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15 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Plan parcellaire et de domaines dans la commune de Joué.

Date

[fin 18e siècle]

Cote

II/1/44 (Cote)

Résultat n°2

Chemins ruraux, reconnaissance : tableau général ; travaux : plans, état parcellaire des terrains à occuper, soumission.

Date

1899-1909

Cote

EDEP096/O2 (Cote)

Résultat n°3

Reconnaissance territoriale : état parcellaire des excédents que la commune peut aliéner.

Date

1869

Cote

EDEP/058/O17 (Cote)

Résultat n°4

Chemins ruraux, classement et aliénation : extraits de délibérations du Conseil municipal, actes de vente, état parcellaire estimatif, tableaux, plans.

Date

1846-1922

Cote

EDEP063/1O23 (Cote)

Résultat n°5

Chemins ruraux, aménagement et construction : tableau, état parcellaire, acte de vente.

Date

1841-1932

Cote

EDEP045/O3 (Cote)

Résultat n°6

Etats de changement de la commune pour l'an 11 et l'an 13

Date

sans date

Cote

EDEP052/G7 (Cote)

Résultat n°7

Chemins vicinaux, aménagement : acte de cession, état parcellaire, plans

Date

1861-1939

Cote

EDEP045/O4 (Cote)

Résultat n°8

Chemins de fer, construction d'ouvrages : enquête parcellaire.

Date

1887-1898

Cote

EDEP104/O4 (Cote)

Résultat n°9

Routes départementales : instructions et correspondance sur le classement (1835-1873), états parcellaires de terrains à aliéner (1864) [ 189], correspondance relative aux routes départementales n 1, 11 et 14 extérieures à la commune (1837-1872).

Date

1835-1873

Cote

EDEP027/1O88 (Cote)

Résultat n°10

Chemins ruraux, construction, entretien et réparation : états parcellaires, rapports, devis, plans, correspondance.

Date

1826-1912

Cote

EDEP075/O4 (Cote)

Résultat n°11

Création d'une association syndicale pour la réfection du chemin n ° 105 : procès-verbaux d'assemblée, plan périmétral, état parcellaire

Date

1931-1934

Cote

EDEP028/O11 (Cote)

Résultat n°12

Soins médicaux aux mutilés de guerre : tableaux nominatifs, listes des bénéficiaires, correspondance (1924-1953) ; hôpital militaire, construction : état parcellaire des terrains à acquérir, correspondance (1937- 1938) ; médaillés militaires : liste nominative (1950).

Date

1924-1953

Cote

EDEP050/H17 (Cote)

Résultat n°13

Chemins vicinaux, construction et entretien : états parcellaires des terrains à occuper, plans, actes de cession gratuite, devis, déclassement.

Date

1896-1904

Cote

EDEP096/O1 (Cote)

Résultat n°14

Acquisitions et aliénations de terrains, dossiers préparatoires : arrêtés, délibérations du conseil municipal, correspondance, avis des Domaines, procès-verbal d'arpentage, plan et état parcellaires, promesses de vente, actes administratifs de transfert de propriété

Date

1970-1981

Cote

EDEP119/1N3 (Cote)

Résultat n°15

Biens communaux : tableau parcellaire (1849), plans (1848, 1864)

Date

1821-1864

Cote

EDEP056/N2 (Cote)