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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Plan parcellaire et de domaines dans la commune de Joué.
Cote
II/1/44 (Cote)
 Date
[fin 18e siècle]
 Lieu
Joué-lès-Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan, état parcellaire

  • Contexte : Plans tirés des séries anciennes et modernes (1605-1944)

  • Ponts-et-Chaussées - Transports
  • Chemins
  • Chemin de Tours à Candé
  • Plan parcellaire et de domaines dans la commune de...
Résultat n°2

Chemins ruraux, reconnaissance : tableau général ; travaux : plans, état parcellaire des terrains à occuper, soumission.
Cote
EDEP096/O2 (Cote)
 Date
1899-1909
 Lieu
Dierre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan, état parcellaire

  • Contexte : E-dépôt 096 - Commune de Dierre (Indre-et-Loire) -...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins ruraux, reconnaissance : tableau général ;...
Résultat n°3

Reconnaissance territoriale : état parcellaire des excédents que la commune peut aliéner.
Cote
EDEP/058/O17 (Cote)
 Date
1869
 Lieu
La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
état parcellaire

  • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins vicinaux.
  • Reconnaissance territoriale : état parcellaire des...
Résultat n°4

Chemins ruraux, classement et aliénation : extraits de délibérations du Conseil municipal, actes de vente, état parcellaire estimatif, tableaux, plans.
Cote
EDEP063/1O23 (Cote)
 Date
1846-1922
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, acte authentique, plan, liste, état parcellaire

  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Travaux publics et voirie en général
  • Chemins ruraux, classement et aliénation : extraits...
Résultat n°5

Chemins ruraux, aménagement et construction : tableau, état parcellaire, acte de vente.
Cote
EDEP045/O3 (Cote)
 Date
1841-1932
 Lieu
La Celle-Saint-Avant (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste, état parcellaire, acte authentique

  • Contexte : E-dépôt 045 - Commune de La Celle-Saint-Avant (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins ruraux, aménagement et construction : tableau,...
Résultat n°6

Etats de changement de la commune pour l'an 11 et l'an 13
Cote
EDEP052/G7 (Cote)
 Date
sans date
 Lieu
Chançay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
état parcellaire

  • Contexte : E-dépôt 052 - Commune de Chançay (Indre-et-Loire) -...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre de 1791
  • Etats de changement de la commune pour l'an 11 et l'an...
Résultat n°7

Chemins vicinaux, aménagement : acte de cession, état parcellaire, plans
Cote
EDEP045/O4 (Cote)
 Date
1861-1939
 Lieu
La Celle-Saint-Avant (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique, état parcellaire, plan

  • Contexte : E-dépôt 045 - Commune de La Celle-Saint-Avant (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins vicinaux, aménagement : acte de cession, état...
Résultat n°8

Chemins de fer, construction d'ouvrages : enquête parcellaire.
Cote
EDEP104/O4 (Cote)
 Date
1887-1898
 Lieu
Esvres (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
état parcellaire

  • Contexte : E-dépôt 104 - Commune d'Esvres (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins de fer, construction d'ouvrages : enquête parcellaire.
Résultat n°9

Routes départementales : instructions et correspondance sur le classement (1835-1873), états parcellaires de terrains à aliéner (1864) [ 189], correspondance relative aux routes départementales n 1, 11 et 14 extérieures à la commune (1837-1872).
Cote
EDEP027/1O88 (Cote)
 Date
1835-1873
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
circulaire, correspondance, état parcellaire

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • 1O Travaux publics et voirie en général
  • Grande voirie
  • Routes départementales : instructions et correspondance...
Résultat n°10

Chemins ruraux, construction, entretien et réparation : états parcellaires, rapports, devis, plans, correspondance.
Cote
EDEP075/O4 (Cote)
 Date
1826-1912
 Lieu
Cigogné (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
état parcellaire, rapport, pièce comptable, plan, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 075 - Commune de Cigogné - Archives déposées...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins ruraux, construction, entretien et réparation...
Résultat n°11

Création d'une association syndicale pour la réfection du chemin n ° 105 : procès-verbaux d'assemblée, plan périmétral, état parcellaire
Cote
EDEP028/O11 (Cote)
 Date
1931-1934
 Lieu
Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal de réunion, état parcellaire, plan

  • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Création d'une association syndicale pour la réfection...
Résultat n°12

Soins médicaux aux mutilés de guerre : tableaux nominatifs, listes des bénéficiaires, correspondance (1924-1953) ; hôpital militaire, construction : état parcellaire des terrains à acquérir, correspondance (1937- 1938) ; médaillés militaires : liste nominative (1950).
Cote
EDEP050/H17 (Cote)
 Date
1924-1953
 Lieu
Chambray-lès-Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative, correspondance, état parcellaire

  • Contexte : E-dépôt 050 - Commune de Chambray-lès-Tours (Indre-et-Loire)...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Guerre 1939-1945
  • Soins médicaux aux mutilés de guerre : tableaux nominatifs,...
Résultat n°13

Chemins vicinaux, construction et entretien : états parcellaires des terrains à occuper, plans, actes de cession gratuite, devis, déclassement.
Cote
EDEP096/O1 (Cote)
 Date
1896-1904
 Lieu
Dierre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan, état parcellaire, acte authentique, pièce comptable

  • Contexte : E-dépôt 096 - Commune de Dierre (Indre-et-Loire) -...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins vicinaux, construction et entretien : états...
Résultat n°14

Acquisitions et aliénations de terrains, dossiers préparatoires : arrêtés, délibérations du conseil municipal, correspondance, avis des Domaines, procès-verbal d'arpentage, plan et état parcellaires, promesses de vente, actes administratifs de transfert de propriété
Cote
EDEP119/1N3 (Cote)
 Date
1970-1981
 Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
arrêté du maire, délibération, correspondance, plan, état parcellaire, acte authentique, procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série N : Biens communaux, terres, bois, eaux
  • Acquisitions et aliénations de terrains, dossiers préparatoires...
Résultat n°15

Biens communaux : tableau parcellaire (1849), plans (1848, 1864)
Cote
EDEP056/N2 (Cote)
 Date
1821-1864
 Lieu
La Chapelle-aux-Naux (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
état parcellaire, plan

  • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Biens communaux : tableau parcellaire (1849), plans...