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45 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    1935- 1938

    Date

    1935- 1938

    Cote

    EDEP007/D8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 007 - Commune d'Assay (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série D: Administration générale de la commune.
    • Arrêtés du maire : registres.
    • 1935- 1938
  2. Résultat n°2

    folios 1 à 492

    Cote

    EDEP007/G6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 007 - Commune d'Assay (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série G: Impôts. Cadastre.
    • Propriétés non bâties : matrices.
    • folios 1 à 492
  3. Résultat n°3

    1838-20 mai 1848

    Date

    1838-1848

    Cote

    EDEP007/D4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 007 - Commune d'Assay (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série D: Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal d'Assay, délibérations : registres.
    • 1838-20 mai 1848
  4. Résultat n°4

    Atlas cadastral parcellaire.

    Date

    1836

    Cote

    EDEP007/G1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 007 - Commune d'Assay (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série G: Impôts. Cadastre.
    • Atlas cadastral parcellaire.
  5. Résultat n°5

    Propriétés foncières : extrait de matrice (folios 41 à 522).

    Date

    1835-1881

    Cote

    EDEP007/G3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 007 - Commune d'Assay (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série G: Impôts. Cadastre.
    • Propriétés foncières : extrait de matrice (folios 41...
  6. Résultat n°6

    Pièces relatives à l'établissement des tableaux de recensement : correspondance.

    Date

    1871-1886

    Cote

    EDEP007/H1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 007 - Commune d'Assay (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série H. Affaires militaires.
    • Pièces relatives à l'établissement des tableaux de...
  7. Résultat n°7

    30 juil. 1848-7 fév.1904

    Date

    1848-1904

    Cote

    EDEP007/D5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 007 - Commune d'Assay (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série D: Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal d'Assay, délibérations : registres.
    • 30 juil. 1848-7 fév.1904
  8. Résultat n°8

    Révision des listes électorales : avis de radiation (1 pièce).

    Date

    1925

    Cote

    EDEP007/K2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 007 - Commune d'Assay (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série K: Elections. Personnel.
    • Révision des listes électorales : avis de radiation...
  9. Résultat n°9

    Transport et transfert de corps : arrêtés du sous-préfet, correspondance, certificat de transport, permis d'inhumation et procès-verbal de remise de corps.

    Date

    1868-1872

    Cote

    EDEP007/I2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 007 - Commune d'Assay (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série I: Police. Justice. Hygiène publique.
    • Transport et transfert de corps : arrêtés du sous-préfet,...
  10. Résultat n°10

    Décès (lacunes 1657 et 1677).

    Date

    1837-1872

    Cote

    EDEP007/E9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 007 - Commune d'Assay (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série E: Etat civil.
    • Commune d'Assay.
    • Décès (lacunes 1657 et 1677).
  11. Résultat n°11

    Comptes de gestion.

    Date

    1916-1921

    Cote

    EDEP007/L1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 007 - Commune d'Assay (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série L : Finances de la commune
    • Comptes de gestion.
  12. Résultat n°12

    Taxe sur les chiens : rôles.

    Date

    1910-1915

    Cote

    EDEP007/G11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 007 - Commune d'Assay (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série G: Impôts. Cadastre.
    • Taxe sur les chiens : rôles.
  13. Résultat n°13

    Baptêmes, mariages, sépultures (lacune 1688-1691).

    Date

    1619-1770

    Cote

    EDEP007/E1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 007 - Commune d'Assay (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série E: Etat civil.
    • Commune de Grazay.
    • Baptêmes, mariages, sépultures (lacune 1688-1691).
  14. Résultat n°14

    Commissions des classificateurs, nomination : procès-verbal des délibérations ; rapports entre les répartiteurs et les contrôleurs : procès-verbal des délibérations.

    Date

    1837

    Cote

    EDEP007/G9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 007 - Commune d'Assay (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série G: Impôts. Cadastre.
    • Commissions des classificateurs, nomination : procès-verbal...
  15. Résultat n°15

    Naissances, mariages, décès.

    Date

    an XI- 1836

    Cote

    EDEP007/E6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 007 - Commune d'Assay (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série E: Etat civil.
    • Commune d'Assay.
    • Naissances, mariages, décès.
  16. Résultat n°16

    1911-1937

    Date

    1911-1937

    Cote

    EDEP007/G5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 007 - Commune d'Assay (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série G: Impôts. Cadastre.
    • Propriétés bâties : matrices.
    • 1911-1937
  17. Résultat n°17

    Archives et objets mobiliers : inventaires.

    Date

    1842-1953

    Cote

    EDEP007/D9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 007 - Commune d'Assay (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série D: Administration générale de la commune.
    • Arrêtés du maire : registres.
    • Archives et objets mobiliers : inventaires.
  18. Résultat n°18

    Presbytère : états des lieux, inventaires.

    Date

    1908-1920

    Cote

    EDEP007/M1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 007 - Commune d'Assay (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série M : Edifices communaux, monuments et établissements...
    • Presbytère : états des lieux, inventaires.
  19. Résultat n°19

    Garde champêtre, enregistrement des procès-verbaux : registre.

    Date

    1807-1955

    Cote

    EDEP007/I3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 007 - Commune d'Assay (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série I: Police. Justice. Hygiène publique.
    • Garde champêtre, enregistrement des procès-verbaux...
  20. Résultat n°20

    Chemins ruraux, classement : tableau général, plans parcellaires, aliénation, correspondance.

    Date

    1898-1943

    Cote

    EDEP007/O3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 007 - Commune d'Assay (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
    • Chemins ruraux, classement : tableau général, plans...