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25 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Arrêté préfectoral de mise en demeure d'exécution de travaux prescrits par le règlement d'eau du 14 octobre 1868 (20 septembre 1871)

    2 medias

    Arrêté préfectoral de mise en demeure d'exécution de travaux prescrits par le règlement d'eau du 14 octobre 1868 (20 septembre 1871)

    Date

    20 septembre 1871

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de la Claise
    • Rivière de la Claise
    • N° 21 - Moulin de Cuffoux à Abilly (1804-1986)
    • Arrêté préfectoral de mise en demeure d'exécution de...
  2. Résultat n°2
    Moulins de la Marche et de Cuffoux, établissement et remplacement de vannes (1933-1935)

    14 medias

    Moulins de la Marche et de Cuffoux, établissement et remplacement de vannes (1933-1935)

    Date

    1933-1935

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de la Claise
    • Rivière de la Claise
    • N° 21 - Moulin de Cuffoux à Abilly (1804-1986)
    • Moulins de la Marche et de Cuffoux, établissement et...
  3. Résultat n°3
    Travaux sur les ouvrages régulateurs du plan d'eau (25 octobre 1982)

    2 medias

    Travaux sur les ouvrages régulateurs du plan d'eau (25 octobre 1982)

    Date

    25 octobre 1982

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de la Claise
    • Rivière de la Claise
    • N° 21 - Moulin de Cuffoux à Abilly (1804-1986)
    • Travaux sur les ouvrages régulateurs du plan d'eau...
  4. Résultat n°4
    Modification du règlement d'eau (14 octobre 1868)

    2 medias

    Modification du règlement d'eau (14 octobre 1868)

    Date

    14 octobre 1868

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de la Claise
    • Rivière de la Claise
    • N° 21 - Moulin de Cuffoux à Abilly (1804-1986)
    • Modification du règlement d'eau (14 octobre 1868)
  5. Résultat n°5
    Réparation du vannage de décharge du moulin, récolement des travaux (15 février 1911)

    1 media

    Réparation du vannage de décharge du moulin, récolement des travaux (15 février 1911)

    Date

    15 février 1911

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de la Claise
    • Rivière de la Claise
    • N° 21 - Moulin de Cuffoux à Abilly (1804-1986)
    • Réparation du vannage de décharge du moulin, récolement...
  6. Résultat n°6
    Nivellement en long des biefs des moulins dits de la Marche, de Cuffoux, de Vivier et d'Abilly (10 juin 1861)

    1 media

    Nivellement en long des biefs des moulins dits de la Marche, de Cuffoux, de Vivier et d'Abilly (10 juin 1861)

    Date

    10 juin 1861

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de la Claise
    • Rivière de la Claise
    • N° 17 - Moulin Neuf à Abilly (1830-1997)
    • Nivellement en long des biefs des moulins dits de la...
  7. Résultat n°7
    Construction d'un déversoir, modification du règlement d'eau (21 juillet 1980)

    7 medias

    Construction d'un déversoir, modification du règlement d'eau (21 juillet 1980)

    Date

    21 juillet 1980

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de la Claise
    • Rivière de la Claise
    • N° 21 - Moulin de Cuffoux à Abilly (1804-1986)
    • Construction d'un déversoir, modification du règlement...
  8. Résultat n°8
    Autorisation de travaux avec prescriptions (8 juillet 1935)

    2 medias

    Autorisation de travaux avec prescriptions (8 juillet 1935)

    Date

    8 juillet 1935

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de la Claise
    • Rivière de la Claise
    • N° 21 - Moulin de Cuffoux à Abilly (1804-1986)
    • Autorisation de travaux avec prescriptions (8 juillet...
  9. Résultat n°9
    Moulin de Cuffoux à Abilly (1804-1986) - dossier complet

    253 medias

    Moulin de Cuffoux à Abilly (1804-1986) - dossier complet

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de la Claise
    • Rivière de la Claise
    • N° 21 - Moulin de Cuffoux à Abilly (1804-1986)
    • Moulin de Cuffoux à Abilly (1804-1986) - dossier complet
  10. Résultat n°10
    Règlement du moulin de Cuffoux : Arrêté du préfet du 7 février 1845, ordonnance royale du 18 septembre 1845

    12 medias

    Règlement du moulin de Cuffoux : Arrêté du préfet du 7 février 1845, ordonnance royale du 18 septembre 1845

    Date

    1845

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de la Claise
    • Rivière de la Claise
    • N° 21 - Moulin de Cuffoux à Abilly (1804-1986)
    • Règlement du moulin de Cuffoux : Arrêté du préfet du...
  11. Résultat n°11

