Reproduction
La plupart des documents conservés aux Archives départementales d’Indre-et-Loire peuvent être librement reproduits. La reproduction n’est pas un droit, mais une facilité offerte au public.
Les lecteurs peuvent effectuer eux-mêmes leurs reproductions dans la salle de lecture à l’aide, soit d’un appareil photographique personnel, soit de la photocopieuse mise à leur disposition. Le public peut également, sous certaines conditions, demander la reproduction d’un ou plusieurs documents au service photographique des Archives départementales.
Tous les documents peuvent-ils être reproduits ?
Certains documents ne peuvent être reproduits librement. C’est notamment le cas des documents :
- non communicables, conformément au Code du patrimoine, qui ne peuvent être reproduits sauf si la dérogation accordée au lecteur l’autorise spécifiquement ;
- issus de certains fonds privés selon les modalités définies par le déposant ;
- dont l’état de conservation rend toute opération de reproduction délicate.
Comment faire une reproduction d’un document en salle de lecture ?
La reproduction des documents est régie par le règlement des Archives départementales (articles 16 à 18).
La photocopie des documents reproductibles est possible sous certaines conditions (article 17 du règlement). Elle est notamment interdite pour les ouvrages reliés, les documents en mauvais état et les documents supérieurs au format A3.
Le public est autorisé à reproduire par ses propres moyens les documents qu’il consulte en salle. La reproduction doit se faire exclusivement à l’aide d’un appareil permettant la prise de vue (appareil photographiques, téléphone...) sans flash et sans contact direct avec le document. Un banc de numérisation (statif) est à la disposition des lecteurs.
Comment commander une reproduction aux Archives départementales ?
Toute demande de reproduction se fait par soit par formulaire (le formulaire est téléchargeable en bas de page), soit par courriel. Le demandeur doit fournir toute les informations nécessaires à l’identification du ou des document(s). Les Archives départementales ne peuvent reproduire un document qui n’aurait pas été bien identifié.
Les Archives départementales peuvent, pour des raisons techniques ou juridiques, refuser de traiter les demandes portant sur :
- un volume trop important de documents.
- des documents que les archives départementales n’ont pas les moyens techniques ou humains de numériser.
- des documents non reproductibles (voir ci-dessus "Tous les documents peuvent-ils être reproduits ?").
À noter : Les documents mis en ligne sur notre site internet peuvent être téléchargés directement depuis la visionneuse.
Quels sont les délais ?
Une fois la demande reçue, les Archives départementales établissent un devis électronique qu’elles communiquent au demandeur pour validation. Si ce dernier valide le devis, une facture lui est envoyée avec toutes les indications utiles au paiement.
Les commandes de reproduction sont traitées dans un délai de 15 jours maximum à compter de la réception du règlement.
Quels sont les tarifs ?
Les tarifs sont fixés par le Conseil départemental d’Indre-et-Loire. Ils sont téléchargeables ci-dessous.
À noter que les recherches administratives ou généalogiques comportant une reproduction sont facturées au forfait.
Le paiement peut se faire par carte bleue sur internet, par virement ou par chèque.
Explication : la prise de vue en haute définition.
Les Archives départementales peuvent faire des reproductions en haute définition au tarif de 25 euros la vue.
Les images haute définition sont notamment nécessaires pour les agrandissements (pour une exposition par exemple) et, dans certains cas, pour l’édition dans des ouvrages.
La résolution des images numérisées est définie par l’atelier de reproduction en fonction des caractéristiques du document.
Comment me sont envoyées les images ?
Toutes les commandes de reproduction sont envoyées sous forme numérique, par courriel si la taille le permet ou par un service de transfert de fichiers.
Aucune photocopie n’est envoyée par courrier.
Je veux publier, éditer, réutiliser une reproduction. Comment faire ?
La réutilisation d'informations publiques est libre dans la plupart des cas.
La réutilisation d'informations issues d'archives privées dépend des conditions de dépôt ou de don.
Pour plus de détails se reporter à la page "Réutilisation" de notre site.