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80 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Saisie de vin à La Ville-aux-Dames : assignation à comparaître devant les officiers de l'élection.
Cote
C 1343 (Cote)
 Date
1649
 Lieu
La Ville-aux-Dames (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Tours 1615 - 1790
  • Procédures civiles et criminelles
  • Saisie de vin à La Ville-aux-Dames : assignation à...
Résultat n°2

Exemption de taxe de transport de vin pour les habitants de la ville de Tours
Cote
1J/1719/2 (Cote)
 Date
1681
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1J1719 - Arrêts du Conseil d'État du roi et de la Cour...

  • Exemption de taxe de transport de vin pour les habitants...
Résultat n°3

Affiche commerciale pour la vente de vin à Chinon par le marchand Maugenest-Pichereau [XVIIIe s.]
Cote
1J97 (Cote)
 Date
XVIIIe Siècle
 Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
affiche

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Affiche commerciale pour la vente de vin à Chinon par...
Résultat n°4

Correspondance commerciale de négociants en vin de Touraine à destination d'Anvers, Bruxelles, Château-du-Loir, Marseille et Nancy
Cote
1J/1567 (Cote)
 Date
1701-1776
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France), Vouvray (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : Correspondance commerciale de négociants en vin de...
Résultat n°5

1761 - 1790.
Cote
C 1316 (Cote)
 Date- Lieu
Richelieu, élection de (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Richelieu 1633 - 1793
  • Procédures civiles et criminelles
  • Impôts indirects : civil
  • Vins et eaux-de-vie : procès-verbaux de saisie, fraude...
  • 1761 - 1790.
Résultat n°6

1706 - 1740.
Cote
C 1314 (Cote)
 Date- Lieu
Richelieu, élection de (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Richelieu 1633 - 1793
  • Procédures civiles et criminelles
  • Impôts indirects : civil
  • Vins et eaux-de-vie : procès-verbaux de saisie, fraude...
  • 1706 - 1740.
Résultat n°7

1741 - 1760.
Cote
C 1315 (Cote)
 Date- Lieu
Richelieu, élection de (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Richelieu 1633 - 1793
  • Procédures civiles et criminelles
  • Impôts indirects : civil
  • Vins et eaux-de-vie : procès-verbaux de saisie, fraude...
  • 1741 - 1760.
Résultat n°8

Police des métiers, agriculture, fenaison et vendanges : abonnements et procès-verbaux
Cote
EDEP132/FF21 (Cote)
 Date
1711-1789
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série FF : Justice Procédures Police
  • Police des métiers, agriculture, fenaison et vendanges...
Résultat n°9

Vins et eaux-de-vie : quittance de congé pour le remuage.
Cote
C 1090 (Cote)
 Date
1720
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election d'Amboise 1630-1790
  • Impôts indirects
  • Vins et eaux-de-vie : quittance de congé pour le remuage.
Résultat n°10

Aides et droits réservés sur les vins
Cote
EDEP132/CC41 (Cote)
 Date
1727-1775
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série CC : Finances Impôts Comptabilité
  • Aides et droits réservés sur les vins
Résultat n°11

Droits sur les vins, perception : registre de compte et tables des cabaretiers par paroisses.
Cote
C 1119 (Cote)
 Date
1737-1738
 Lieu
Chinon, élection de (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Chinon 1661-1788
  • Impôts indirects
  • Aides et droits joints
  • Droits sur les vins, perception : registre de compte...
Résultat n°12

Vin, eau-de-vie, viandes : procès-verbaux des commis aux aides.
Cote
C 1124 (Cote)
 Date
1740-1761
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Chinon 1661-1788
  • Procédures civiles
  • Impôts indirects
  • Vin, eau-de-vie, viandes : procès-verbaux des commis...
Résultat n°13

Inventaire des vins, récoltes, états des bestiaux
Cote
EDEP110/F3 (Cote)
 Date
1792-1826
 Lieu
Francueil (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
inventaire

  • Contexte : E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire)...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Inventaire des vins, récoltes, états des bestiaux
Résultat n°14

Commerce. - Bois en gros, à oeuvrer et à brûler : correspondance, procès-verbal (1814-1864). Vin : registre de déclaration et visa des bons d'enlèvement des vins de la commune (1793), correspondance (1841), mémoires de fourniture à la commune (1865, 1899). Librairie, délivrance de brevets d'imprimeur et de libraire : correspondance (1857, 1870).
Cote
EDEP027/2F3 (Cote)
 Date
1793-1899
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal, mémoire, correspondance, registre

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • 2 F Commerce et industrie
  • Commerce. - Bois en gros, à oeuvrer et à brûler : correspondance,...
Résultat n°15

Situation et réglementation du commerce : instructions, correspondance, rapports [Concerne notamment la prohibition des produits des fabriques étrangères, le commerce frauduleux de marchandises étrangères, le commerce de soie et de coton, de vins blancs, les ventes de marchandises aux enchères ou à l'encan, , les effets préjudiciables sur le commerce de bons au porteur émis par les négociants (an XIII), l'exécution du traité avec l'Angleterre (1860) le traité franco-américain (1879), la création de l'office de Touraine pour le commerce extérieur (1920).], enquêtes [Contient J. Bruzon, des usines de Portillon, Enquête sur les conséquences des traités de commerce, Tours, Ladevèze, 1869, 10 pages.].
Cote
8M1 (Cote)
 Date
an X-1936
 Lieu
Portillon (Saint-Cyr-sur-Loire, Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rapport

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 8M
  • Commerce
  • Organisation et contrôle du commerce
  • Situation et réglementation du commerce : instructions,...
Résultat n°16

Commerce du vin, établissements d'octrois et projet d'une halle aux vins à Tours : correspondance, mémoires.
Cote
8M4 (Cote)
 Date
an XIII-1806
 Lieu
Gand (Région flamande, Belgique), Tours (Indre-et-Loire, France), Vouvray (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 8M
  • Commerce
  • Organisation et contrôle du commerce
  • Commerce du vin, établissements d'octrois et projet...
Résultat n°17

Inscription des marchés, ventes, livraisons et paiements de Challuau, marchand de vin à Chinon, 19 brumaire-15 messidor an XIII
Cote
1J83 (Cote)
 Date
an XIII
 Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Inscription des marchés, ventes, livraisons et paiements...
Résultat n°18

1907 - 1914
Cote
7M193 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
affiche

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Agriculture
  • Fonds de la préfecture
  • Productions agricoles
  • Viticulture
  • Viticulture et commerce des vins : instructions, correspondance,...
  • 1907 - 1914
Résultat n°19

1920 - 1923
Cote
7M195 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
affiche

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Agriculture
  • Fonds de la préfecture
  • Productions agricoles
  • Viticulture
  • Viticulture et commerce des vins : instructions, correspondance,...
  • 1920 - 1923
Résultat n°20

1932 - 1934
Cote
7M201 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
affiche

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Agriculture
  • Fonds de la préfecture
  • Productions agricoles
  • Viticulture
  • Viticulture et commerce des vins : instructions, correspondance,...
  • 1932 - 1934