    Correspondance avec le propriétaire du moulin, Monsieur Maret (1977-1982)

    Date

    1977-1982

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de la Claise
    • Rivière de la Claise
    • N° 21 - Moulin de Cuffoux à Abilly (1804-1986)
    • Correspondance avec le propriétaire du moulin, Monsieur...
  12. Résultat n°12

    Correspondance avec des particuliers (1986)

    Date

    1986

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de la Claise
    • Rivière de la Claise
    • N° 21 - Moulin de Cuffoux à Abilly (1804-1986)
    • Correspondance avec des particuliers (1986)
  13. Résultat n°13
    Règlement d'eau (4 janvier 1862)

    8 medias

    Règlement d'eau (4 janvier 1862)

    Date

    4 janvier 1862

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de la Claise
    • Rivière de la Claise
    • N° 21 - Moulin de Cuffoux à Abilly (1804-1986)
    • Règlement d'eau (4 janvier 1862)
  14. Résultat n°14
    Enquête de commodo et incommodo (1842-1844)

    5 medias

    Enquête de commodo et incommodo (1842-1844)

    Date

    1842-1844

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de la Claise
    • Rivière de la Claise
    • N° 21 - Moulin de Cuffoux à Abilly (1804-1986)
    • Enquête de commodo et incommodo (1842-1844)
  15. Résultat n°15
    Affaires générales : Abilly, Bossay, Boussay, Chaumussay, Le Grand-Pressigny, Preuilly-sur-Claise (1852-1991) - dossier complet

    321 medias

    Affaires générales : Abilly, Bossay, Boussay, Chaumussay, Le Grand-Pressigny, Preuilly-sur-Claise (1852-1991) - dossier complet

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de la Claise
    • Rivière de la Claise
    • N° 1 - Affaires générales : Abilly, Bossay, Boussay,...
    • Affaires générales : Abilly, Bossay, Boussay, Chaumussay,...
  16. Résultat n°16
    Plan général de la vallée de la Claise et de ses affluents (17 janvier 1854)

    1 media

    Plan général de la vallée de la Claise et de ses affluents (17 janvier 1854)

    Date

    17 janvier 1854

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de la Claise
    • Rivière de la Claise
    • N° 1 - Affaires générales : Abilly, Bossay, Boussay,...
    • Plan général de la vallée de la Claise et de ses affluents...
  17. Résultat n°17

    Curage et l'entretien de la Claise, 6e et 7e tranches de travaux, projet et financement. 6e tranche, ouvrages d'art terrassement au Moulin de la Roche Berland (Bossay-sur-Claise), moulin Cuffou (Abilly), moulin Foulon (Abilly) et Moulin de Chanvre (Boussay) : dossier de marché (1973-1975). Renforcement rive gauche à l'aval du déversoir au Moulin de la Roche Berland (Bossay-sur-Claise) : dossier de marché. Affaires Guichané et Soubrier : correspondance, photographies (1966-1988).

    Date

    1966-1988

    Cote

    2599W127 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Gestion des cours d'eau
    • Classement par rivière
    • La Claise
    • Syndicat intercommunal de curage et d'entretien de...
    • Curage et l'entretien de la Claise, 6e et 7e tranches...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  18. Résultat n°18
    Arrêté préfectoral de mise en demeure d'exécution de travaux prescrits par le règlement d'eau du 4 janvier 1862 (13 juin 1867)

    2 medias

    Arrêté préfectoral de mise en demeure d'exécution de travaux prescrits par le règlement d'eau du 4 janvier 1862 (13 juin 1867)

    Date

    13 juin 1867

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de la Claise
    • Rivière de la Claise
    • N° 21 - Moulin de Cuffoux à Abilly (1804-1986)
    • Arrêté préfectoral de mise en demeure d'exécution de...
  19. Résultat n°19
    Plan général de la rivière de la Claise et des moulins situés sur ce cours d'eau dans la commune d'Abilly (10 juin 1861)

    1 media

    Plan général de la rivière de la Claise et des moulins situés sur ce cours d'eau dans la commune d'Abilly (10 juin 1861)

    Date

    10 juin 1861

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de la Claise
    • Rivière de la Claise
    • N° 23 - Moulin d'Abilly à Abilly (1832-1998)
    • Plan général de la rivière de la Claise et des moulins...
  20. Résultat n°20
    Procès-verbal de récolement des travaux (28 août 1935)

    2 medias

    Procès-verbal de récolement des travaux (28 août 1935)

    Date

    28 août 1935

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de la Claise
    • Rivière de la Claise
    • N° 21 - Moulin de Cuffoux à Abilly (1804-1986)
    • Procès-verbal de récolement des travaux (28 août 1935)