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25 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1
Arrêté préfectoral de mise en demeure d'exécution de travaux prescrits par le règlement d'eau du 14 octobre 1868 (20 septembre 1871)

2 medias

Arrêté préfectoral de mise en demeure d'exécution de travaux prescrits par le règlement d'eau du 14 octobre 1868 (20 septembre 1871)

Date

20 septembre 1871

Cote

-

Résultat n°2
Moulins de la Marche et de Cuffoux, établissement et remplacement de vannes (1933-1935)

14 medias

Moulins de la Marche et de Cuffoux, établissement et remplacement de vannes (1933-1935)

Date

1933-1935

Cote

-

Résultat n°3
Travaux sur les ouvrages régulateurs du plan d'eau (25 octobre 1982)

2 medias

Travaux sur les ouvrages régulateurs du plan d'eau (25 octobre 1982)

Date

25 octobre 1982

Cote

-

Résultat n°4
Modification du règlement d'eau (14 octobre 1868)

2 medias

Modification du règlement d'eau (14 octobre 1868)

Date

14 octobre 1868

Cote

-

Résultat n°5
Réparation du vannage de décharge du moulin, récolement des travaux (15 février 1911)

1 media

Réparation du vannage de décharge du moulin, récolement des travaux (15 février 1911)

Date

15 février 1911

Cote

-

Résultat n°6
Nivellement en long des biefs des moulins dits de la Marche, de Cuffoux, de Vivier et d'Abilly (10 juin 1861)

1 media

Nivellement en long des biefs des moulins dits de la Marche, de Cuffoux, de Vivier et d'Abilly (10 juin 1861)

Date

10 juin 1861

Cote

-

Résultat n°7
Construction d'un déversoir, modification du règlement d'eau (21 juillet 1980)

7 medias

Construction d'un déversoir, modification du règlement d'eau (21 juillet 1980)

Date

21 juillet 1980

Cote

-

Résultat n°8
Autorisation de travaux avec prescriptions (8 juillet 1935)

2 medias

Autorisation de travaux avec prescriptions (8 juillet 1935)

Date

8 juillet 1935

Cote

-

Résultat n°9
Moulin de Cuffoux à Abilly (1804-1986) - dossier complet

253 medias

Moulin de Cuffoux à Abilly (1804-1986) - dossier complet

Date

-

Cote

-

Résultat n°10
Règlement du moulin de Cuffoux : Arrêté du préfet du 7 février 1845, ordonnance royale du 18 septembre 1845

12 medias

Règlement du moulin de Cuffoux : Arrêté du préfet du 7 février 1845, ordonnance royale du 18 septembre 1845

Date

1845

Cote

-

Résultat n°11

Correspondance avec le propriétaire du moulin, Monsieur Maret (1977-1982)

Date

1977-1982

Cote

-

Résultat n°12

Correspondance avec des particuliers (1986)

Date

1986

Cote

-

Résultat n°13
Règlement d'eau (4 janvier 1862)

8 medias

Règlement d'eau (4 janvier 1862)

Date

4 janvier 1862

Cote

-

Résultat n°14
Enquête de commodo et incommodo (1842-1844)

5 medias

Enquête de commodo et incommodo (1842-1844)

Date

1842-1844

Cote

-

Résultat n°15
Affaires générales : Abilly, Bossay, Boussay, Chaumussay, Le Grand-Pressigny, Preuilly-sur-Claise (1852-1991) - dossier complet

321 medias

Affaires générales : Abilly, Bossay, Boussay, Chaumussay, Le Grand-Pressigny, Preuilly-sur-Claise (1852-1991) - dossier complet

Date

-

Cote

-

Résultat n°16
Plan général de la vallée de la Claise et de ses affluents (17 janvier 1854)

1 media

Plan général de la vallée de la Claise et de ses affluents (17 janvier 1854)

Date

17 janvier 1854

Cote

-

Résultat n°17

Curage et l'entretien de la Claise, 6e et 7e tranches de travaux, projet et financement. 6e tranche, ouvrages d'art terrassement au Moulin de la Roche Berland (Bossay-sur-Claise), moulin Cuffou (Abilly), moulin Foulon (Abilly) et Moulin de Chanvre (Boussay) : dossier de marché (1973-1975). Renforcement rive gauche à l'aval du déversoir au Moulin de la Roche Berland (Bossay-sur-Claise) : dossier de marché. Affaires Guichané et Soubrier : correspondance, photographies (1966-1988).

Date

1966-1988

Cote

2599W127 (Cote)

Résultat n°18
Arrêté préfectoral de mise en demeure d'exécution de travaux prescrits par le règlement d'eau du 4 janvier 1862 (13 juin 1867)

2 medias

Arrêté préfectoral de mise en demeure d'exécution de travaux prescrits par le règlement d'eau du 4 janvier 1862 (13 juin 1867)

Date

13 juin 1867

Cote

-

Résultat n°19
Plan général de la rivière de la Claise et des moulins situés sur ce cours d'eau dans la commune d'Abilly (10 juin 1861)

1 media

Plan général de la rivière de la Claise et des moulins situés sur ce cours d'eau dans la commune d'Abilly (10 juin 1861)

Date

10 juin 1861

Cote

-

Résultat n°20
Procès-verbal de récolement des travaux (28 août 1935)

2 medias

Procès-verbal de récolement des travaux (28 août 1935)

Date

28 août 1935

Cote

-