S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe siècles)

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Cet instrument de recherche ne présente que les dossiers de moulins qui ont été numérisés en 2023.

Cote/Cotes extrêmes

S5561 (Cote)

Date

1830-1985

Ordonnance royale valant règlement d'eau (15 janvier 1848)

Date

15 janvier 1848

Mots clés typologiques