspondance (1980-1985)

    Date

    1980-1985

    • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière de l'Indrois
    • N° 26 - Moulin de la Follaine à Azay-sur-Indre (1830-1985)
    • Correspondance (1980-1985)
  9. Résultat n°9
    Arrêté (19 mars 1970)

    3 medias

    Arrêté (19 mars 1970)

    Date

    19 mars 1970

    • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière de l'Indrois
    • N° 1 - Affaires générales : Genillé, Saint-Quentin-sur-Indrois,...
    • Arrêté (19 mars 1970)
  10. Résultat n°10
    Plan général (19 novembre 1850)

    1 media

    Plan général (19 novembre 1850)

    Date

    19 novembre 1850

    • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière de l'Indrois
    • N° 1 - Affaires générales : Genillé, Saint-Quentin-sur-Indrois,...
    • Plan général (19 novembre 1850)
  11. Résultat n°11
    Arrêté préfectoral valant règlement d'eau (1er avril 1831)

    5 medias

    Arrêté préfectoral valant règlement d'eau (1er avril 1831)

    Date

    1er avril 1831

    • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière de l'Indrois
    • N° 26 - Moulin de la Follaine à Azay-sur-Indre (1830-1985)
    • Arrêté préfectoral valant règlement d'eau (1er avril...
  12. Résultat n°12
    Ordonnance royale valant règlement d'eau (15 janvier 1848)

    8 medias

    Ordonnance royale valant règlement d'eau (15 janvier 1848)

    Date

    15 janvier 1848

    • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière de l'Indrois
    • N° 26 - Moulin de la Follaine à Azay-sur-Indre (1830-1985)
    • Ordonnance royale valant règlement d'eau (15 janvier...
  13. Résultat n°13
    Moulin de la Follaine à Azay-sur-Indre (1830-1985) - dossier complet

    79 medias

    Moulin de la Follaine à Azay-sur-Indre (1830-1985) - dossier complet

    • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière de l'Indrois
    • N° 26 - Moulin de la Follaine à Azay-sur-Indre (1830-1985)
    • Moulin de la Follaine à Azay-sur-Indre (1830-1985)...
  14. Résultat n°14
    Plan des abords du moulin de Follaine (24 janvier 1831)

    1 media

    Plan des abords du moulin de Follaine (24 janvier 1831)

    Date

    24 janvier 1831

    • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière de l'Indrois
    • N° 26 - Moulin de la Follaine à Azay-sur-Indre (1830-1985)
    • Plan des abords du moulin de Follaine (24 janvier 1831)
  15. Résultat n°15
    Section A3 de la Follaine

    1 media

    Section A3 de la Follaine

    Date

    1825

    Cote

    6NUM10/016/005 (Cote)

    • Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)

    • Plans parcellaires communaux 
    • Azay-sur-Indre
    • Section A3 de la Follaine
  16. Résultat n°16
    Arrêté (11 octobre 1978)

    2 medias

    Arrêté (11 octobre 1978)

    Date

    11 octobre 1978

    • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière de l'Indrois
    • N° 1 - Affaires générales : Genillé, Saint-Quentin-sur-Indrois,...
    • Arrêté (11 octobre 1978)
  17. Résultat n°17
    Arrêté de mise en demeure d'exécuter les travaux prescrits (15 juin 1860)

    2 medias

    Arrêté de mise en demeure d'exécuter les travaux prescrits (15 juin 1860)

    Date

    15 juin 1860

    • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière de l'Indrois
    • N° 26 - Moulin de la Follaine à Azay-sur-Indre (1830-1985)
    • Arrêté de mise en demeure d'exécuter les travaux prescrits...
  18. Résultat n°18
    Plan de la rivière l'Indrois entre les moulins de Follaine et de Morillon (24 janvier 1831)

    2 lots 5 medias

    Plan de la rivière l'Indrois entre les moulins de Follaine et de Morillon (24 janvier 1831)

    Date

    24 janvier 1831

    • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière de l'Indrois
    • N° 25 - Moulin de Morillon à Azay-sur-Indre (1829-1936)
    • Documents relatifs au règlement d'eau des moulins de...
    • Plan de la rivière l'Indrois entre les moulins de Follaine...
  19. Résultat n°19
    Arrêté (6 septembre 1981)

    3 medias

    Arrêté (6 septembre 1981)

    Date

    6 septembre 1981

    • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière de l'Indrois
    • N° 1 - Affaires générales : Genillé, Saint-Quentin-sur-Indrois,...
    • Arrêté (6 septembre 1981)
  20. Résultat n°20
    Projet de règlement d'eau, avis du préfet (10 octobre 1846)

    2 medias

    Projet de règlement d'eau, avis du préfet (10 octobre 1846)

    Date

    10 octobre 1846

    • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière de l'Indrois
    • N° 26 - Moulin de la Follaine à Azay-sur-Indre (1830-1985)
    • Projet de règlement d'eau, avis du préfet (10 octobre...