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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Plan général de la vallée de la Claise et de ses affluents (17 janvier 1854)

2 medias

Cote- Date
17 janvier 1854
Lieu
la Claise (France ; cours d'eau)
Type de document
plan général
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin de la Claise
  • Rivière de la Claise
  • N° 1 - Affaires générales : Abilly, Bossay, Boussay,...
  • Plan général de la vallée de la Claise et de ses affluents...
Résultat n°2
Vérification des usines et moulins de la Claise, mise en demeure de la Société des usines hydro-électriques Creuse et Vienne d'exécuter des travaux au moulin de Rives (18 mai 1933)

7 medias

Cote- Date
18 mai 1933
Lieu
la Claise (France ; cours d'eau)
Type de document
arrêté
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin de la Claise
  • Rivière de la Claise
  • N° 1 - Affaires générales : Abilly, Bossay, Boussay,...
  • Vérification des usines et moulins de la Claise, mise...
Résultat n°3
Moulin de Cuffoux à Abilly (1804-1986) - dossier complet

253 medias

Cote- Date- Lieu
la Claise (France ; cours d'eau)
Type de document -
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin de la Claise
  • Rivière de la Claise
  • N° 21 - Moulin de Cuffoux à Abilly (1804-1986)
  • Moulin de Cuffoux à Abilly (1804-1986) - dossier complet
Résultat n°4
Cote- Date
1977-1982
Lieu
la Claise (France ; cours d'eau)
Type de document
incommunicable
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin de la Claise
  • Rivière de la Claise
  • N° 21 - Moulin de Cuffoux à Abilly (1804-1986)
  • Correspondance avec le propriétaire du moulin, Monsieur...
Résultat n°5
Autorisation de travaux avec prescriptions (8 juillet 1935)

2 medias

Cote- Date
8 juillet 1935
Lieu
Abilly (Indre-et-Loire, France) -- moulin de la Marche
Type de document
arrêté
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin de la Claise
  • Rivière de la Claise
  • N° 21 - Moulin de Cuffoux à Abilly (1804-1986)
  • Autorisation de travaux avec prescriptions (8 juillet...
Résultat n°6
Construction d'un déversoir, modification du règlement d'eau (21 juillet 1980)

7 medias

Cote- Date
21 juillet 1980
Lieu
la Claise (France ; cours d'eau)
Type de document
arrêté
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin de la Claise
  • Rivière de la Claise
  • N° 21 - Moulin de Cuffoux à Abilly (1804-1986)
  • Construction d'un déversoir, modification du règlement...
Résultat n°7
Procès-verbaux de récolement des travaux prescrits (28 août 1933)

28 medias

Cote- Date
28 août 1933
Lieu
la Claise (France ; cours d'eau)
Type de document
procès-verbal de récolement
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin de la Claise
  • Rivière de la Claise
  • N° 1 - Affaires générales : Abilly, Bossay, Boussay,...
  • Procès-verbaux de récolement des travaux prescrits...
Résultat n°8
Arrêté préfectoral de mise en demeure d'exécution de travaux prescrits par le règlement d'eau du 14 octobre 1868 (20 septembre 1871)

2 medias

Cote- Date
20 septembre 1871
Lieu
la Claise (France ; cours d'eau)
Type de document
arrêté
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin de la Claise
  • Rivière de la Claise
  • N° 21 - Moulin de Cuffoux à Abilly (1804-1986)
  • Arrêté préfectoral de mise en demeure d'exécution de...
Résultat n°9
Règlement du moulin de Cuffoux : Arrêté du préfet du 7 février 1845, ordonnance royale du 18 septembre 1845

12 medias

Cote- Date
1845
Lieu
la Claise (France ; cours d'eau)
Type de document
règlement d'eau
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin de la Claise
  • Rivière de la Claise
  • N° 21 - Moulin de Cuffoux à Abilly (1804-1986)
  • Règlement du moulin de Cuffoux : Arrêté du préfet du...
Résultat n°10
Procès verbal de récolement des travaux prescrits. (1er août 1872)

8 medias

Cote- Date
1er août 1872
Lieu
la Claise (France ; cours d'eau)
Type de document
procès-verbal de récolement
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin de la Claise
  • Rivière de la Claise
  • N° 21 - Moulin de Cuffoux à Abilly (1804-1986)
  • Procès verbal de récolement des travaux prescrits....
Résultat n°11
Modification du règlement d'eau (14 octobre 1868)

2 medias

Cote- Date
14 octobre 1868
Lieu
la Claise (France ; cours d'eau)
Type de document
arrêté
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin de la Claise
  • Rivière de la Claise
  • N° 21 - Moulin de Cuffoux à Abilly (1804-1986)
  • Modification du règlement d'eau (14 octobre 1868)
Résultat n°12
Affaires générales : Abilly, Bossay, Boussay, Chaumussay, Le Grand-Pressigny, Preuilly-sur-Claise (1852-1991) - dossier complet

