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45 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

1935- 1938
Cote
EDEP007/D8 (Cote)
 Date
1935- 1938
 Lieu
Assay (Indre-et-Loire, France), Grazay (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Assay (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
arrêté du maire, registre

  • Contexte : E-dépôt 007 - Commune d'Assay (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série D: Administration générale de la commune.
  • Arrêtés du maire : registres.
  • 1935- 1938
Résultat n°2

folios 1 à 492
Cote
EDEP007/G6 (Cote)
 Date- Lieu
Assay (Indre-et-Loire, France), Grazay (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Assay (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
matrice cadastrale

  • Contexte : E-dépôt 007 - Commune d'Assay (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série G: Impôts. Cadastre.
  • Propriétés non bâties : matrices.
  • folios 1 à 492
Résultat n°3

1838-20 mai 1848
Cote
EDEP007/D4 (Cote)
 Date
1838-1848
 Lieu
Assay (Indre-et-Loire, France), Grazay (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Assay (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 007 - Commune d'Assay (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série D: Administration générale de la commune.
  • Conseil municipal d'Assay, délibérations : registres.
  • 1838-20 mai 1848
Résultat n°4

Atlas cadastral parcellaire.
Cote
EDEP007/G1 (Cote)
 Date
1836
 Lieu
Assay (Indre-et-Loire, France), Grazay (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Assay (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
plan cadastral

  • Contexte : E-dépôt 007 - Commune d'Assay (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série G: Impôts. Cadastre.
  • Atlas cadastral parcellaire.
Résultat n°5

Propriétés foncières : extrait de matrice (folios 41 à 522).
Cote
EDEP007/G3 (Cote)
 Date
1835-1881
 Lieu
Assay (Indre-et-Loire, France), Grazay (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Assay (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 007 - Commune d'Assay (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série G: Impôts. Cadastre.
  • Propriétés foncières : extrait de matrice (folios 41...
Résultat n°6

Pièces relatives à l'établissement des tableaux de recensement : correspondance.
Cote
EDEP007/H1 (Cote)
 Date
1871-1886
 Lieu
Assay (Indre-et-Loire, France), Grazay (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Assay (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 007 - Commune d'Assay (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série H. Affaires militaires.
  • Pièces relatives à l'établissement des tableaux de...
Résultat n°7

30 juil. 1848-7 fév.1904
Cote
EDEP007/D5 (Cote)
 Date
1848-1904
 Lieu
Assay (Indre-et-Loire, France), Grazay (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Assay (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 007 - Commune d'Assay (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série D: Administration générale de la commune.
  • Conseil municipal d'Assay, délibérations : registres.
  • 30 juil. 1848-7 fév.1904
Résultat n°8

Révision des listes électorales : avis de radiation (1 pièce).
Cote
EDEP007/K2 (Cote)
 Date
1925
 Lieu
Assay (Indre-et-Loire, France), Grazay (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Assay (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
avis

  • Contexte : E-dépôt 007 - Commune d'Assay (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série K: Elections. Personnel.
  • Révision des listes électorales : avis de radiation...
Résultat n°9

Transport et transfert de corps : arrêtés du sous-préfet, correspondance, certificat de transport, permis d'inhumation et procès-verbal de remise de corps.
Cote
EDEP007/I2 (Cote)
 Date
1868-1872
 Lieu
Assay (Indre-et-Loire, France), Grazay (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Assay (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
arrêté préfectoral, correspondance, certificat, procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 007 - Commune d'Assay (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série I: Police. Justice. Hygiène publique.
  • Transport et transfert de corps : arrêtés du sous-préfet,...
Résultat n°10

Décès (lacunes 1657 et 1677).
Cote
EDEP007/E9 (Cote)
 Date
1837-1872
 Lieu
Assay (Indre-et-Loire, France), Grazay (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Assay (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 007 - Commune d'Assay (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série E: Etat civil.
  • Commune d'Assay.
  • Décès (lacunes 1657 et 1677).
Résultat n°11

