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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Plan parcellaire et de domaines dans la commune de Joué.

    Date

    [fin 18e siècle]

    Cote

    II/1/44 (Cote)

    • Contexte : Plans tirés des séries anciennes et modernes (1605-1944)

    • Ponts-et-Chaussées - Transports
    • Chemins
    • Chemin de Tours à Candé
    • Plan parcellaire et de domaines dans la commune de...
  2. Résultat n°2

    Chemins ruraux, reconnaissance : tableau général ; travaux : plans, état parcellaire des terrains à occuper, soumission.

    Date

    1899-1909

    Cote

    EDEP096/O2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 096 - Commune de Dierre (Indre-et-Loire) -...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins ruraux, reconnaissance : tableau général ;...
  3. Résultat n°3

    Reconnaissance territoriale : état parcellaire des excédents que la commune peut aliéner.

    Date

    1869

    Cote

    EDEP/058/O17 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux.
    • Reconnaissance territoriale : état parcellaire des...
  4. Résultat n°4

    Chemins ruraux, classement et aliénation : extraits de délibérations du Conseil municipal, actes de vente, état parcellaire estimatif, tableaux, plans.

    Date

    1846-1922

    Cote

    EDEP063/1O23 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Travaux publics et voirie en général
    • Chemins ruraux, classement et aliénation : extraits...
  5. Résultat n°5

    Chemins ruraux, aménagement et construction : tableau, état parcellaire, acte de vente.

    Date

    1841-1932

    Cote

    EDEP045/O3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 045 - Commune de La Celle-Saint-Avant (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins ruraux, aménagement et construction : tableau,...
  6. Résultat n°6

    Etats de changement de la commune pour l'an 11 et l'an 13

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP052/G7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 052 - Commune de Chançay (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre de 1791
    • Etats de changement de la commune pour l'an 11 et l'an...
  7. Résultat n°7

    Chemins vicinaux, aménagement : acte de cession, état parcellaire, plans

    Date

    1861-1939

    Cote

    EDEP045/O4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 045 - Commune de La Celle-Saint-Avant (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux, aménagement : acte de cession, état...
  8. Résultat n°8

    Chemins de fer, construction d'ouvrages : enquête parcellaire.

    Date

    1887-1898

    Cote

    EDEP104/O4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 104 - Commune d'Esvres (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins de fer, construction d'ouvrages : enquête parcellaire.
  9. Résultat n°9

    Routes départementales : instructions et correspondance sur le classement (1835-1873), états parcellaires de terrains à aliéner (1864) [ 189], correspondance relative aux routes départementales n 1, 11 et 14 extérieures à la commune (1837-1872).

    Date

    1835-1873

    Cote

    EDEP027/1O88 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • 1O Travaux publics et voirie en général
    • Grande voirie
    • Routes départementales : instructions et correspondance...
  10. Résultat n°10

    Chemins ruraux, construction, entretien et réparation : états parcellaires, rapports, devis, plans, correspondance.

    Date

    1826-1912

    Cote

    EDEP075/O4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 075 - Commune de Cigogné - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins ruraux, construction, entretien et réparation...
  11. Résultat n°11

    Création d'une association syndicale pour la réfection du chemin n ° 105 : procès-verbaux d'assemblée, plan périmétral, état parcellaire

    Date

    1931-1934

    Cote

    EDEP028/O11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Création d'une association syndicale pour la réfection...
  12. Résultat n°12

    Soins médicaux aux mutilés de guerre : tableaux nominatifs, listes des bénéficiaires, correspondance (1924-1953) ; hôpital militaire, construction : état parcellaire des terrains à acquérir, correspondance (1937- 1938) ; médaillés militaires : liste nominative (1950).

    Date

    1924-1953

    Cote

    EDEP050/H17 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 050 - Commune de Chambray-lès-Tours (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Guerre 1939-1945
    • Soins médicaux aux mutilés de guerre : tableaux nominatifs,...
  13. Résultat n°13

    Chemins vicinaux, construction et entretien : états parcellaires des terrains à occuper, plans, actes de cession gratuite, devis, déclassement.

    Date

    1896-1904

    Cote

    EDEP096/O1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 096 - Commune de Dierre (Indre-et-Loire) -...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux, construction et entretien : états...
  14. Résultat n°14

    Acquisitions et aliénations de terrains, dossiers préparatoires : arrêtés, délibérations du conseil municipal, correspondance, avis des Domaines, procès-verbal d'arpentage, plan et état parcellaires, promesses de vente, actes administratifs de transfert de propriété

    Date

    1970-1981

    Cote

    EDEP119/1N3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série N : Biens communaux, terres, bois, eaux
    • Acquisitions et aliénations de terrains, dossiers préparatoires...
  15. Résultat n°15

    Biens communaux : tableau parcellaire (1849), plans (1848, 1864)

    Date

    1821-1864

    Cote

    EDEP056/N2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Biens communaux : tableau parcellaire (1849), plans...