321 medias

Cote- Date- Lieu
la Claise (France ; cours d'eau)
Type de document -
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin de la Claise
  • Rivière de la Claise
  • N° 1 - Affaires générales : Abilly, Bossay, Boussay,...
  • Affaires générales : Abilly, Bossay, Boussay, Chaumussay,...
Résultat n°13
Procès-verbal de récolement des travaux (25 octobre 1982)

2 medias

Cote- Date
25 octobre 1982
Lieu
la Claise (France ; cours d'eau)
Type de document
procès-verbal de récolement
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin de la Claise
  • Rivière de la Claise
  • N° 21 - Moulin de Cuffoux à Abilly (1804-1986)
  • Procès-verbal de récolement des travaux (25 octobre...
Résultat n°14
Moulins de la Marche et de Cuffoux, établissement et remplacement de vannes (1933-1935)

14 medias

Cote- Date
1933-1935
Lieu
Abilly (Indre-et-Loire, France) -- moulin de la Marche
Type de document
indexation multiple
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin de la Claise
  • Rivière de la Claise
  • N° 21 - Moulin de Cuffoux à Abilly (1804-1986)
  • Moulins de la Marche et de Cuffoux, établissement et...
Résultat n°15
Arrêté préfectoral de mise en demeure d'exécution de travaux prescrits par le règlement d'eau du 4 janvier 1862 (13 juin 1867)

2 medias

Cote- Date
13 juin 1867
Lieu
la Claise (France ; cours d'eau)
Type de document
arrêté
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin de la Claise
  • Rivière de la Claise
  • N° 21 - Moulin de Cuffoux à Abilly (1804-1986)
  • Arrêté préfectoral de mise en demeure d'exécution de...
Résultat n°16
Cote
2599W127 (Cote)
Date
1966-1988
Lieu
Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire, France), Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire, France) -- moulin de Ris, Boussay (Indre-et-Loire, France) -- moulin de chanvre, Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire, France) -- moulin de la Roche-Berland, Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire, France) -- déversoir de l'Abbaye, Abilly (Indre-et-Loire, France), Abilly (Indre-et-Loire, France) -- moulin de Cuffou, Abilly (Indre-et-Loire, France) -- moulin du Petit Paulmy ou moulin à foulon
Type de document -
  • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

  • Gestion des cours d'eau
  • Classement par rivière
  • La Claise
  • Syndicat intercommunal de curage et d'entretien de...
  • Curage et l'entretien de la Claise, 6e et 7e tranches...
Résultat n°17
Construction d'un déversoir, dossier d'enquête (1980)

7 medias

Cote- Date
[1980]
Lieu
la Claise (France ; cours d'eau)
Type de document
plan
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin de la Claise
  • Rivière de la Claise
  • N° 21 - Moulin de Cuffoux à Abilly (1804-1986)
  • Construction d'un déversoir, dossier d'enquête (1980)
Résultat n°18
Procès-verbal de récolement des travaux (28 août 1935)

2 medias

Cote- Date
28 août 1935
Lieu
Abilly (Indre-et-Loire, France) -- moulin de la Marche
Type de document -
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin de la Claise
  • Rivière de la Claise
  • N° 21 - Moulin de Cuffoux à Abilly (1804-1986)
  • Procès-verbal de récolement des travaux (28 août 1935)
Résultat n°19
Plan général de la rivière de la Claise et des moulins situés sur ce cours d'eau dans la commune d'Abilly (10 juin 1861)

1 media

Cote- Date
10 juin 1861
Lieu
Abilly (Indre-et-Loire, France) -- moulin du Petit Paulmy ou moulin à foulon, Abilly (Indre-et-Loire, France) -- moulin de la Marche, Abilly (Indre-et-Loire, France) -- le Moulin neuf, Abilly (Indre-et-Loire, France) -- moulin de Cuffou, Abilly (Indre-et-Loire, France) -- moulin du Vivier, Abilly (Indre-et-Loire, France) -- moulin Pinet, Abilly (Indre-et-Loire, France) -- moulin de la Garde, Abilly (Indre-et-Loire, France) -- moulin de Rives, Abilly (Indre-et-Loire, France) -- moulin du Couvent de Rives
Type de document
plan général
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin de la Claise
  • Rivière de la Claise
  • N° 23 - Moulin d'Abilly à Abilly (1832-1998)
  • Plan général de la rivière de la Claise et des moulins...
Résultat n°20
Projet de déversoir à construire au moulin de Cuffoux, déclaration d'utilité publique (27 mai 1980)

2 medias

Cote- Date
27 mai 1980
Lieu
la Claise (France ; cours d'eau)
Type de document
arrêté
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin de la Claise
  • Rivière de la Claise
  • N° 21 - Moulin de Cuffoux à Abilly (1804-1986)
  • Projet de déversoir à construire au moulin de Cuffoux,...