Comptes de gestion.
Cote
EDEP007/L1 (Cote)
 Date
1916-1921
 Lieu
Assay (Indre-et-Loire, France), Grazay (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Assay (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
compte de gestion

  • Contexte : E-dépôt 007 - Commune d'Assay (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série L : Finances de la commune
  • Comptes de gestion.
Résultat n°12

Taxe sur les chiens : rôles.
Cote
EDEP007/G11 (Cote)
 Date
1910-1915
 Lieu
Assay (Indre-et-Loire, France), Grazay (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Assay (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 007 - Commune d'Assay (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série G: Impôts. Cadastre.
  • Taxe sur les chiens : rôles.
Résultat n°13

Baptêmes, mariages, sépultures (lacune 1688-1691).
Cote
EDEP007/E1 (Cote)
 Date
1619-1770
 Lieu
Assay (Indre-et-Loire, France), Grazay (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Assay (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 007 - Commune d'Assay (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série E: Etat civil.
  • Commune de Grazay.
  • Baptêmes, mariages, sépultures (lacune 1688-1691).
Résultat n°14

Commissions des classificateurs, nomination : procès-verbal des délibérations ; rapports entre les répartiteurs et les contrôleurs : procès-verbal des délibérations.
Cote
EDEP007/G9 (Cote)
 Date
1837
 Lieu
Assay (Indre-et-Loire, France), Grazay (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Assay (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
procès-verbal, délibération, rapport

  • Contexte : E-dépôt 007 - Commune d'Assay (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série G: Impôts. Cadastre.
  • Commissions des classificateurs, nomination : procès-verbal...
Résultat n°15

Naissances, mariages, décès.
Cote
EDEP007/E6 (Cote)
 Date
an XI- 1836
 Lieu
Assay (Indre-et-Loire, France), Grazay (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Assay (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 007 - Commune d'Assay (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série E: Etat civil.
  • Commune d'Assay.
  • Naissances, mariages, décès.
Résultat n°16

1911-1937
Cote
EDEP007/G5 (Cote)
 Date
1911-1937
 Lieu
Assay (Indre-et-Loire, France), Grazay (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Assay (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
matrice cadastrale

  • Contexte : E-dépôt 007 - Commune d'Assay (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série G: Impôts. Cadastre.
  • Propriétés bâties : matrices.
  • 1911-1937
Résultat n°17

Archives et objets mobiliers : inventaires.
Cote
EDEP007/D9 (Cote)
 Date
1842-1953
 Lieu
Assay (Indre-et-Loire, France), Grazay (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Assay (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
inventaire

  • Contexte : E-dépôt 007 - Commune d'Assay (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série D: Administration générale de la commune.
  • Arrêtés du maire : registres.
  • Archives et objets mobiliers : inventaires.
Résultat n°18

Presbytère : états des lieux, inventaires.
Cote
EDEP007/M1 (Cote)
 Date
1908-1920
 Lieu
Assay (Indre-et-Loire, France), Grazay (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Assay (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
inventaire

  • Contexte : E-dépôt 007 - Commune d'Assay (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série M : Edifices communaux, monuments et établissements...
  • Presbytère : états des lieux, inventaires.
Résultat n°19

Garde champêtre, enregistrement des procès-verbaux : registre.
Cote
EDEP007/I3 (Cote)
 Date
1807-1955
 Lieu
Assay (Indre-et-Loire, France), Grazay (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Assay (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
procès-verbal, registre

  • Contexte : E-dépôt 007 - Commune d'Assay (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série I: Police. Justice. Hygiène publique.
  • Garde champêtre, enregistrement des procès-verbaux...
Résultat n°20

Chemins ruraux, classement : tableau général, plans parcellaires, aliénation, correspondance.
Cote
EDEP007/O3 (Cote)
 Date
1898-1943
 Lieu
Assay (Indre-et-Loire, France), Grazay (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Assay (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
plan, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 007 - Commune d'Assay (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
  • Chemins ruraux, classement : tableau général, plans...