Règlement
Voté par l'Assemblée départementale, le règlement des Archives départementales porte sur les points suivants :
La salle de lecture des archives
- le fonctionnement des salles de lecture ;
- les conditions de reproduction des documents (pour en savoir plus voir ci-dessous la page"reproduction de documents") ;
- les règles de réutilisation des informations, publiques ou privées (pour en savoir plus voir ci-dessous la page "réutilisation des informations").
Toute personne s'inscrivant aux Archives départementales prend connaissance des règles de fonctionnement de nos salles de lecture.
Fonctionnement de la salle de lecture – À retenir :
- Ouverture : du lundi au vendredi de 9h à 17h (fermeture méridienne de 12h30 à 13h30 pendant les vacances scolaires de la zone B)
- Inscription : elle est gratuite et obligatoire. Une pièce d’identité est demandée lors de l’inscription.
- Effets personnels : ils sont laissés dans les casiers et le vestiaire à l’accueil des Archives. Les lecteurs peuvent emporter avec eux ce dont ils ont besoin pour travailler (crayons, feuilles, ordinateurs, etc.).
- Sont interdits en salle : la nourriture et les boissons, les animaux, les objets susceptibles d’endommager les documents (ciseaux, cutters, stylos…).
- Reproduction des documents : la photocopie des originaux est autorisée dans certains cas (documents non reliés et dont les dimensions n’excèdent pas celles de la photocopieuse). Les lecteurs peuvent prendre eux même des photographies à condition de ne pas utiliser de flash.
- Communication des documents : chaque lecteur peut consulter jusqu’à 12 documents par jour, à l’exclusion des documents non communicables selon les termes du Code du patrimoine et des documents en mauvais état. Les documents qui ont été numérisés sont consultables uniquement sur écran, sans limitation de nombre.